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Pertinence:100%CONSEILS MUNICIPAUX
prévisionnel des conseils municipaux : le 19 juin 2025 à 20h30 le 25 septembre 2025 à 20h30 le 13 novembre 2025 à 20h30 le 18 décembre 2025 à 20h30 Télécharger Compte rendu du 10 avril 2025 PDF 5.77Mo Compte [...] septembre 2024 Conseil du 20 juin 2024 Conseil du 4 avril 2024 Conseil du 7 mars 2024 2023 Conseil du 21 décembre 2023 Conseil du 23 novembre 2023 Conseil du 28 septembre 2023 Conseil du 22 juin 2023 Conseil [...] Conseil du 17 février 2022 2021 Conseil du 16 décembre 2021 Conseil du 18 novembre 2021 Conseil du 30 septembre 2021 Conseil du 1er juillet 2021 Conseil du 27 mai 2021 Conseil du 15 avril 2021 Conseil
29/04/2025 17:33
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Pertinence:69%ARRÊTÉS DU MAIRE
l'occasion des journées « Entrez, c'est ouvert » le samedi 17 mai 2025 de 11 h à 19h00 et le dimanche 18 mai 2025 de 11 h00 à 19h00 au 23, rue de Neuilly à Fontenay-sous-Bois (94120). PDF 136Ko Autorisation [...] hauts marais - Z.A des Marais à Fontenay-sous-Bois (94120) du 15 mai 2025 au 30 avril 2026, du lundi au vendredi de 6h00 à 22h00. PDF 164Ko Arrêté de mise en sécurité procédure ordinaire relatif au bâtiment [...] STAUDER Audrey à l'occasion des 10 ans du commerce « LA BRIQUE ROSE », le samedi 12 avril 2025 de 19h00 à 21h00 sis 12, rue Mauconseil à Fontenay-sous-Bois (94120). PDF 131Ko Délégation de signature et de fonction
15/05/2025 16:57
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Pertinence:56%Conseil du 30 septembre 2020
groupe B PDF 105Ko 20 - Classe dite « Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire » de l’école H.WALL PDF 171Ko 21 - Avenant au contrat de ville 2015-2022 PDF 123Ko 22 - Voeu déploiement 5G PDF 161Ko 23 - Voeu [...] Télécharger Compte rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein
12/04/2024 22:51
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Pertinence:47%Conseil du 13 avril 2023
Télécharger Ordre du jour du 13 avril 2023 PDF 636Ko Compte rendu du 13 avril 2023 PDF 4.30Mo Délibérations Délibération n°2023-04-01-F : Budget Ville - Compte de Gestion 2022 PDF 154Ko Délibération n [...] l'immeuble d'habitation de COALLIA sis 198/200 boulevard Galliéni PDF 204Ko Délibération n°2023-04-21-U : Approbation de l'acte authentique de vente entre la commune de Fontenay-sous-Bois et la SPL Ma [...] en ajustant le nombre de jours de réduction du temps de travail en cas d'absence pour le cycle de 36h PDF 161Ko Délibération n°2023-04-27-P : Création d'un emploi de Gardienbrigadier de police municipale
12/04/2024 22:51
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Pertinence:43%Conseil du 30 septembre 2021
Télécharger Ordre du jour du 30 septembre 2021 PDF 388Ko Compte rendu du 30 septembre 2021 PDF 3.30Mo Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision [...] d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant 2 au traité de cession d’aménagement Val de Fontenay Alouettes PDF 188Ko 21 - Information relative à l’instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur Alouettes Sud PDF 176Ko [...] -Insertion PDF 150Ko 24g -Création d’un poste d’un poste d’éducateur de jeunes enfants PDF 143Ko 24h - Création d’un poste d’un poste d’ingénieur.e bureau d’études PDF 146Ko 24i - Création d’un poste de
12/04/2024 22:51
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Pertinence:32%Conseil du 25 juin 2020
intervenir entre le CCAS, la CDE, la Ville et différentes associations sportives et culturelles PDF 146Ko 21 - Convention de groupement de commandes liant la Commune, la Caisse des Ecoles et le Centre Communale [...] 163Ko 29 - Centre commercial des Larris- Bar-tabac- Indemnisation d’un préjudice commercial PDF 213Ko 30 - Acquisition par voie de préemption d’un local d’activité, trois caves et cinq box de parking sis [...] Foncière sur les Propriétés Bâties TFPB PDF 105Ko 43 - ANNULE ET REMPLACE la délibération n°2018-09-H Prologu-es-SNL, Participation PDF 141Ko 44 - Modification du règlement intérieur des crèches municipales
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Conseil du 26 septembre 2024
fonctionnement des Etablissements d'Accueil des Jeunes Enfants (EAJE) PDF 199Ko Délibération N° 2024-09-07-H : Convention n° 3 de partenariat tripartite relative au projet « Kolocation à projets solidaires-KAPS [...] assimilés » exercée par !'Etablissement Public Paris Est Marne-et-Bois PDF 218Ko Délibération N° 2024-09-21-U : Approbation de l'avenant à la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre !'Etablissement [...] recrutement d'un agent contractuel sur le poste d'enseignante de violon PDF 178Ko Délibération N° 2024-09-30-P : Création d'un poste de Chargé de coordination des collections langues et littérature PDF 197Ko
08/11/2024 09:40
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