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1. Pages

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   100%

   Conseil du 17 décembre 2020

   entre la Ville et le Conseil Départemental du Val-de-Marne PDF 144Ko 10 - Convention locale cadre d’utilisation de 30% d’abattement de la TFPB PDF 123Ko 11 - Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire

   12/04/2024 22:51

2. Pages

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   90%

   Conseil du 15 avril 2021

   programme PDF 158Ko 19 - Convention de travaux - gaz naturel entre la Ville et GDRF PDF 102Ko 20 - Utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) PDF 134Ko 21A - Mise en place

   12/04/2024 22:51

3. Pages

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   86%

   Conseil du 17 novembre 2022

   PDF 149Ko Délibération n°2022-11-04-HAB : Approbation de l'avenant à la convention locale cadre d'utilisation de 30% d'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la ville PDF 146Ko Délibération

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   73%

   Conseil du 23 juin 2022

   d'un service urbain de transport de voyageurs (« La navette 524 ») avec la RATP PDF 162Ko 05 - Utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   67%

   Conseil du 22 juin 2023

   6-F : Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour PDF 214Ko Délibération n°2023-06-07-HL : Utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires

   19/12/2023 12:22

6. Pages

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   47%

   Conseil du 30 septembre 2021

   d’un poste de responsable Habitat PDF 143Ko 24o - Création de deux postes de techniciens service utilisateurs PDF 145Ko 24p - Création de deux postes de photographe-vidéaste-monteur PDF 145Ko 24q - Création

   12/04/2024 22:51

7. Pages

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   47%

   Conseil du 25 juin 2020

   chargé(e) de mission aux relations internationales et à la coopération décentralisée PDF 146Ko 42 - Utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties TFPB PDF 105Ko 43 - ANNULE ET REMPLACE

   12/04/2024 22:51

8. Pages

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   43%

   Conseil du 29 septembre 2022

   n°2022-09-19s-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 2 postes de technicien.ne.s services utilisateurs PDF 164Ko Délibération n°2022-09-19t-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 1 poste

   12/04/2024 22:51

9. Pages

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   33%

   TRIBUNES POLITIQUES

   et Christophe Mathieu. Pour contacter les membres du groupe par mail, il vous suffit d’écrire en utilisant le principe: prénom.nom@fontenay-sous-bois.fr GROUPE ENSEMBLE AUTREMENT Un budget sans idée directrice

   29/04/2025 21:30

10. Pages

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    31%

    Conseil du 26 septembre 2024

    Sport Santé PDF 118Ko Délibération N° 2024-09-18-F : Avenant n°3 à la convention locale cadre d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires

    08/11/2024 09:40