Recherche avancée
Affichage des résultats 31 à 40 sur 53 au total
-
Pages
Pertinence:13%COMMISSIONS
menées en 2022 1 - Présentation des travaux en cours de réalisation : Rue Roublot, CC des Larris et l’aire de jeux Jean Zay 2 - Présentation des métiers espaces verts et de de leur évolution 3 - Présentation [...] Perspectives, contributions envisagées, prochaines étapes Télécharger Présentation PDF 1.25Mo Commission municipale "Education" - 2 décembre 2021 Les écoles face à la crise sanitaire : quels enseignements ? Elles [...] et faire l’éducation de demain : les classes du goût Télécharger Compte rendu PDF 2.19Mo Commission municipale "Santé" - 5 avril 2022 Il a rarement été autant question de santé. Accès aux soins, prévention
16/07/2025 16:02
-
Pages
Pertinence:13%Conseil du 17 février 2022
février 2022 PDF 2.62Mo Délibérations 01 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolongement de la ligne 1 du métro jusqu'à Val de Fontenay PDF 222Ko 02 - Débat sur les [...] -Bois PDF 194Ko 10 - Revalorisation des tarifs des marchés d'approvisionnement de la ville PDF 118Ko 11 - Renouvellement des conventions avec les associations locales PDF 118Ko 12 - Convention de partenariat [...] de projets urbains PDF 146Ko 17b - Création d'un poste de conseiller.ère en prévention et ergonomie PDF 143Ko 18 - Modification du tableau des effectifs PDF 196Ko 19a - Désignation de la représentante du
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:12%Conseil du 30 septembre 2020
Compte rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein de la Société [...] LIBAN PDF 106Ko 18 - Délimitation des secteurs de lutte contre les termites PDF 146Ko 19 - Renouvellement de la convention entre « 1001 crèches » - filiale du groupe B PDF 105Ko 20 - Classe dite « Unité [...] l’école H.WALL PDF 171Ko 21 - Avenant au contrat de ville 2015-2022 PDF 123Ko 22 - Voeu déploiement 5G PDF 161Ko 23 - Voeu relatif au soutien à la marche des sans-papiers PDF 172Ko 24 - Vœu portant sur la vi
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:12%Conseil du 25 juin 2020
pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation d’un service urbain de transport de voyageurs "navette" avec la RATP PDF 105Ko 34 - Actualisation d’une [...] e.s CA écoles 2nd degré PDF 99Ko 66 - Désignation du représentant à l'organisme de gestion de l'école privé Jeanne D'Arc PDF 89Ko 67 - Représentant.e.s CA-FSE + Directeur PDF 100Ko 68 - Représentant.e [...] Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion 2019 PDF 110Ko 05 - Compte administratif
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:12%Conseil du 30 septembre 2021
Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes PDF 89Ko 02 - Limitation de [...] voierie PDF 143Ko 18d - Rétrocession et classement d’une voierie PDF 140Ko 19 - Information relative à la procédure de mise en conformité du plan local d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant 2 au traité de cession [...] sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe PDF 155Ko 18b - Rétrocession et classement d’une voirie dans le domaine public PDF 137Ko 18c - Rétrocession
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:11%Conseil du 16 décembre 2021
décembre 2021 PDF 1.58Mo Délibérations 01a - Décision modificative N°3 - Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet PDF 85Ko 02a - Autorisation anticipée [...] agents recenseurs - année 2022 PDF 111Ko 20 - Rémunération des médecins et chirurgien.ne.sdentistes des Centres municipaux de santé - Refonte des grilles de référence PDF 134Ko 21 - RIFSEEP - nouveaux cadres [...] anticipée avant le vote du budget 2022 - Ville PDF 117Ko 02b - Autorisation anticipée avant le vote du budget 2022 - Restaurant administratif PDF 116Ko 03 - Versement d'acomptes de subventions aux associations
07/11/2023 19:31
-
Pages
Pertinence:11%Conseil du 23 juin 2022
Télécharger Compte rendu du conseil du 23 juin 2022 PDF 2.44Mo Délibérations 01 - Approbation de la seconde version du contrat de relance du logement à l'échelle du Territoire Paris Est Marne & Bois entre [...] 215Ko 02 - Information en vue de l'approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal (R.L.P.i) PDF 184Ko 03 - Taxe locale sur la publicité extérieure - Actualisation des tarifs PDF 250Ko 04 - Reconduction [...] Fontenay-sous-Bois PDF 223Ko 09 - Dénomination du mail piéton des Larris - Secteur Langevin PDF 120Ko 10 - Convention de mise en œuvre du dispositif petit déjeuner PDF 111Ko 11 - Convention de partenariat entre
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:11%BILAN MANDAT
des attentes de ses habitants et ouverte sur le monde. Consulter le suivi des engagements Chapitre 2 : Protéger et soigner Ville engagée et solidaire, Fontenay-sous-Bois place la santé et le bien-être [...] Fontenay-sous-Bois, ses habitants, et continuer à préparer l’avenir ! Jean-Philippe Gautrais Chapitre 1 : Prendre soin les uns des autres et agir pour l’égalité La municipalité s’attache à lutter au quotidien
16/07/2025 16:09
-
Pages
Pertinence:11%Conseil du 13 avril 2023
n°2023-04-15-ST : Mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 180Ko Délibération n°2023-04-16-ST : Actualisation de l'autorisation de programme [...] Délibération n°2023-04-01-F : Budget Ville - Compte de Gestion 2022 PDF 154Ko Délibération n°2023-04-02-F : Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" - Compte de gestion 2022 PDF 151Ko Délibération [...] Délibération n°2023-04-04-F : Budget Ville - Compte administratif 2022 PDF 161Ko Délibération n°2023-04-05-F : Budget du Restaurant administratif« Le Guinguet » - Compte administratif 2022 PDF 155Ko Délibération
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:9%DÉCISIONS DU MAIRE
Gallieni. PDF 77Ko Paiement des honoraires du cabinet SENSEI concernant le recours contre la préemption de 2 locaux commerciaux sis 10 place du Général Leclerc. PDF 83Ko Paiement des honoraires d'avocats au Cabinet [...] horaires de la Médiathèque PDF 79Ko Actualisation des tarifs - Tarifs de location installations sportives PDF 206Ko Actualisation des tarifs - Entrées individuelles Piscine / Patinoire Salvador Allende. [...] régie d'avances auprès de la direction de la santé - CMS Madeleine BRES PDF 132Ko Modification de la Régie de recettes du Centre de Santé Emile Roux - Nouvelle dénomination et nouvelle adresse PDF 151Ko
24/07/2025 22:29
Recherche affinée par
Affiner la recherche
-
Par date de création