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Pertinence:100%CHARTE VIE DEMOCRATIQUE
présente Charte regroupe trois grands axes : le lien entre les habitants et la municipalité, les instances de démocratie et les modes de participation à la vie communale. Le contenu de ce document n’est
12/04/2024 22:51
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Pertinence:72%Conseil du 30 septembre 2020
rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein de la Société du Grand
12/04/2024 22:51
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Pertinence:52%Conseil du 20 juin 2024
Délibération N°2024-06-02 DGS Remplacement des conseillers municipaux et modif des représentants instances PDF 144Ko Délibération n°2024-06-03 DGS Actualisation du tableau des indemnités de fonction des
03/10/2024 16:53
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Pertinence:46%Conseil du 19 décembre 2024
Remplacement des conseillers municipaux et modification des représentants au sein des diffrentes instances PDF 106Ko 2. Décision modificative n°3-2024 - Budget Ville PDF 140Ko 3. Autorisation anticipée avant
18/03/2025 19:23
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Pertinence:27%CHAPITRE 1
Chaque année, une commission d’attribution des places en crèche se réunit à deux reprises. Cette instance est règlementée afin de répondre à l’objectif de mixité sociale dans les structures de la Petite [...] a été organisé par le gériatre des CMS auprès du personnel du service Retraités. Février 2022 : L'instance "Adulte vulnérable" a été élargie aux situations des personnes âgées avec le gériatre des CMS.
19/05/2025 17:57
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