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Pertinence:100%CONTRAT DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
développement économique. Pour répondre à ces objectifs, ce projet repose sur trois piliers : Les transports : avec le « Grand Paris Express », projet de métro automatique autour de Paris (pour plus d’in
12/04/2024 22:51
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Pertinence:95%Conseil du 1er juillet 2021
schéma de principe PDF 178Ko 04 - Reconduction expresse de la convention d’un service urbain de transport de voyageurs - navette PDF 121Ko 05 - Constitution d’une nouvelle commission locale pour le site
12/04/2024 22:51
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Pertinence:91%Conseil du 17 novembre 2022
: Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'arrêt de la privatisation des bus pour des transports publics accessibles et de qualité pour toutes et tous PDF 174Ko Délibération n°2022-11-16-DGS :
12/04/2024 22:51
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Pertinence:77%Conseil du 16 décembre 2021
des migrants : 18 décembre 2021 PDF 124Ko 25 - Vœu portant sur au retour à 100% de l'offre de transport public à Fontenay-sous-Bois et en Ile-de-France PDF 143Ko Localiser Localiser Fermer
07/11/2023 19:31
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Pertinence:77%Conseil du 23 juin 2022
tarifs PDF 250Ko 04 - Reconduction expresse de la convention de réalisation d'un service urbain de transport de voyageurs (« La navette 524 ») avec la RATP PDF 162Ko 05 - Utilisation de l'abattement de la
12/04/2024 22:51
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Pertinence:72%Conseil du 22 juin 2023
fontenaysien PDF 289Ko Délibération n°2023-06-09-ST : Convention de réalisation d'un service urbain de transport de voyageurs ( « navette 524 » avec la RATP - Avenant n°6 PDF 170Ko Délibération N°2023-06-10-DGA
19/12/2023 12:22
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Pertinence:72%ARRÊTÉS DU MAIRE
par le Maire au cours des deux derniers mois. Télécharger RÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT POUR LE TRANSPORT DE FONDS SUR LA COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS PDF 136Ko RÉGLEMENTATION DES AIRES DE LIVRAISONS ET
27/05/2025 22:03
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Pertinence:71%ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
2023 de l'hôtel Flora PDF 90Ko 15. Actualisation des tarifs du CCAS Repas à domicile. bricolage et Transport PMR PDF 116Ko 16. Actualisation des tarifs du Service Loisirs Citoyenneté Séniors- CCAS PDF 159Ko [...] Citoyenneté Séniors- CCAS PDF 161Ko 6. Actualisation des tarifs du CCAS Repas à domicile, bricolage et Transport PMR PDF 141Ko 7. Ouverture contrat de vacations Service Autonomie PDF 126Ko 8. Cession du véhicule
27/05/2025 20:57
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Pertinence:51%CHAPITRE 7
le niveau et le principe des subventions de fonctionnement et des aides (locaux, accompagnement, transports…) aux associations. La Municipalité a continué d’attribuer des subventions de fonctionnement aux [...] on préalable à la zone d’aménagement du secteur Péripôle, lieu d’implantation du futur pôle de transports) le 18 octobre avec la mise en ligne d'une cartographie citoyenne sur le site de la Ville et la [...] 2025. 194. Faire appel à la mobilisation citoyenne pour obtenir l'aboutissement des projets de transports (L1, L15, T1, lignes de bus). Décembre 2020 : Le Conseil Municipal a approuvé la Charte de la vie
20/05/2025 20:55
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Pertinence:50%Conseil du 25 juin 2020
l'Ad'Ap PDF 154Ko 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation d’un service urbain de transport de voyageurs "navette" avec la RATP PDF 105Ko 34 - Actualisation d’une autorisation de programme
12/04/2024 22:51
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