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Pertinence:100%CHAPITRE 4
Deux programmes immobiliers neufs prévoient la création d'équipements sportifs : un dojo est prévu dans le programme situé rue La Fontaine et un équipement sportif est prévu en RDC du programme rue Salengro [...] dimanche 22 septembre avec des initiatives "autour du théâtre et dedans". Le programme a été élaboré avec le comité de programmation constitué d'une quinzaine de participants. 82. Assurer la pérennité de la [...] échanges entre les habitants et la Ville sur l'offre et la programmation des équipements culturels. Créer un conseil de suivi citoyen de la programmation culturelle. Créer un conseil des usagers de la Halle
19/05/2025 17:57
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Pertinence:81%Conseil du 23 juin 2022
TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan des actions 2021 et programmation d'actions 2022 PDF 135Ko 06 - Approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable [...] CPTS Autour du bois PDF 150Ko 12a - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat du programme Départemental de prévention bucco-dentaire de Novembre 2019 et Signature de l'annexe 2021/2022 à [...] Fontenay-sous-Bois - Association APF France Handicap PDF 104Ko 18 - Engagement de la ville au sein du programme JER'EST II (2022-2024) - Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) PDF 122Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:79%Conseil du 15 avril 2021
Actualisation d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 144Ko 18 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme PDF 158Ko 19 - Convention de travaux
12/04/2024 22:51
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Pertinence:76%Conseil du 14 avril 2022
jour des crédits de paiement de l'autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 181Ko 16 - Actualisation de l'autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 152Ko 17
12/04/2024 22:51
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Pertinence:76%Conseil du 12 novembre 2020
Délibérations 01 - Approbation du règlement intérieur – Mandat 2020-2026 PDF 102Ko 02A - Approbation du programme des équipements publics et de la convention de transfert de maitrise d'ouvrage des équipements publics [...] approbation de la convention et prise d'acte du projet d'avenant n°1 PDF 216Ko 03A - Approbation du programme des équipements publics et de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics
12/04/2024 22:51
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Pertinence:71%CHARTE VIE DEMOCRATIQUE
mars 2020 souhaite réaffirmer avec force cette volonté en plaçant la démocratie au coeur de son programme. Charte de la vie démocratique de Fontenay-sous-Bois La présente charte expose les grands principes
12/04/2024 22:51
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Pertinence:66%Conseil du 13 avril 2023
crédits de paiement de l'autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 180Ko Délibération n°2023-04-16-ST : Actualisation de l'autorisation de programme relative à la construction du théâtre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:61%Conseil du 19 juin 2025
entre la Ville et l’Agence Locale de l’Energie PDF 134Ko 20. Engagement de la ville au sein du programme JER’EST III (2025-2027) PDF 147Ko 21. Convention tripartite avec le CCAS et ASEL PDF 196Ko 22. DUP [...] tion de canalisations du réseau de chaleur PDF 149Ko 33. Convention RCU PDF 137Ko 34. Bilan et programme d'actions de l'abattement de la TFPB PDF 157Ko 45. Mise à jour du tableau des effectifs affectés
28/07/2025 17:13
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Pertinence:59%Conseil du 18 novembre 2021
solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention relative au programme départemental bucco-dentaire à conclure entre la Ville et le Conseil Départemental du 94 PDF 113Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:58%DÉCISIONS DU MAIRE
81Ko Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie (AESN) dans le cadre du Programme Eau et Climat 2019-2024 pour le projet de « Création de surfaces végétalisées en pleine terre sur [...] adresse PDF 125Ko Contrat de prestation d'activités « escalade » dans le cadre de la mise en œuvre du programme du Centre d'initiation Sportive (CIS) sur l'année 2025 PDF 72Ko Renouvellement de l'adhésion à
24/07/2025 22:29
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