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23/04/2024 16:51
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1Qème Adjoint au Maire, du lundi 4 août 2025 au dimanche 31 août 2025 inclus. PDF 199Ko Délégation temporaire de fonctions et de signature à Madame Anne KLOPP, 1ère Adjointe au Maire, du mardi 1 er juillet [...] Retrouvez sur cette page l'ensemble des arrêtés pris par le Maire au cours des deux derniers mois. Arrêtés Avenant n° 1 à conclure entre la Ville et !'Établissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
24/07/2025 22:35
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Retrouvez sur cette page l'ensemble des décisions prises par le Maire au cours des deux derniers mois. Télécharger Paiement des honoraires d'avocat (Cabinet SE BAN et associés) relative à l'appel des jugements
24/07/2025 22:29
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836Ko Délibérations PV Election du Maire PDF 571Ko PV Election Maire et ses adjoints PDF 297Ko 4. Représentants Paris Est Marne & Bois PDF 792Ko 5. Attribution du Maire PDF 2.12Mo 6. Représentants CAO PDF [...] 12. Majoration indemnité Maire et Adjoints PDF 2.62Mo 13. Formation des Elus PDF 835Ko 14. Remboursement des frais d'Elus PDF 0.93Mo 15. Emploi collaborateur Cabinet du Maire PDF 874Ko Localiser Localiser
12/04/2024 22:51
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ARRÊTÉS DU MAIRE Retrouvez sur cette page l'ensemble des arrêtés pris par le Maire au cours des deux derniers mois. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Le recueil des actes administratifs rassemble les actes [...] délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de… DÉCISIONS DU MAIRE Retrouvez sur cette page l'ensemble des décisions prises par le Maire au cours des deux derniers mois. ACTES ADMINISTRATIFS CCAS Retrouvez
16/07/2025 16:02
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publics. La Mairie de Fontenay-sous-Bois s'inscrit dans cette démarche avec l'ouverture de cette page à l'attention des fournisseurs, offrant un accès facile aux consultations de la Mairie de Fontenay
17/12/2024 16:37
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direct sur Internet et peuvent… DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE ARRÊTÉS, DÉCISIONS ET ACTES ADMINISTRATIFS ARRÊTÉS DU MAIRE DÉCISIONS DU MAIRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ACTES ADMINISTRATIFS [...] A et E du RER, Fontenay-sous-Bois est limitrophe de Paris, par le bois de… OFFRES D'EMPLOI DE LA MAIRIE CANDIDATURE SPONTANÉE AUTRES OFFRES CLAUSES D'INSERTION FOCUS MÉTIER SERVICES ET HORAIRES ANNUAIRE
12/04/2024 22:51
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Nombre d’hommes bénéficiaires Durée cumulée en nombre de mois 219400330 MAIRIE DE FONTENAY-SOUS-BOIS 2023 794 081 € 4 6 120 219400330 MAIRIE DE FONTENAY-SOUS-BOIS 2024 786 845 € 5 5 120
03/07/2025 12:00
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d’installation des compteurs d’électricité communicants « Linky » sur le territoire communal, l’arrêté du Maire en date du 27 février 2019, d’abord suspendu, a finalement été annulé par le tribunal administratif
27/05/2025 20:57
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le déploiement de la 5G sur la commune. Arrêté remis en question par l’opérateur FREE MOBILE… Le Maire, Jean-Philippe GAUTRAIS, avait, en effet, contesté le déploiement de la 5G, technologie aux possibles [...] dernier, l’opérateur de téléphonie mobile FREE MOBILE a demandé à la Justice de censurer l’arrêté du Maire de Fontenay-sous-Bois sur la 5G par une requête déposée auprès du Tribunal Administratif de Melun [...] l’Anses et, d’autre part, d’une nécessaire évaluation des incidences de la 5G sur l’environnement, le maire de Fontenay-sous-Bois, Jean-Philippe Gautrais, a dans cette attente signé un arrêté suspendant le
27/05/2025 20:57