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Pertinence:100%Conseil du 27 mai 2021
l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration du lancement du Projet Alimentaire de Territoire (PAT) PDF 124Ko 09 - Fixation du revenu plafond du barème des
12/04/2024 22:51
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Pertinence:98%CHAPITRE 6
d'équipements plus spécifiques, et le lancement d'une première édition d'un budget participatif sur 2021. Avril 2021 : Organisation d'une réunion publique de lancement de la concertation aux Alouettes. Juin [...] transformation du quartier des Larris. Mai 2023 : Lancement de la concertation pour un meilleur partage de l'espace public à Fontenay-sous-Bois. Juin 2024 : Lancement de l'avis de Participation du Public par Voie [...] 2022 : Lancement de l'expérimentation de la piétonnisation de la rue Henri-Wallon et de la rue Michelet (installation de barrières temporaires) pour une durée de 6 mois. Février 2023 : Lancement d'une
19/05/2025 20:39
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Pertinence:87%Conseil du 17 décembre 2020
Demande de remise gracieuse de débet PDF 100Ko 07 - Avenant n°1 au PASS solidaire PDF 101Ko 08 - Lancement de la procédure d'élaboration du contrat liant la Ville à la SPL PDF 132Ko 09 - Protocole d’échange
12/04/2024 22:51
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Pertinence:85%Conseil du 4 février 2021
société Cogedim Paris Métropole et la Ville sur le secteur dit-du « 16 Marguerite » PDF 179Ko 04 - Lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) de réserve foncière au profit de l'EPFIFsur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:79%CHAPITRE 7
2024 : Lancement de 3 avis de participation du public par voie électronique du 10 juin au 12 juillet 2024 (ZAC Auchan-gare, ZAC Péripôle, ZAC Marais Pointe Joncs Marins). Septembre 2024 : Lancement de la [...] travail engagé dans la construction de synergies entre service public local et engagements citoyens : lancement d'un collectif d'alerte "pas d'enfants sans toit, coordination de l'accès aux droits et impacts [...] fontenaysienne. 2021 : Un formulaire-Web a été mis en ligne sur le site internet de la Ville pour "Lancer une pétition". Le seuil pour valider une pétition était de 3500 signatures, lors du précédent mandat
20/05/2025 20:55
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Pertinence:79%Conseil du 1er juillet 2021
Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville PDF 89Ko 02 - Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique DUP PDF 250Ko 03 - Avis de la commune de Font
12/04/2024 22:51
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Pertinence:75%Conseil du 17 février 2022
générales du PADD du (PLUi) de !'Etablissement Public Territorial Paris Est Marne&Bois. PDF 126Ko 03 - Lancement de la démarche Agenda 2030 PDF 102Ko 04 - Approbation du contrat de relance du logement à l'échelle
12/04/2024 22:51
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Pertinence:75%Conseil du 12 novembre 2020
convention de Projet Urbain Partenarial entre le Territoire Paris Est Marne PDF 184Ko 06 - Intention de lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique sur le secteur Cenexi PDF 199Ko 07 - Rétrocession
12/04/2024 22:51
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Pertinence:74%CHAPITRE 5
autonome d’ici quelques années. 2023 : Lancement des études pour un « Parc augmenté » des Olympiades : élargir et améliorer le parc existant. janvier 2024 : Lancement d'une étude urbaine et paysagère dans [...] public, les associations et les habitants : informer, former, partager, faire, étudier. 2023 : Lancement en 2023 d'une réflexion autour d'un projet d'une "Maison de l'écologie mobile" afin de rayonner [...] rue La Fontaine, dans le parc de l’Hôtel de ville et dans la rue Lacassagne, ont été visités au lancement du marché et trois mois plus tard pour en contrôler la bonne gestion. Des travaux sont planifiés
19/05/2025 20:37
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Pertinence:69%CHAPITRE 1
critères d'attribution. 13. Lancer un appel à projets annuel du fonds de dotation « Fontenay solidaire » pour soutenir les projets à vocation sociale. 2020 : Le fonds de dotation, lancé en mars 2017, soutient [...] l’accès aux loisirs. Novembre 2020 : Lancement du "Pass+ Handicap", soutien aux projets de loisirs des personnes handicapés (adultes et enfants) Juillet 2023 : Lancement du E-pass solidaire (pass dématérialisé) [...] avec l'association HOME pour des logements dédiés aux femmes victimes de violence. Novembre 2020 : Lancement de l'Observatoire municipal des violences faites aux femmes Mai 2021 : Distribution dans toutes
19/05/2025 17:57
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