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Pertinence:39%Conseil du 13 avril 2023
n°2023-04-15-ST : Mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 180Ko Délibération n°2023-04-16-ST : Actualisation de l'autorisation de programme [...] Délibération n°2023-04-01-F : Budget Ville - Compte de Gestion 2022 PDF 154Ko Délibération n°2023-04-02-F : Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" - Compte de gestion 2022 PDF 151Ko Délibération [...] Délibération n°2023-04-04-F : Budget Ville - Compte administratif 2022 PDF 161Ko Délibération n°2023-04-05-F : Budget du Restaurant administratif« Le Guinguet » - Compte administratif 2022 PDF 155Ko Délibération
12/04/2024 22:51
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Pertinence:37%ARRÊTÉS DU MAIRE
de fonction d'officier d'état civil accordée à Madame Nadia KHATTOU, Adjoint administratif principal 2ème classe, 7ème échelon. PDF 154Ko Délégation de signature et de fonction d'officier d'état civil accordée [...] 186Ko Autorisation d'ouverture d'un Etablissement Recevant du Public, Antenne Jeunesse - 12 avenue Charles Garcia - 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS. PDF 114Ko Renouvellement de l'adhésion à l'association « Réseau [...] de voisinage pour la réalisation de l'ouvrage 7301 « Z.A des Marais», situé sentier des hauts marais - Z.A des Marais à Fontenay-sous-Bois (94120) du 15 mai 2025 au 30 avril 2026, du lundi au vendredi de
15/05/2025 16:57
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Pertinence:34%COMPÉTENCES DES TERRITOIRES
territoire. Il n’exerce ces compétences que sur le périmètre de ces anciens EPCI . Le Territoire a 2 ans (jusqu’au 31/12/17) pour décider, soit d’exercer ces compétences sur l’ensemble de son périmètre [...] œuvre, de la participation à la conférence intercommunale du logement (mentionnée à l’article L 441-1-5 du code de la construction et de l’habitation). Les compétences exercées après adoption de certains [...] à un centre intercommunal d’action sociale. Les compétences reprises ou non par le Territoire : Au 1er janvier 2016, le Territoire exerce automatiquement les compétences exercées jusque-là par les éta
12/04/2024 22:51
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Pertinence:30%Conseil du 19 décembre 2024
106Ko 2. Décision modificative n°3-2024 - Budget Ville PDF 140Ko 3. Autorisation anticipée avant le vote du budget 2025 - Ville PDF 174Ko 4. Autorisation anticipée avant le vote du budget 2025 - Restaurant [...] Télécharger Ordre du jour du 19 décembre 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du 19 décembre 2024 PDF 1.75Mo Délibérations 0. Ajout d'une délibération en urgence PDF 116Ko 1. Remplacement des conseillers municipaux et [...] Fontenay-sous-Bois PDF 203Ko 15. Copropriété du 16 rue Marguerite - Indemnisation par la société AXA, assureur « Dommages aux biens » - quote-part due à la Ville Approbation d'un protocole transactionnel
18/03/2025 19:23
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Pertinence:29%Conseil du 23 novembre 2023
de l'avenant n° 1 à la convention d'association entre la Ville de Fontenay-sousBois, le Territoire Paris Est Marne & Bois, et Marne-au-Bois SPL, et prise d'acte du projet d'avenant n°2 au traité de concession [...] novembre 2023 PDF 3.15Mo Délibérations Délibération N° 2023-11-01-F : Décision modificative n°3-2023 - Budget Ville PDF 141Ko Délibération N° 2023-11-02-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la [...] 2023-11-03-a-U : Approbation de l'actualisation du programme des équipements publics et de l'avenant 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics communaux à réaliser dans
12/04/2024 22:51
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Pertinence:29%Conseil du 26 septembre 2024
2024-09-01-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la réhabilitation de 6 logements sociaux au 2 rue du Berceau à Fontenay-sous-Bois PDF 176Ko Délibération N° 2024-09-02-F : Adhésion à des centrales [...] 246Ko Délibération N° 2024-09-23-U : Actualisation du programme des équipements publics et avenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics de l'opération d'aménagement [...] la parcelle AR 313 PDF 204Ko Délibération N° 2024-09-26-U : Mise en vente de la propriété communale - 14 rue Emile Roux PDF 126Ko Délibération N° 2024-09-27-U : Approbation du rapport annuel 2023 de la
08/11/2024 09:40
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Pertinence:5%Conseil du 12 novembre 2020
2020 PDF 386Ko Compte rendu du 12 novembre 2020 PDF 1.80Mo Délibérations 01 - Approbation du règlement intérieur – Mandat 2020-2026 PDF 102Ko 02A - Approbation du programme des équipements publics et de [...] 197Ko 03B - Approbation de la convention d’association et prise d'acte du projet d'avenant n°1 au traité de concession d'aménagement du secteur Tassigny - Auroux PDF 192Ko 04A - Demande de garantie d’emprunt [...] PDF 125Ko 09 - Convention avec le CD94 – Replantations ponctuelles d’arbres le long des routes départementale PDF 101Ko 10 - Subventions d’aide à projet aux associations locales PDF 103Ko 11 - Convention
12/04/2024 22:51
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Pertinence:5%Conseil du 18 mars 2021
travail - commissions d'aides à projet PDF 101Ko 13 - Création d'un poste d'Educateur Sportif PDF 133Ko 14 - Voeu - Contre armes nucléaires PDF 210Ko 15 - Voeu gestion publique de l'eau PDF 142Ko 16 - Voeu [...] 101Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2021 PDF 102Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2021 PDF 1.31Mo 08 - Approbation des actes notariés portant sur l'échange foncier PDF 210Ko 09 - Autorisation [...] 2021 PDF 1.29Mo Délibérations 01 - Rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes PDF 102Ko 02 - Création d’un poste d’intervenant social spécialisé en violences conjugales PDF 142Ko 03 - Renouvellement
12/04/2024 22:51
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Pertinence:5%Conseil du 18 novembre 2021
2021 PDF 714Ko Compte rendu du 18 novembre 2021 PDF 1.62Mo Délibérations 01 - Voeu portant sur le prolongeent de la ligne de métro N°1 PDF 163Ko 02 - Demande de réaménagement d'une ligne de prêt RATP HABITAT [...] HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - 5/7 rue Pauline PDF 157Ko 03 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie [...] 09 - Acquisition par voie de préemption d'un local commercial sis 12 rue Mauconseil PDF 244Ko 10 -Centre commercial des Larris - Autorisation de démolir et Vote en AGE de Copropriété PDF 137Ko 11 - Ré
12/04/2024 22:51
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Pertinence:5%Conseil du 27 mai 2021
142Ko 03 - Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales PDF 158Ko 04 - Acquisition par voie de préemption d’un local commercial sis au 97 rue Dalayrac PDF 248Ko 05 - Acquisition [...] l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration du lancement du Projet Alimentaire de Territoire (PAT) PDF 124Ko 09 - Fixation du revenu plafond du barème des [...] du 27 mai 2021 PDF 1.15Mo Délibérations 01- Modification de la promesse synallagmatique de vente entre la société dénommée FTIMMO H et la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 296Ko 02 - Demande de subvention
12/04/2024 22:51
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