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Pertinence:100%Conseil du 23 juin 2022
124Ko 14b - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales - Appel à projets été 2022 PDF 163Ko 15 - Attribution de subventions d'aide à projet aux associations sportives Fontenaysiennes [...] bois PDF 150Ko 12a - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat du programme Départemental de prévention bucco-dentaire de Novembre 2019 et Signature de l'annexe 2021/2022 à la convention [...] Département du Val-de-Marne et la Ville PDF 161Ko 14a - Renouvellement de la convention avec l'association Visa 94 et vote des subventions dans le cadre de l'Appel à Projets pour les animations de l'été PDF 124Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:82%Conseil du 17 décembre 2020
123Ko 11 - Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire financé par le fonds ECOSSOL PDF 115Ko 12 - Demande de dérogations au repos dominical PDF 159Ko 13 - Attributions d’aides à projets aux [...] L’association Kimia and Co PDF 109Ko 18 - Mise à disposition d’agents communaux au profit d’associations locales PDF 105Ko 19 - Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire PDF [...] aux associations locale PDF 122Ko 14 - Demande de versement d’une aide exceptionnelle à la section USF pétanque PDF 97Ko 15 - Renouvellement des conventions avec les associations PDF 126Ko 16 - Renouvellement
12/04/2024 22:51
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Pertinence:74%Conseil du 18 novembre 2021
Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention [...] 107Ko 15 - Approbation d'un protocole transactionnel avec M. P. P******* (agent communal à réintégrer) PDF 180Ko 16a - Modification de la délibération n°2020-06-79-DGS désignant les représentants du conseil [...] Convention relative au programme départemental bucco-dentaire à conclure entre la Ville et le Conseil Départemental du 94 PDF 113Ko 06 - Modification du Protocole de partenariat en faveur de l'Action Sociale
12/04/2024 22:51
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Pertinence:66%Conseil du 14 novembre 2024
171Ko 8._Délibération_-_Nouveau_contrat_de_ville_2024-2030.pdf PDF 161Ko 9._Délibération_-_Subvention_aide_à_projet_aux_associations.pdf PDF 151Ko 10._Délibération_-_Délibération_remise_gracieuse_–_culture [...] _Délibération_-_Dénomination_de_la_Place_Mélimée_et_Missak_Manouchian.pdf PDF 127Ko 17._Délibération_-_Appel_à_projet_ACTEE__AAP_CHENE_3_-_FNCCR.pdf PDF 148Ko 18._Délibération_-_Autorisation_de_recrutement_a
23/12/2024 16:16
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Pertinence:62%Conseil du 20 juin 2024
PDF 111Ko Délibération N°2024-06-08 MDC Subventions d'aides aux projets et appel à projet d'été PDF 257Ko Délibération N°2024-06-09 SPO Subvention Aides à projets aux clubs sportifs PDF 141Ko Délibération [...] modificative n°1-2024 PDF 124Ko Délibération N°2024-06-05 F Garantie d'emprunt pour la réhabilitation du 2 à 5 rue Clos d'Orléans PDF 164Ko Délibération N°2024-06-06 MDC Renouvellement Contrat de ville Engagement [...] Concession d'aménagement Alouettes Est PDF 137Ko Délibération N°2024-06-19 U Dénomination de l'allée à l'arrière de la crèche PMI Départ. des LarrIS PDF 115Ko Délibération N°2024-06-20 U Dénomination nouvel
03/10/2024 16:53
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Pertinence:59%SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
pour des projets spécifiques. Subventions d'aide à projet Les subventions d’aide à projet sont accordées aux associations fontenaysiennes afin de les soutenir dans la réalisation d’un projet particulier ou [...] Sport, Cadre de Vie. Celle-ci se traduit par diverses aides accordées aux associations notamment le versement de subventions. Ces subventions peuvent aider au fonctionnement courant de l'association ou pour [...] ou d’une initiative ponctuelle. Les demandes sont à formuler par courrier à l’attention de M. Le Maire, Hôtel de Ville, 4, Esplanade L. Bayeurte 94125 Fontenay-Sous-Bois Cedex. Pour toute information vous
19/11/2024 15:10
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Pertinence:58%PERMANENCES ADMINISTRATIVES
Droit et à la Médiation Le Point d'Accès au Droit et à la Médiation est un lieu d’information, de conseil et d’aide aux démarches juridiques et administratives (soutien à la rédaction de courriers à caractère [...] L'écrivain public aide les Fontenaysiens à la rédaction de leurs courriers (correspondance personnelle ou administrative, CV, lettre de motivation, etc.) Le mardi de 14h à 16h et le samedi de 10h à 12h (hors vacances [...] caractère juridique, dossier d’aide juridictionnelle…). Un lieu d’accueil qui vous informe sur vos droits et vous soutient dans vos démarches. Voir les permanences du PADM Les permanences de l'écrivain public
12/04/2024 22:51
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Pertinence:57%CHAPITRE 1
2024 : Suite au rattachement du Point d’accès au droit et à la médiation (PADM) au CCAS et à la réponse à l'appel à projets, un rapprochement a été mis en place entre le PADM et le pôle insertion en 2024 [...] traités en urgence pour répondre à des situations de violences. Avril 2023 : Le CCAS créé une aide facultative la création d’une aide spécifique d’urgence pour l’aide à la mise à l’abri des femmes victimes de [...] 2023 : La municipalité a élaboré, pour la première fois, à l’aide d’une douzaine de services, un plan de transition "bas carbone" afin d’amplifier la réduction des émissions de gaz à effet de serre générées
19/05/2025 17:57
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Pertinence:50%GUIDE MUNICIPAL (PDF)
plus récemment arrivé dans notre commune vous découvrirez au fil des pages un outil à votre service qui vous aidera à mieux connaître votre ville, ses origines et son histoire. Télécharger Guide municipal
17/04/2024 15:40
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Pertinence:46%CHAPITRE 6
l’Adjointe au Maire déléguée à l’Action sociale, à l’administration générale, à l’habitat et à l’hygiène ont rencontré chaque année de nombreuses personnes concernées pour les aider. 131. Construire un programme [...] Développement urbain, a été mis en attente. 2021 : La démarche a été développée via la rédaction du guide local d’aménagement responsable favorable à la santé et au bien-être, appelé guide AUBES (Aménagement [...] réaménagement de la rue Suzanne-Buisson a été effectuée : la voirie a été refaite, une bande cyclable a été créée ainsi qu’un trottoir côté habitations. Le stationnement a été réorganisé et les espaces verts
19/05/2025 20:39
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