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Pertinence:100%PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO
N°1 du métro PDF 2.02Mo DÉCLARATION DE PROJET Déclaration de projet du prolongement de la ligne 1 du métro PDF 195Ko Annonce du projet dans Le Parisien PDF 124Ko Annexe 1 déclaration de projet PDF 321Ko Annexe [...] projet de prolongement du Métro 1, ainsi que le dossier d’enquête d’utilité publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet. Retrouvez plus d’information sur le site internet du projet : va [...] Annexe 2 déclaration de projet PDF 457Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:98%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES
Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et parcellaire relative au projet d’aménagement "Val-de-Fontenay [...] n°2023/01447 du 18 avril 2023 a été prescrite l’ouverture d’une enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique, emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois [...] l’ancienne mairie – 94 120 FONTENAY-SOUS-BOIS. Le premier registre concerne l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois,
12/04/2024 22:51
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Pertinence:95%ÉVOLUTION DU PLUI
réalisation, c’est pourquoi, il a été décidé de prescrire la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLUI. La déclaration de projet a pour objectif : De s’inscrire dans la dynamique [...] septembre jusqu’au 4 octobre 2024 inclus, une concertation préalable est organisée dans le cadre de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLUI de Paris Est Marne&Bois. C’est l’occasion [...] délibération n°DC2024- du 8 juillet 2024, les objectifs et les modalités de concertation sur la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLUI de Paris Est Marne & Bois soumise à évaluation
11/03/2025 16:31
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Pertinence:95%MISE EN COMPATIBILITÉ N°2 DU PLUI
Du 18 août au 15 septembre inclus, une concertation préalable est organisée dans le cadre de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLUI de Paris Est Marne&Bois. C’est l’occasion [...] réalisation des projets urbains nécessitent l’adaptation du document d’urbanisme sous la forme d’une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi. Les évolutions envisagées du PLUi concernent [...] territorial. Il sera joint ensuite au dossier d’enquête publique. Télécharger Avis de concertation : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Paris
06/08/2025 12:09
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Pertinence:92%CRÉER SON ASSOCIATION
nécessaires à vos démarches. Vous pouvez créer un compte pour votre association et faire votre déclaration en ligne à l'adresse ; Votre compte Association-Service Public Ressources utiles La salle de d [...] PDF 1.02Mo Les exemples de statuts PDF 91Ko PV assemblée générale constitutive PDF 8.29Ko Cerfa déclaration de l'association PDF 514Ko Cerfa administrateurs de l'association PDF 656Ko Localiser Localiser
27/05/2025 21:02
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Pertinence:91%ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF
prescrit, par arrêté n°2025-A-55 en date du 14 mars 2025, l’ouverture d’une enquête publique sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité n°1 du PLUI de Paris Est Marne & Bois. Celle-ci se tiendra [...] l’attention de Madame le commissaire-enquêteur à l’adresse suivante : Enquête publique sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité n°1 du PLUI de Paris Est Marne & Bois, Services techniques [...] de 13h30 à 17h00, Mercredi 14 mai 2025 de 13h30 à 17h00 (clôture de l’enquête). Le dossier de déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLUI de Paris Est Marne & Bois a fait l’objet
07/04/2025 12:44
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Pertinence:82%ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES
ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et… [...] ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et…
12/04/2024 22:51
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Pertinence:81%RÉUNIONS, CONCERTATIONS ET ENQUÊTES PUBLIQUES
Du 18 août au 15 septembre inclus, une concertation préalable est organisée dans le cadre de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité… MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME [...] septembre jusqu’au 4 octobre 2024 inclus, une concertation préalable est organisée dans le cadre de la déclaration de projet emportant mise en… PÉRIPOLE Votre quartier se transforme, rejoignez-nous ! Participez [...] ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et…
06/08/2025 12:07
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Pertinence:74%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU
au coeur d’enjeux forts pour la Ville de Fontenay-sous-Bois. L’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique (DUP) pour constitution d’une réserve foncière en vue de l’aménagement du secteur [...] à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le 2 septembre 2021 le Préfet du Val-de-Marne a déclaré d’utilité publique la constitution d’une réserve foncière en vue de l’aménagement du secteur « C
12/04/2024 22:51
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Pertinence:54%PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
s’imposent à toutes les demandes d’autorisation d’urbanisme : permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable de travaux, etc … A quelle étape en est le projet ? Le projet de PLUI, qui a été transmis
12/04/2024 22:51
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