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n°2022-11-01-F : Décision modificative n° 1 - Budget Ville PDF 119Ko Délibération n°2022-11-02-ECO : Revalorisation des tarifs d'approvisionnement de la ville PDF 118Ko Délibération n°2022-11-03-F : Demande [...] n°2022-11-04-HAB : Approbation de l'avenant à la convention locale cadre d'utilisation de 30% d'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la ville PDF 146Ko Délibération n°2022-11-05-U : A [...] / Alouettes PDF 194Ko Délibération n°2022-11-07-U : Avenant n° 1 au traité de concession d'aménagement du secteur Alouettes Est PDF 136Ko Délibération n°2022-11-08-ECO : Avenant n° 1 au CRAC des secteurs
12/04/2024 22:51
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N° 2023-11-07-U : Création d'une zone de projet urbain partenarial (PUP) dans la concession d'aménagement Val-de-Fontenay «Alouettes» à Fontenay-sous-Bois PDF 227Ko Délibération N° 2023-11-08-U : Approbation [...] Délibération N° 2023-11-20-a-P Création d'un poste de chargé.e de projets urbains PDF 182Ko Délibération N° 2023-11-20-b-P Création d'un poste de Dessinateur PDF 195Ko Délibération N° 2023-11-20-c-P Création [...] novembre 2023 PDF 3.15Mo Délibérations Délibération N° 2023-11-01-F : Décision modificative n°3-2023 - Budget Ville PDF 141Ko Délibération N° 2023-11-02-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la c
12/04/2024 22:51
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PDF 156Ko Délibération N° 2023-12-11-a-U : Déclassement par anticipation d'un tènement foncier dit lot B sis place Moreau-David PDF 217Ko Délibération N° 2023-12-11-b-U : Approbation du bail à construction [...] Délibération N° 2023-12-14-U : Echange foncier avec le Département du Val-deMarne, dans le quartier des Larris : Révision des modalités PDF 251Ko Délibération N° 2023-12-15-U : Acquisition par voie de [...] David entre Marne-au-Bois SPL et la Commune de Fontenay-sous-Bois PDF 250Ko Délibération N° 2023-12-12-U : Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre le Territoire Paris Est Marne&Bois
12/04/2024 22:51
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d'aménagement Modification de la délibération 2021-11-12-U du 18/11/2021 PDF 133Ko 09 - Demande de garantie d'emprunt SEQENS pour l'acquisition -amélioration de 11 logements 21 rue du Clos d'Orléans à Fonten [...] ois PDF 194Ko 10 - Revalorisation des tarifs des marchés d'approvisionnement de la ville PDF 118Ko 11 - Renouvellement des conventions avec les associations locales PDF 118Ko 12 - Convention de partenariat
12/04/2024 22:51
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PDF 193Ko Délibération n°2023-02-03-U : Acquisition par voie de préemption d'une maison individuelle sise 78 rue Eugène Martin PDF 268Ko Délibération n°2023-02-04-U : Acquisition par la ville de l'immeuble [...] Délibération n°2023-02-05-U : Déconstruction du Centre Commercial des Larris : approbation de conventions de travaux avec des propriétaires riverains PDF 175Ko Délibération n°2023-02-06-U : Approbation et arrêt [...] tremblement de terre en Turquie et en Syrie les 6-7 février 2023 PDF 137Ko Délibération n"2023-02-02-U : Instauration d'un périmètre d'étude à Fontenay-sous-Bois sur le secteur des Rigollots compris entre
12/04/2024 22:51
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20 U Dénomination nouvel espace des Larris Violeta Parra PDF 115Ko Délibération N°2024-06-21 U Convention de financement RATP pour travaux gare Val-de-Fontenay PDF 228Ko Délibération N°2024-06-22 U Convention [...] programme 2024 PDF 162Ko Délibération N°2024-06-14 U Convention d'engagement dispositif Quartiers Métropolitains d'Innovation PDF 144Ko Délibération N°2024-06-15 U Convention de financement Territoire engagé [...] engagé pour VFA PDF 167Ko Délibération N°2024-06-16 U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement VDFA PDF 157Ko Délibération N°2024-06-17 U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement
03/10/2024 16:53
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PDF 175Ko Délibération N°2023-06-17a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 174Ko Délibération N°2023-06-17b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) [...] 197Ko Délibération N°2023-06-17c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement « Val-deFontenay-Alouettes » PDF 217Ko Délibération N°2023-06-18-U : Acquisition par voie de préemption [...] Jean Macé, avenue Charles Garcia PDF 223Ko Délibération n°2023-06-19-U : Adressage et numérotage PDF 156Ko Délibération N°2023-06-20a-U : Cession du véhicule municipal de type lveco Daily immatriculé 9548Y
19/12/2023 12:22
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théâtre et clôture PDF 185Ko Délibération N°2024-04-15-U Cession du bien sis 2 Fernand Léger au profit de VALOPHIS PDF 187Ko Délibération N°2024-04-16-U Avenant n°4 traité de concession d'aménagement VdF [...] PDF 201Ko Délibération N°2024-04-17-U Projet Urbain Partenarial entre le TPEM&Bois, A. Résidences, la SPL opér. rue La Fontaine PDF 278Ko Délibération N°2024-04-18-U Déclassement par anticipation parcelle [...] Délibération N°2024-04-10-F Vote des taux d'imposition 2024 Ville PDF 131Ko Délibération N°2024-04-11-F Budget primitif 2024 Ville PDF 205Ko Délibération N°2024-04-12-F Budget primitif 2024 Restaurant
01/10/2024 13:49
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communes de résidence des enfants scolarisés, pour l'année 2021-2022 PDF 176Ko Délibération n°2022-09-11-U : Approbation de la convention de transfert de gestion des volumes et emprises du domaine public entre [...] PDF 167Ko Délibération n"2022-09-16a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 146Ko Délibération n°2022-09-16b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) [...] relative aux études PRO-DCE et au suivi des travaux préparatoires PDF 179Ko Délibération n°2022-09-14 U : Approbation d'une convention entre la Ville de Fontenay-sous-Bois et la Caisse des Dépôts et consignations
12/04/2024 22:51
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Délibération n°2022-12-01-U : Contrat de portage foncier du terrain dit « Villa des Carrières» (parcelles AB119 et AB120) avec MAS SPL PDF 193Ko Délibération n"2022-12-02-U : Élaboration du Plan Local [...] Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : Arrêt du projet PDF 145Ko Délibération n°2022-12-03-U : Prise d'initiative et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement [...] 2022-12-10-MDCVA :Subventions d'aide à projet aux àssociations locales PDF 124Ko Délibération n°2022-12-11-MDCVA : Subventions d'aide à projet aux associations locales -QSI PDF 179Ko Délibération n 2022-12-12-MDCVA
12/04/2024 22:51