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Pertinence:100%CONSEILS MUNICIPAUX
: Le 19 février 2026 Mars 2026 (conseil d’installation – date déterminée ultérieurement) Le 9 avril 2026 Le 25 juin 2026 Le 24 septembre 2026 Le 19 novembre 2026 Le 17 décembre 2026 Télécharger Compte
08/01/2026 12:37
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Pertinence:95%TRIBUNES POLITIQUES
la majorité municipale GROUPE FONTENAY EN COMMUN - COMMUNISTES, CITOYENS, GES Bonne année 2026 ! En ce début 2026, les élus de Fontenay en Commun adressent leurs vœux chaleureux à l’ensemble des Fontenaysiennes [...] convivialité organisés dans la commune. Janvier 2026 Les élus du groupe Fontenay en Commun elu.e.s.fontenayencommun@gmail.com GROUPE LES ÉCOLOGISTES Que 2026 vous soit une bonne année ! Les Écologistes vous [...] perdurent pour préserver notre vivre-ensemble. Bonne et heureuse année 2026 à tous et longue vie au dialogue interculturel. Janvier 2026 Louis Mohamed SEYE , Adjoint au Maire délégué à la Politique de la ville
23/12/2025 18:43
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Pertinence:90%Conseil du 19 décembre 2024
quartiers prioritaires de la politique de la ville PDF 177Ko 17. Adoption de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les régies applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent [...] ous-Bois sur le patrimoine de CDC HABITAT PDF 180Ko 18. Adoption de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les régies applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent [...] ous-Bois sur le patrimoine de CDC HABITAT PDF 181Ko 19. Adoption de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent
18/03/2025 19:23
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Pertinence:82%DÉCISIONS DU MAIRE
Renouvellement de l'adhésion à l'association « Réseau français des Villes-Santé de l'OMS » pour l'année 2026 PDF 68Ko Avenant n°1 à la convention conclue entre la Ville, le bailleur SEQENS et l'association pour [...] activités municipales périscolaires et extra scolaires appliqués aux familles et aux adultes pour l'année 2026. PDF 518Ko Souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Ville de Fontenay-sous-Bois [...] Bornand pour l'achat de forfaits ski permettant l'accès au domaine skiable au cours de l'hiver 2025/2026 PDF 75Ko Contrat de réservation du centre de vacances les Airelles dans le cadre de la Coupe du Monde
16/01/2026 11:56
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Pertinence:76%ARRÊTÉS DU MAIRE
samedi 17 janvier 2026. PDF 60Ko Délégation de fonction d'Officier d'État civil accordée à Madame Stéphanie MICHEL -Conseillère Municipale concernant la journée du samedi 17 janvier 2026. PDF 60Ko Délégation [...] temporaire tenu par la brasserie « Le Village » à l'occasion du « SuperBowl LX», le dimanche 8 février 2026 de 02h00 à 04h00 sise 8 place du Général Leclerc à Fontenay-sous-Bois (94120). PDF 139Ko Délégation [...] signature à Monsieur Philippe CORN ELIS, 2ème Adjointe au Maire, du 22 décembre 2025 au 4 janvier 2026 inclus. PDF 194Ko Fermeture d'un Etablissement Recevant du Public, Ciel de France Productions - 22
16/01/2026 11:52
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Pertinence:73%VIE MUNICIPALE
automatique pour les jeunes de 18 ans (ayant été recensé à 16… PROJET DE VILLE Projet municipal 2020 - 2026 Retrouvez la liste des 200 engagements. MÉTROPOLE GRAND PARIS La Métropole du Grand Paris (« MGP ») [...] favorisant la participation des citoyens à la vie de la commune.… Télécharger Projet municipal 2020-2026 : Les 200 engagements PDF 0.94Mo
12/04/2024 22:51
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Pertinence:73%CHAPITRE 5
(RCU) et mener des études pour accroitre les énergies renouvelables (géothermie, biomasse…). 2020 - 2026 : Au cours du mandat, la Régie du chauffage urbain a rénové son réseau et l’a étendu vers la serre [...] thermique des bâtiments publics et des équipements sportifs. Installer des capteurs solaires. 2020 - 2026 : De nombreux bâtiments énergétiques ont bénéficié d’un audit énergétique ou sont en passe de l’être [...] 104. Renforcer l’accompagnement des copropriétés dans leur démarche de rénovation thermique. 2020 - 2026 : La commune travaille avec l’Agence locale de l’énergie de l’est parisien MVE (Maîtrisez votre énergie)
19/05/2025 20:37
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Pertinence:65%Conseil du 18 décembre 2025
Autorisation anticipée d'exécution avant le vote du budget Ville 2026. PDF 223Ko 02. Autorisation anticipée d'exécution avant le vote du budget 2026 - Restaurant administratif PDF 161Ko 03. Intégration d'un bien [...] municipale relatif aux ponctions budgétaires imposées aux collectivités par le projet de loi de finances 2026 PDF 226Ko 28. Vœu présenté par la majorité municipale pour la Journée internationale des migrants
23/12/2025 20:58
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Pertinence:62%ARRÊTÉS DE VOIRIE
arches.fontenay-sous-bois.fr/cadredevie/ Arrêtés de voirie Arrêtés de voirie publiés le 2 janvier 2026 PDF 685Ko Arrêtés de voirie publiés le 30 décembre 2025 PDF 3.41Mo Arrêtés de voirie publiés le 5
02/01/2026 09:45
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Pertinence:57%Conseil du 13 novembre 2025
118Ko 11. Avis du Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical pour l'année 2026 PDF 198Ko 12. Adhésion au club des managers de centreville. PDF 124Ko 13. Convention de partenariat [...] au Syndicat en qualité de membre associé PDF 160Ko 17. Rémunération des agents recenseurs - année 2026 PDF 160Ko 18. Délibération modifiant la délibération n°2023-12-02-P du 21 décembre 2023 portant sur
11/12/2025 13:10
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