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1. Pages

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   100%

   Conseil du 17 novembre 2022

   consentement PDF 136Ko Délibération n°2022-11-11-ECO : Avis du Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical PDF 170Ko Délibération n°2022-11-12-ECO Résultats de l'appel à projet relatif à [...] on n°2022-11-01-F : Décision modificative n° 1 - Budget Ville PDF 119Ko Délibération n°2022-11-02-ECO : Revalorisation des tarifs d'approvisionnement de la ville PDF 118Ko Délibération n°2022-11-03-F : [...] au traité de concession d'aménagement du secteur Alouettes Est PDF 136Ko Délibération n°2022-11-08-ECO : Avenant n° 1 au CRAC des secteurs « Fontenay Village - Moreau David »,« Verdun » et « Dalayrac-Rigollots»

   12/04/2024 22:51

2. Pages

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   73%

   Conseil du 21 décembre 2023

   148Ko Délibération N° 2023-12-22-ECO : DSP pour l'exploitation des marchés forains -Changement de titulaire (interne au groupe Géraud) PDF 177Ko Délibération N° 2023-12-23-ECO : Revalorisation des tarifs des [...] des marchés d'approvisionnement de la ville PDF 155Ko Délibération N° 2023-12-24-ECO : Avis du Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical PDF 215Ko Délibération N° 2023-12-25-P

   12/04/2024 22:51

3. Pages

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   54%

   CHAPITRE 5

   janvier 2024 : Lancement d'une étude urbaine et paysagère dans le cadre du projet d'extension de l'éco-parc des Carrières René-Dumont. Mars 2024 : Inauguration du jardin japonais (angle des rues du Cheval-Rû [...] Franciscains et le parc de l'Hôtel de ville. Une réflexion a été menée autour de la mise en place d'éco-pâturages : formation de 9 agents, présentation d'une note en Bureau municipal (BM), organisation des réunions [...] s. Distribution de bio-seaux gratuitement aux usagers et organisation de sensibilisations par les éco-animateurs du territoire. 108.2. Développer le compostage individuel et collectif ainsi que les lo

   19/05/2025 20:37

4. Pages

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   43%

   Conseil du 22 juin 2023

   politique de la ville - Bilan des actions 2022 et programme 2023 PDF 174Ko Délibération n°2023-06-08-ECO : Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat fontenaysien PDF 289Ko Délibération n°2023-06-09-ST

   19/12/2023 12:22

5. Pages

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   38%

   ARRÊTÉS DU MAIRE

   juillet 2025 de 14h00 jusqu'à 00h00, à l'occasion du « FESTIVAL LAND ART OH ! » qui se déroulera à l'Eco-Parc des Carrières à Fontenay-sous­Bois (94120) du 20 juin 2025 au 6 juillet 2025. PDF 145Ko Délégation

   25/08/2025 15:42

6. Pages

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   25%

   CHAPITRE 4

   d'ateliers pour les artistes amateurs. 2022 : Les ateliers d'artistes à proximité immédiate de l'éco-parc des Carrières ont fait l'objet d'un arrêté de péril ; ils ont été relogés temporairement à l'Institut

   19/05/2025 17:57

7. Pages

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   13%

   CHAPITRE 6

   thème "Un logement décent à la portée de tous : comment faire ?". 143. Travailler à la création d'un éco-quartier autour de Val de Fontenay. Avril 2021 : Le Conseil de territoire approuve la prise d'initiative [...] déchets d'équipement électriques et électroniques (DEEE) en partenariat avec le Territoire et l'éco-organisme Ecosystem. Organisation de l’appel à projets pour le fonds Ecologique, social et solidaire (ECOSSOL)

   19/05/2025 20:39

8. Pages

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   9%

   CHAPITRE 7

   parlement des enfants et des jeunes / Créer un conseil des anciens. La ville a soutenu et accompagné les éco-délégués des établissements scolaires de la ville. Le SMJ a mis en place une dynamique de débat à travers

   20/05/2025 20:55