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Télécharger Compte rendu du 17 novembre 2022 PDF 1.86Mo Délibérations Délibération n°2022-11-01-F : Décision modificative n° 1 - Budget Ville PDF 119Ko Délibération n°2022-11-02-ECO : Revalorisation des [...] n°2022-11-07-U : Avenant n° 1 au traité de concession d'aménagement du secteur Alouettes Est PDF 136Ko Délibération n°2022-11-08-ECO : Avenant n° 1 au CRAC des secteurs « Fontenay Village - Moreau David »,« Verdun [...] quartiers prioritaires de la ville PDF 146Ko Délibération n°2022-11-05-U : Approbation de l'avenant 1 à la convention de PUP entre le Territoire Paris Est Marne&Bois et la SCI Vendôme Bureaux sur le périmètre
12/04/2024 22:51
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relatifs à la construction du théâtre PDF 184Ko Délibération n°2023-06-05-F : Décision modificative n°1-2023 - Budget ville PDF 159Ko Délibération n°2023-06-06-F : Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour [...] Télécharger Ordre du jour du 22 juin 2023 PDF 639Ko Compte rendu du 22 juin 2023 PDF 1.24Mo Délibérations Délibération n°2023-06-01-DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération [...] Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan des actions 2022 et programme 2023 PDF 174Ko Délibération n°2023-06-08-ECO : Périmètre de sauvegarde
19/12/2023 12:22
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PROJET DE VILLE Projet municipal 2020 - 2026 Retrouvez la liste des 200 engagements. MÉTROPOLE GRAND PARIS La Métropole du Grand Paris (« MGP ») a vu le jour le 1er janvier 2016. Cette nouvelle structure [...] METROPOLE STATUTS ET PÉRIMÈTRES PILOTAGE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS Subventions - Comment ça marche ? Subventions de fonctionnement - Subventions d'aide à projet TRIBUNES POLITIQUES Les propos tenus dans les
12/04/2024 22:51
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2023-12-05-F : Décision modificative n°4-2023 - Budget Ville PDF 146Ko Délibération N° 2023-12-06-a-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2024 - Ville PDF 198Ko Délibération N° 2023-12-06-b-F [...] Télécharger Ordre du jour du 21 décembre 2023 PDF 640Ko Compte rendu du 21 décembre 2023 PDF 1.48Mo Délibérations Délibération N° 2023-12-01-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au projet [...] immigration PDF 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps de travail à compter du 1er janvier 2024 PDF 386Ko Délibération N° 2023-12-03-P : Attribution d'une prime pouvoir d'achat exc
12/04/2024 22:51
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effets délétères tant en matière de consommation énergétique que d’empreinte carbone – mais aussi sur le plan sanitaire - et qui, malgré une directive européenne transposée en droit français obligeant à cela [...] arrêté sur le fond, en vue d’obtenir la décision la plus favorable possible à cet égard. Communiqué du 1er février 2021 Déploiement de la 5G : un arrêté qui dérange La ville de Fontenay-sous-Bois est la première
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