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modification n°3 PDF 2.44Mo Pièces non modifiées 1. Rapport de présentation N°2 PDF 358Ko 3.0 OAP modification n°2 PDF 6.27Mo 4.1 Plan Zonage modification n°2 PDF 61Mo 4.2 Reglement modification n°2 PDF 1.17Mo [...] modif n°2 PDF 1.62Mo 4.6 Annexes Réglementaire modification n°2 PDF 4.07Mo Pièces modifiées 1. Rapport de présentation n°3 PDF 371Ko 3.0 OAP modification N°3 PDF 6.38Mo 4.1 zonage règlementaire N°3 PDF 19 [...] 19.40Mo 4.2 Règlement modification n°3 PDF 1.48Mo 4.5 Annexe PM PDF 2.32Mo 4.6 Annexes du règlement n°3 bis PDF 10.10Mo 4.11 Annexe PAPAG PDF 3.11Mo AVIS PPA Décision de la Mission régionale d’autorité
12/04/2024 22:51
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du Plan d'Aménagement Global - Annexe 1 PDF 877Ko 2 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 2 PDF 1.08Mo 3 - Résumé non technique PDF 2.42Mo 4 - Etude d'impact 18 01 16 PDF 14.16Mo 5 - D [...] publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe n°1 PDF 298Ko Annexe n°2 PDF 13.29Mo Localiser Localiser Fermer [...] Carnot et Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, pour une surface de plancher totale d’environ 59426m². Pendant toute la durée de l’enquête, les pièces du dossier, ainsi qu’un registre d’enquête à feuillets
12/04/2024 22:51
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situation PNG 3.69Mo 1 bis - Plan de situtation PNG 4.39Mo 2 - Note explicative PDF 5.21Mo 3 - Périmètre des opérations PNG 23Mo 4 - Occupation foncière par les propriétaires publics PNG 2.87Mo 5 - Plan [...] Plan de la DUP PNG 2.95Mo 6 - Plan général des travaux PNG 3.06Mo 6 bis - Plan général des travaux PNG 5.18Mo 7 - Appréciation sommaire des dépenses PDF 113Ko 8 - Décision DRIEE / SDDTE PDF 127Ko Rapport [...] Rapport d'enquête du commissaire enquêteur Projet d’aménagement du secteur dit « Tassigny-Auroux » PDF 3.63Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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actuelles 3.0 - OAP TV MD PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage réglementaire PDF 2.49Mo 4.2 - Règlement PDF 690Ko 4.6 - Annexes règlement PDF 1.73Mo 4.7 - Périmètres de mixité sociale PDF 9.68Mo 2 - Pièces modifiées 3.0 - [...] modification n°4 PDF 2.32Mo 4.2 - Règlement modification n°4 PDF 1.66Mo 4.6 - Annexe règlement modification n°4 PDF 4.48Mo 4.7 - Périmetres de mixité sociale modification n°4 PDF 351Ko 3 - Rapport et conclusion
12/04/2024 22:51
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Salle Jacques Brel, 2 avenue Rabelais Distance du parcours : 2,8km - 40/SOmin de marche Option Mendes France: 3,5km - 50/60min de marche 1 : Place Michelet 2: Eco Parc des Carrières 3: Place du 8 mai 1945 [...] public entre les différents modes de déplacement PDF 871Ko Thématique 2 : Paysage, enjeux écologiques et espace public PDF 837Ko Thématique 3 : Espace public comme vecteur de lien social PDF 865Ko Pour un meilleur [...] quotidien, en construisant avec vous l'espace public. Rendez-vous pour réfléchir en ateliers autour de 3 thématiques. L’espace public vecteur de lien social Partage de l’espace public entre les différents
08/10/2024 21:27
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Votre quartier se transforme, donnez votre avis avant le 20 mars 2023! Près de 2 000 m² de surface se libèrent en coeur du quartier Il est prévu un nouvel espace vert public avec un emplacement pour le [...] médiabus. Des ateliers de concertation avec les habitants ont eu lieu en octobre 2022 sur la base de 3 esquisses. Les conclusions de ces ateliers nous ont permis de reprendre l’esquisse en intégrant les
12/04/2024 22:51
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partie du parking souterrain existant ; Le traitement spécifique des ponts, qui représentent environ 3 000 m², circulations verticales de desserte incluses, avec la possibilité d’y développer du logement, du [...] parisestmarnebois.fr/sites/default/files/2024-07/DC2024-105%20PLUI%20DPMEC1%20r%C3%A9alisation%20EE%20concertation%20ex%C3%A9cutoire.pdf Télécharger Avis de concertation préalable PDF 165Ko [...] Du 2 septembre jusqu’au 4 octobre 2024 inclus, une concertation préalable est organisée dans le cadre de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLUI de Paris Est Marne&Bois. C’est
11/03/2025 16:31
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plus de 60 ans : 22.8%) Superficie : 34.3 hectares (6.2% de la ville) Logements : 58.9% propriétaires - 33.7% locataires parc privé - 4.7% locataires parc social - 2.7% logés autrement CONSEIL DE QUARTIER
20/02/2025 20:43
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4 189 habitants (- de 20 ans : 23,3% / + de 60 ans : 22,6%) Superficie : 34,3 hectares (6,2% de la ville) Logements : 63% Collectif… PASTEUR - ROUSSEAU Population : 2 800 habitants (- de 20 ans : 21,5% [...] avez 11 raisons de prendre la parole Actualités de votre conseil de quartier ALOUETTES Population : 2 000 habitants (- de 20 ans : 33% / + de 60 ans : 8,6%) Superficie : 64 hectares (11% de la ville) Logements [...] : 30% / + de 60 ans : 17%) Superficie : 44,7 hectares (8% de la ville) Logements : 98% Collectif / 2%… BOIS CLOS D’ORLÉANS Population : 5 800 habitants (- de 20 ans : 19,8% / + de 60 ans : 33,6%) Superficie
30/04/2024 20:39
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ligne 1 du métro Du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars 2022 ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU L’enquête publique préalable qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois [...] relative au projet du pôle-gare de Val de Fontenay. MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME Une enquête publique sur le projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de Fontenay-sous-Bois est [...] MGP-SCOT L’enquête publique du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) métropolitain aura lieu du lundi 3 octobre au samedi 5 novembre 2022 inclus. MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME L’enquête publique
12/04/2024 22:51