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Pertinence:100%DÉCISIONS DU MAIRE
Territoriaux » PDF 85Ko Contrats et conventions liés à l'organisation et à l'accueil des séjours, mini séjours et classes de découvertes de l'hiver et du printemps 2026 dans le cadre des activités de la
23/12/2025 18:56
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Pertinence:94%Conseil du 16 mars 2023
matière de développement durable 2022 PDF 130Ko Délibération n°2023-03-04-DGS : Maintien de la taxe de séjour PDF 182Ko Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration du PLUi de l'EPT - Avis de la commune de Fon
12/04/2024 22:51
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Pertinence:74%CHAPITRE 3
complètes chaque année. Pour les plus jeunes, des mini-séjours ont été mis en place. Le service jeunesse propose également une offre de séjours pendant les vacances pour toucher un public plus large. [...] 57. Poursuivre le développement des classes de découverte, des colonies de vacances et des mini-séjours. En dehors de la période liée à la crise sanitaire, près de 500 enfants partent chaque année en classes [...] travail partenarial avec l’Éducation nationale a été engagé pour tendre vers une généralisation de ces séjours, afin que chaque élève puisse en bénéficier au moins une fois durant sa scolarité. Les colonies de
19/05/2025 17:57
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Pertinence:64%Conseil du 22 juin 2023
n°1-2023 - Budget ville PDF 159Ko Délibération n°2023-06-06-F : Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour PDF 214Ko Délibération n°2023-06-07-HL : Utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les
19/12/2023 12:22
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Pertinence:60%Conseil du 10 avril 2025
« Fontenay en Scènes » Budget primitif 2025 PDF 168Ko 14. Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour PDF 315Ko 15. Répartition des subventions communales 2025 aux associations locales PDF 140Ko Avenants
11/06/2025 18:20
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Pertinence:29%CHAPITRE 1
tarifées du CCAS et du Conservatoire, et le 1er janvier 2024 pour celles de la Caisse des Écoles et les séjours organisés par le service Jeunesse. Février 2024 : Le transport des personnes à mobilité réduite est [...] n décentralisée franco-palestinienne, du 7 au 9 mai, à Jerusalem Est et Ramallah. Juillet 2023 : Séjour de deux jeunes ambassadeurs fontenaysiens à Jérusalem Est (projet "Jer'est 2"), dans le cadre d’un
19/05/2025 17:57
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Pertinence:24%ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
n Rattachement CS -PADM-Egalité PDF 145Ko 12. Délibération Aménagement du TT accompagnement des sejours organisés par le CCAS PDF 165Ko 13. Délibération protocole CD94 Logement FVV PDF 97Ko 14. Délibération
11/12/2025 21:00
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