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Pertinence:100%Conseil du 12 novembre 2020
maitrise d'ouvrage des équipements publics communaux scteur Val de Fontenay - Alouettes PDF 198Ko 02B - Approbation du versement d’une subvention à l’opération d’aménagement Val-de-Fontenay – Alouettes [...] transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics communaux du secteur Tassigny - Auroux PDF 197Ko 03B - Approbation de la convention d’association et prise d'acte du projet d'avenant n°1 au traité de concession [...] Demande de garantie d’emprunt n°DD16249553 formulée par Marne-au-Bois SPL pour le financement PDF 152Ko 04B - Demande de garantie d’emprunt n°A75200ACC431668 formulée par Marne-au-Bois SPL pour le financement
12/04/2024 22:51
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Pertinence:99%Conseil du 16 décembre 2021
Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet PDF 85Ko 02a - Autorisation anticipée avant le vote du budget 2022 - Ville PDF 117Ko 02b - Autorisation anticipée [...] PDF 150Ko 04 - Admission en non-valeur PDF 87Ko 05a - Gestion de l'inventaire comptable PDF 173Ko 05b - Apurement des biens de faible valeur PDF 104Ko 06 - Demande de garantie d'emprunt de la Société Publique [...] Jeanne d'Arc au titre de l'année 2019-2020 pour les élèves domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko 15b - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée
07/11/2023 19:31
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Pertinence:94%Conseil du 1er juillet 2021
juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville PDF 89Ko 02 - Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité [...] PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Alouettes Est » PDF 148Ko 10b - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Tassigny-Auroux » PDF 166Ko 10c - Compte-Rendu [...] 162Ko 17a - Modification de la délibération n°2020-06-52-DGS désignant les représentants PDF 100Ko 17b - Modification de la délibération n°2020-06-64-DGS désignant les représentants.es du conseil municipal
12/04/2024 22:51
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Pertinence:92%Conseil du 23 juin 2022
(CST) PDF 159Ko 21b - Création d'un comité social territorial commun à la commune au CCAS et à la Caisse des écoles PDF 128Ko 22a - Création d'un poste de directeur des finances PDF 166Ko 22b - Création d'un [...] convention entre le Conseil Départemental du Val-de-Marne et la ville de Fontenay-sous-Bois PDF 128Ko 12b - Annexe à la convention bucco-dentaire entre le Conseil Départemental du 94 et la Ville PDF 144Ko 13 [...] et vote des subventions dans le cadre de l'Appel à Projets pour les animations de l'été PDF 124Ko 14b - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales - Appel à projets été 2022 PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:91%Conseil du 14 avril 2022
Budget primitif 2022 PDF 111Ko 14a - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles PDF 108Ko 14b - Avance de trésorerie au profit du Centre communal d'action sociale PDF 108Ko 15 - Mise à jour des [...] Cession du Centre Municipal de Santé (CMS) Roger Salengro au profit de Marne-au-Bois SPL PDF 131Ko 18b - Cession du centre de vacances communal sis à Hyères (83) PDF 189Ko 19 - Répartition des subventions [...] Modification du tableau des effectifs PDF 90Ko 25a - Création d'un poste de médecin directeur PDF 151Ko 25b - Création de trois postes d'éducateur.trice des activités physiques et sportives spécialité activités
12/04/2024 22:51
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Pertinence:90%Conseil du 23 novembre 2023
Territoire Paris Est Marne & Bois et la ville de Fontenay-sous-Bois PDF 221Ko Délibération N° 2023-11-03 -b-U : Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'association entre la Ville de Fontenay-sousBois [...] la société Arcade VYV Promotion et la SPL Marne-au-Bois, pour une opération immobilière dite « lot B », située 211-215 rue de la Fontaine à Fontenay-sous-Bois PDF 251Ko Délibération N° 2023-11-07-U : Création [...] les élèves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 301Ko Délibération N° 2023-10-b-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée
12/04/2024 22:51
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Pertinence:81%Conseil du 15 avril 2021
solidaire 2021 – convention à renouveler PDF 159Ko 16A - Avance de trésorerie au profit du CCAS PDF 108Ko 16B - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles PDF 106Ko 17 - Actualisation d’une autorisation [...] (TFPB) PDF 134Ko 21A - Mise en place d’un contrat de renforcement artisanal et commercial PDF 138Ko 21B - Approbation du contrat de renforcement artisanal et commercial PDF 144Ko 22 - Renouvellement urbain
12/04/2024 22:51
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Pertinence:78%Conseil du 17 février 2022
heures supplémentaires PDF 108Ko 17a - Création d'un poste de chargé.e de projets urbains PDF 146Ko 17b - Création d'un poste de conseiller.ère en prévention et ergonomie PDF 143Ko 18 - Modification du tableau [...] nte du Conseil municipal pour siéger au sein de la Commission Consultative de !'Energie PDF 92Ko 19b - Modification de la désignation des représentants.es du Conseil municipal pour siéger au sein de la
12/04/2024 22:51
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Pertinence:72%Conseil du 21 décembre 2023
2023-12-11-a-U : Déclassement par anticipation d'un tènement foncier dit lot B sis place Moreau-David PDF 217Ko Délibération N° 2023-12-11-b-U : Approbation du bail à construction concernant le projet d'équipement [...] : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2024 - Ville PDF 198Ko Délibération N° 2023-12-06-b-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2024 - Restaurant administratif PDF 180Ko Délibération
12/04/2024 22:51
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Pertinence:72%Conseil du 15 décembre 2022
anticipée avant le vote du budget 2023 - Restaurant administratif PDF 120Ko Délibération n°2022-12-07-b-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2023 - Ville PDF 154Ko Délibération n°2022-12-08-F [...] éléves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko Délibération n° 2022-12-14-B-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée [...] désignant les représentants.es du Conseil municipal à la CCSPL PDF 124Ko Délibération n°2022-12-22-B-DGS : Modification de la délibération n°2020-05-06-DGS désignant les membres de la CAO PDF 106Ko Dé
12/04/2024 22:51
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