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   TRIBUNES POLITIQUES

   au Projet de territoires de Santé femmes victimes de violence, le tout sans matraquage fiscal contrairement à bien d’autres communes. Tout est affaire d’équilibre. Dans cet exercice, le développement durable [...] s.fontenayencommun@gmail.com GROUPE LES ÉCOLOGISTES Harmonie L’homme et les autres animaux ont de tout temps été liés étroitement : l’urbanisation a bouleversé cette relation. Nous souhaitons favoriser [...] nicolas.leblanc@fontenay-sous-bois.fr GROUPE FONTENAY CITOYEN 2025 : Paix et justice Nous souhaitons à toutes et tous une année placée sous le signe de la solidarité, de la justice et de la paix. Dans un monde

   29/04/2025 21:30

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   98%

   COMPÉTENCES DES TERRITOIRES

   « hors intérêt métropolitain ». Si l’intérêt métropolitain n’est pas défini le 31 décembre 2017, toutes les compétences listées ci-dessous seront exercées par la Métropole. Dans le domaine de l’aménagement [...] seront «hors intérêt territorial ». Si l’intérêt territorial n’est pas défini le 31 décembre 2017, toutes les compétences listées ci-dessous seront exercées par le Territoire. Dans le domaine du développement [...] de la politique du logement et de l’habitat. Le Territoire pourra en confier la responsabilité pour tout ou partie à un centre intercommunal d’action sociale. Les compétences reprises ou non par le Territoire

   12/04/2024 22:51

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   91%

   SUBVENTIONS ASSOCIATIONS

   l’attention de M. Le Maire, Hôtel de Ville, 4, Esplanade L. Bayeurte 94125 Fontenay-Sous-Bois Cedex. Pour toute information vous pouvez prendre contact avec le service vie Associative et relation internationale

   19/11/2024 15:10

4. Pages

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   86%

   ARRÊTÉ 5G

   nombreuses incertitudes tant sur le plan énergétique, qu’environnemental ou sanitaire, nous continuerons à tout mettre en œuvre pour protéger les habitants de notre ville » déclare Jean-Philippe GAUTRAIS. Communiqué [...] ne.s et l’environnement. En conséquence, la municipalité de Fontenay-sous-Bois refusera désormais tout dossier d’implantation d’antennes 5G en vertu du principe de précaution et s’oppose à l’activation

   12/04/2024 22:51

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   79%

   VIE MUNICIPALE

   GUIDE MUNICIPAL (PDF) PERMANENCES ADMINISTRATIVES PLAN INTERACTIF ÉLUS ET PERMANENCES Porteurs de toute la légitimité donnée par le suffrage universel, les élus et le Conseil municipal sont les acteurs

   12/04/2024 22:51

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   70%

   Conseil du 17 novembre 2022

   à l'arrêt de la privatisation des bus pour des transports publics accessibles et de qualité pour toutes et tous PDF 174Ko Délibération n°2022-11-16-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale: Non à la

   12/04/2024 22:51

7. Pages

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   64%

   COMPÉTENCES DE LA METROPOLE

   « hors intérêt métropolitain ». Si l’intérêt métropolitain n’est pas défini le 31 décembre 2017, toutes les compétences listées ci-dessous seront exercées par la Métropole. Dans le domaine de l’aménagement

   12/04/2024 22:51

8. Pages

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   38%

   Conseil du 30 septembre 2021

   Larris Approbation de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures

   12/04/2024 22:51