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Pertinence:100%TITRES DES NOMINATIONS ÉQUILIBRÉES
femmes aux responsabilités dans la fonction publique Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024 Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées au titre de l'année 2024 Nombre [...] chaque sexe 0 Nombre d'unités manquantes Néant Néant Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2023 Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées au titre de l'année 2023 Nombre
03/07/2025 11:52
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Pertinence:64%VIE MUNICIPALE
mois d’été. Les séances du Conseil Municipal sont diffusées en direct sur Internet et peuvent… DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE ARRÊTÉS, DÉCISIONS ET ACTES ADMINISTRATIFS ARRÊTÉS DU MAIRE DÉCISIONS
12/04/2024 22:51
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Pertinence:64%Conseil du 4 février 2021
et la Ville sur le secteur dit-du « 16 Marguerite » PDF 179Ko 04 - Lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) de réserve foncière au profit de l'EPFIFsur le secteur CENEXI-GAVEAU PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:60%Conseil du 1er juillet 2021
94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville PDF 89Ko 02 - Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique DUP PDF 250Ko 03 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le schéma de
12/04/2024 22:51
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Pertinence:57%Conseil du 12 novembre 2020
entre le Territoire Paris Est Marne PDF 184Ko 06 - Intention de lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique sur le secteur Cenexi PDF 199Ko 07 - Rétrocession dans le domaine public communal
12/04/2024 22:51
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Pertinence:55%Conseil du 30 septembre 2020
Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidèmie de Covid19 PDF 157Ko 12 - Modalité de mise en œuvre du Compte Personnel
12/04/2024 22:51
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Pertinence:48%Conseil du 23 juin 2022
vue de l'approbation de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme PDF 99Ko 08 - Soumission à déclaration préalable des divisions foncières sur le territoire communal de Fontenay-sous-Bois PDF 223Ko 09
12/04/2024 22:51
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Pertinence:47%ARRÊTÉ 5G
sanitaire, nous continuerons à tout mettre en œuvre pour protéger les habitants de notre ville » déclare Jean-Philippe GAUTRAIS. Communiqué du 17 décembre 2020 5G : l’évaluation environnementale préalable
27/05/2025 20:57
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Pertinence:35%Conseil du 23 novembre 2023
PDF 227Ko Délibération N° 2023-11-08-U : Approbation du principe de lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique sur le secteur Rabelais PDF 202Ko Délibération N° 2023-11-09 ENS : Accueil dans
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%CHAPITRE 3
écarté la possibilité de construire une nouvelle école malgré le lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique DUP) dans le secteur Cenexi Gaveau. 61. Poursuivre les investissements dans
19/05/2025 17:57
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