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Pertinence:100%Conseil du 30 septembre 2020
résidant dans une autre commune - contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire : détermination et actualisation des montants de cette contribution PDF 158Ko 15 - Convention relative [...] relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnent PDF 148Ko 16 - Attribution des subventions « aide à projet » aux associations sportives PDF 97Ko 17- Attribution d’une subvention pour
12/04/2024 22:51
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Pertinence:95%Conseil du 23 novembre 2023
résidant dans une autre commune - Contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire : Détermination et actualisation des montants de cette contribution pour l'année scolaire 2022/2023 [...] 2022/2023 PDF 181Ko Délibération N° 2023-11-10-a-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2022-2023 pour les [...] domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 301Ko Délibération N° 2023-10-b-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année
12/04/2024 22:51
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Pertinence:93%Conseil du 15 décembre 2022
locales « ACR et AERHO » PDF 136Ko Délibération n°2022-12-14-A-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année [...] domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko Délibération n° 2022-12-14-B-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année [...] domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 155Ko Délibération n° 2022-12-14-C-ENS Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année
12/04/2024 22:51
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Pertinence:83%TITRES DES NOMINATIONS ÉQUILIBRÉES
de représentant de chaque sexe 0 Nombre d'unités manquantes Néant Néant Au titre du 2ème cycle Contribution due Nombre minimal de représentant de chaque sexe 0 Nombre d'unités manquantes Néant Néant Tableau [...] de représentant de chaque sexe 0 Nombre d'unités manquantes Néant Néant Au titre du 2ème cycle Contribution due Nombre minimal de représentant de chaque sexe 0 Nombre d'unités manquantes Néant Néant
03/07/2025 11:52
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Pertinence:78%Conseil du 16 décembre 2021
d'amélioration de l'Habitat par l'auto-réhabilitation PDF 119Ko 15a - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année [...] 2019-2020 pour les élèves domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko 15b - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année
07/11/2023 19:31
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Pertinence:66%Conseil du 29 septembre 2022
résidant dans une autre commune - Contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire détermination et actualisation des montants de cette contribution pour l'année scolaire 2021/2022 [...] Localisée pour l'inclusion Scolaire» de l'école H.WALLON (ULIS) dépenses de fonctionnement et contribution des communes de résidence des enfants scolarisés, pour l'année 2021-2022 PDF 176Ko Délibération
12/04/2024 22:51
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Pertinence:50%ARRÊTÉ 5G
des élus locaux quant à la préservation du cadre de vie de leurs concitoyens et à leur capacité à contribuer à la réalisation des objectifs nationaux de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Il
27/05/2025 20:57
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Pertinence:40%TRIBUNES POLITIQUES
Fontenay Citoyen & Écologique Pour une écologie montante , inspirée par vous, et nourrie des contributions de chacune et chacun. Juillet 2025 Lachelache Nassim , 6e adjoint délégué à la Santé et à l’Accès [...] d’apporter dans les prochains mois à nos concitoyens pour assurer la tranquillité de nos quartiers et contribuer ainsi à ce vivre ensemble auquel elle (mais nous tous aussi) est attachée ! L’image du mois : l’avenue
26/06/2025 21:35
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Pertinence:28%COMMISSIONS
acquis de la restauration collective L’émergence d’un projet de cantine solidaire Perspectives, contributions envisagées, prochaines étapes Télécharger Présentation PDF 1.25Mo Commission municipale "Education"
16/07/2025 16:02
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Pertinence:19%CHAPITRE 3
travers ses emplois de vacataires, en plus de l’accompagnement vers l’obtention du BAFA, la ville contribue à l’accès à un emploi l’été pour les publics intéressés. 72. Elargir les horaires d'ouverture et
19/05/2025 17:57
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