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Pertinence:100%Conseil du 16 février 2023
n°2023-02-12a-DGS : Rapport annuel 2021 sur le service public du chauffage urbain PDF 118Ko Délibération n°2023-02-12b-DGS : Rapport 2021 sur la délégation du service public des marchés forains PDF 122Ko Localiser [...] Attributions de subventions « Interventions de sportifs de haut Niveau » aux sportifs de haut niveau résidents à Fontenay-Sous Bois PDF 175Ko Délibération n°2023-02-10-DAC : Régie administrative dotée de l
12/04/2024 22:51
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Pertinence:90%CHAPITRE 4
année, la ville accueille de nombreuses compagnies en résidence, dans l’objectif d’allier une dynamique de création et un travail avec les service municipaux et les usagers. Été 2023 : Afin de répondre [...] offertes aux enfants des centres de loisirs et du Centre d’initiation sportive, à des jeunes du service municipal de la Jeunesse, à des familles de l’Espace intergénérationnel, à des usagers du dispositif [...] la "scène ouverte" Talents cachés a été organisé le 13 novembre à l’espace Gérard-Philipe par le service Jeunesse. Septembre 2022 : Démarrage de l'Odyssée du piano de la compagnie Pré-O-Coupé à l'occasion
19/05/2025 17:57
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Pertinence:88%Conseil du 29 septembre 2022
Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 145Ko Délibération n°2022-09-03-F : Demande de garantie d'emprunt 3F RESIDENCES pour la restructuration du Bâtiment sis 7 rue Louis-Xavier de Ricard à Fontenay-sous-Bois PDF 147Ko [...] primaire de la ville d'un enfant résidant dans une autre commune - Contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire détermination et actualisation des montants de cette co [...] Scolaire» de l'école H.WALLON (ULIS) dépenses de fonctionnement et contribution des communes de résidence des enfants scolarisés, pour l'année 2021-2022 PDF 176Ko Délibération n°2022-09-11-U : Approbation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:84%CHAPITRE 1
. 2023 : Afin d’améliorer le logement pour les résidents de la résidence Gaston-Charle, plusieurs actions ont été mises en place : permanence du service Habitat, permanence sociale d’une coordinatrice [...] ouverte sur le monde. Rubrique 1. Service Public 1. Conserver une politique tarifaire accessible à tous et mener un débat sur l’extension de la gratuité des services publics. Avril 2023 : Le nouveau mode [...] centre social en septembre 2025. 4. Organiser des Assises du service public : associer élus, agents et habitants. 2023 : Les Assises du service public ont été renommées en Bilan de mi-mandat. Une consultation
19/05/2025 17:57
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Pertinence:72%CHAPITRE 6
traités chaque année. En lien avec le la sous-préfecture, les différents services CCAS et l’Espace Départemental des Solidarités, le service Accès aux droits et l’Adjointe au Maire déléguée à l’Action sociale [...] d'Antin Résidences et CDC Habitat dans le quartier Jean-Zay avec un programme de réhabilitation thermique par l'extérieur. 2022 : Lancement des réhabilitations d'IDF Habitat sur les résidences de la Redoute [...] à la création d'un organisme foncier solidaire. Mai 2022 : L'opération "16, Marguerite", de la résidence "Domaine des Belles-vues" est composée de 43 appartements en accession et de 42 appartements en
19/05/2025 20:39
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Pertinence:59%Conseil du 23 novembre 2023
166Ko Délibération N° 2023-11-21-DGS Commission municipale pour les délégations de service public et concessions de service PDF 157Ko Délibération N° 2021-11-22-a-DGS Modification de la délibération n°2020-05- [...] primaire de la ville d'un enfant résidant dans une autre commune - Contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire : Détermination et actualisation des montants de cette
12/04/2024 22:51
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Pertinence:59%Conseil du 19 décembre 2024
RATP HABITAT PDF 199Ko 13. Garantie d'emprunt à la SA D'HLM RATP HABITAT pour l'acquisition de la Résidence Dalayrac - Transfert de patrimoine de 48 logements sis 17 rue Dalayrac à Fontenay-sous-Bois PDF [...] Approbation de l'implantation de 7 abris-vélos sécurisés sur l'espace public et de leur mise en service de location PDF 112Ko 33. Approbation de la convention d'occupation du domaine Public entre la Ville [...] recenseurs - année 2025 PDF 134Ko 42. Création de l'IFSE pour les fonctions de responsable adjointe de service et directeur adjointe PDF 193Ko 43. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction
18/03/2025 19:23
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Pertinence:53%ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
tarifs du Service Loisirs Citoyenneté Séniors- CCAS PDF 161Ko 6. Actualisation des tarifs du CCAS Repas à domicile, bricolage et Transport PMR PDF 141Ko 7. Ouverture contrat de vacations Service Autonomie [...] épiceries et Conv. entre le CCAS, la Ville et l'ASEL PDF 142Ko 3. Délibération Actualisation des tarifs Service Autonomie 2025 PDF 117Ko 4. Délibération Actualisation des tarifs Loisirs et citoyenneté Séniors [...] travail social PDF 162Ko Convention entre le CCAS et le CDAD relative à une permanence Droit des résidents étrangers PDF 406Ko CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 20 DÉCEMBRE 2024 Procès-Verbal du CA PDF 251Ko PROCES
07/07/2025 12:07
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Pertinence:46%CHAPITRE 7
2023 : Fermeture des services et des équipements à partir de 11h30 le 31 janvier en raison du mouvement de grève contre la réforme des retraites. Mars 2023 : Fermeture des services et des équipements à [...] retraites. Décembre 2024 : Fermeture des services le 5 décembre pour protester contre le projet de loi de Finances hostile aux collectivités locales et au service public de proximité. Rubrique 5 : Sécurité [...] la vidéosurveillance. La municipalité défend au quotidien la nécessité d’un service public proche des habitant.e.s au service du bien vivre-ensemble
20/05/2025 20:55
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