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   Conseil du 25 juin 2020

   ANNULE ET REMPLACE la délibération n°2018-09-H Prologu-es-SNL, Participation PDF 141Ko 44 - Modification du règlement intérieur des crèches municipales PDF 117Ko 45 - Projet « Pass Eté Jeunes 2020 du Service [...] budgets annexes PDF 111Ko 17 - Reversement de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères TEOM PDF 124Ko 18 - Avance de trésorerie au profit du Centre communal d’action sociale PDF 101Ko 19 - Avance de trésorerie [...] CLECT-MGP PDF 55Ko 52 - Composition de la commission des finances PDF 67Ko 53 - Représentant SAF PDF 45Ko 54 -Représentant SADEV PDF 48Ko 55 - Représentant.e.s EPFIF PDF 46Ko 56 - Représentant.e.s SIPPEREC

   12/04/2024 22:51

2. Pages

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   45%

   Conseil du 26 septembre 2024

   fonctionnement des Etablissements d'Accueil des Jeunes Enfants (EAJE) PDF 199Ko Délibération N° 2024-09-07-H : Convention n° 3 de partenariat tripartite relative au projet « Kolocation à projets solidaires-KAPS [...] la Prévention et de la Promotion de la Santé. Projet : Sport Santé PDF 118Ko Délibération N° 2024-09-18-F : Avenant n°3 à la convention locale cadre d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur [...] création d'un poste de Chargé de mission Egalité - Droits des femmes PDF 184Ko Délibération N° 2024-09-45-P : Suppression de postes de gestionnaires retraite -accident de travail et création de 3 postes de

   08/11/2024 09:40