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Pertinence:100%Conseil du 17 décembre 2020
123Ko 11 - Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire financé par le fonds ECOSSOL PDF 115Ko 12 - Demande de dérogations au repos dominical PDF 159Ko 13 - Attributions d’aides à projets aux [...] L’association Kimia and Co PDF 109Ko 18 - Mise à disposition d’agents communaux au profit d’associations locales PDF 105Ko 19 - Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire PDF [...] 17 décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modificative n°1 - Budget principal Ville 2020 PDF 94Ko 03a - Autorisation d'execution
12/04/2024 22:51
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Pertinence:85%Conseil du 12 novembre 2020
le financement PDF 152Ko 04D - Demande de garantie d’emprunt n°A922007A formulée par Marne-au-Bois SPL pour le financement PDF 155Ko 05A - Création d’un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur [...] du versement d’une subvention à l’opération d’aménagement Val-de-Fontenay – Alouettes, approbation de la convention et prise d'acte du projet d'avenant n°1 PDF 216Ko 03A - Approbation du programme des [...] Auroux PDF 197Ko 03B - Approbation de la convention d’association et prise d'acte du projet d'avenant n°1 au traité de concession d'aménagement du secteur Tassigny - Auroux PDF 192Ko 04A - Demande de garantie
12/04/2024 22:51
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Pertinence:47%Conseil du 7 mars 2024
s Délibération N° 2024-03-01-DGS Vœu présenté au nom de la majorité municipale en faveur du maintien des moyens alloués à l'éducation nationale PDF 249Ko Délibération N° 2024-03-02-F Rapport d'orientations [...] budgétaires 2024 PDF 131Ko Délibération N° 2024-03-03-DGA Rapport de situation en matière d'ègalité entre les femmes et les hommes PDF 121Ko Délibération N° 2024-03-04-DD Rapport sur la situation en matière [...] 2023-12-06-a-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2024 - Ville PDF 198Ko Délibération N° 2024-03-07-ST Actualisation de la longueur de la voirie communale PDF 131Ko Délibération N° 2024-03-08-MDC
12/04/2024 22:51
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Pertinence:44%Conseil du 16 mars 2023
n n°2023-03-03-DD : Rapport sur la situation en matière de développement durable 2022 PDF 130Ko Délibération n°2023-03-04-DGS : Maintien de la taxe de séjour PDF 182Ko Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration [...] n°2023-03-08-P : Rémunération des vacations - année 2023 PDF 149Ko Délibération n°2023-03-09a-P : Création d'un poste de coordinateur enfants en situation de handicap PDF 191Ko Délibération n°2023-03-09b-P [...] ous-Bois PDF 252Ko Délibération n°2023-03-06-CMS : Avenant n°1 à la convention avec le Service d'Accueil Médical Initial (SAMI) PDF 133Ko Délibération n°2023-03-07-DGS : Convention de subvention au titre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:30%Conseil du 18 décembre 2025
de Géomaticien à la Direction de l'Urbanisme et de l'Aménagement. PDF 256Ko 17. Modification de la délibération n° 2025-03-23-P du 13 mars 2025 portant mise à jour des effectifs affectés à la Direction études [...] territoriaux PDF 203Ko 18. Modification de la délibération n° 2025-03-23-P du 13 mars 2025 portant mise à jour des effectifs affectés à la Direction études, méthodes et évaluation des politiques publiques [...] municipaux. PDF 212Ko 25. Modification de la délibération n° 2025-03-23-P du 13 mars 2025 portant mise à jour des effectifs affectés à la Direction études, méthodes et évaluation des politiques publiques
23/12/2025 20:58
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Pertinence:26%Conseil du 17 mars 2022
s 01 - Rapport de situation en matiére d'égalité femmes hommes PDF 96Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires 2022 PDF 94Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires ROB 2022 PDF 1.65Mo 04 - Déclassement [...] Locale Intercommunale PDF 111Ko 10 - Vœu pour une médecine scolaire à Fontenaysous-Bois PDF 173Ko 11 - Vœu pour garantir l'accès à l'énergie PDF 191Ko Localiser Localiser Fermer [...] 119Ko 07 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aider les populations ukrainiennes suite à l'invasion russe PDF 99Ko 08 - Subvention en vue du recrutement d'un.e manager commerces PDF 104Ko 09
12/04/2024 22:51
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Pertinence:25%Conseil du 23 novembre 2023
2023-11-02-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la construction de 9 logements, au 36 rue des Mocards à Fontenay-sous-Bois PDF 191Ko Délibération N° 2023-11-03-a-U : Approbation de l'actualisation [...] 2022-2023 pour les élèves des classes élémentaires domiciliés à Fontenay-sousBois PDF 178Ko Délibération N° 2023-11-10-a-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement [...] n du programme des équipements publics et de l'avenant 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics communaux à réaliser dans le périmètre d'aménagement du secteur Tassigny
12/04/2024 22:51
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Pertinence:25%Conseil du 27 mai 2021
296Ko 02 - Demande de subvention pour la construction de la médiathèque PDF 142Ko 03 - Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales PDF 158Ko 04 - Acquisition par voie de préemption [...] sise 194 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PDF 282Ko 07 - Approbation de la convention relative a l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%Conseil du 18 novembre 2021
et Consignations - 5/7 rue Pauline PDF 157Ko 03 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par [...] par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention relative au programme départemental bucco-dentaire à conclure entre la Ville et le Conseil Départemental du 94 PDF 113Ko 06 - Modification [...] 107Ko 15 - Approbation d'un protocole transactionnel avec M. P. P******* (agent communal à réintégrer) PDF 180Ko 16a - Modification de la délibération n°2020-06-79-DGS désignant les représentants du conseil
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%Conseil du 18 mars 2021
PDF 102Ko 02 - Création d’un poste d’intervenant social spécialisé en violences conjugales PDF 142Ko 03 - Renouvellement de la convention avec l'association HOME PDF 113Ko 04 - Renouvellement de la convention [...] municipale PDF 112Ko 12 - Modification du réglement intérieur du groupe de travail - commissions d'aides à projet PDF 101Ko 13 - Création d'un poste d'Educateur Sportif PDF 133Ko 14 - Voeu - Contre armes nucléaires
12/04/2024 22:51
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