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du théâtre PDF 195Ko Délibération n°2023-04-17-DGS : Quotient familial - Actualisation du mode de calcul et de la grille PDF 176Ko Délibération n°2023-04-18-MDC : Répartition des subventions communales
12/04/2024 22:51
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mener un débat sur l’extension de la gratuité des services publics. Avril 2023 : Le nouveau mode de calcul et la nouvelle grille de quotients sont en vigueur depuis le 1er septembre 2023 pour les activités [...] hommes. Avril 2023 : Le Conseil municipal du 13 avril 2023 a approuvé l'actualisation du mode de calcul et de la grille des quotients familiaux. Mai 2024 : Organisation d'un échange entre la Ville de Paris
19/05/2025 17:57