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Affichage des résultats 1 à 10 sur 20 au total

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   100%

   ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF

   qualité de commissaire-enquêteur suppléant. Le dossier est consultable par voie dématérialisée sur le site internet de l’intercommunalité Paris Est Marne & Bois et à l’adresse suivante : https://www.registredemat [...] direction urbanisme du territoire Paris Est Marne & Bois, en mairie de Fontenay-sous-Bois et sur le site internet de Paris Est Marne & Bois et le registre dématérialisé pour y être tenus à la disposition

   07/04/2025 12:44

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   30%

   ÉVOLUTION DU PLUI

   environnementale. Le dossier sera consultable : Sur le site internet de Paris Est Marne & Bois : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/urbanisme Sur le site internet de Fontenay-sous-Bois Sous format papier à [...] : https://www.parisestmarnebois.fr/sites/default/files/2024-07/2024-A-62_DPMEC1%20PLUI%20PEMB.pdf Extrait de la délibération : https://www.parisestmarnebois.fr/sites/default/files/2024-07/DC2024-105%2

   11/03/2025 16:31

3. Pages

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   24%

   PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL

   de l’Urbanisme de Paris Est Marne & Bois (1 place Uranie à Joinville-le-Pont) ainsi que depuis le site internet de Paris Est Marne & Bois et depuis un registre dématérialisé. L’enquête publique se déroulera [...] 31 mai de 9h à 12h ; Samedi 10 juin de 9h à 12h. Pour plus d’information, vous pouvez consulter le site de l’EPT ParisEstMarne&Bois . Pour parcourir le dossier et déposer un avis, vous pouvez consulter

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   22%

   MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

   mars 2025. Toutes les informations sur le dossier et la mise à disposition sont consultables sur le site Paris Est Marne&Bois dans la rubrique évolution du PLUI : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/evo

   14/02/2025 17:19

5. Pages

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   22%

   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   portail internet des services de l’État dans le Val-de-Marne ainsi que sur le portail internet du site de la ville de Fontenay-sous-Bois : https://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/Avis-d-ouvertur [...] etes-Publiques https://www.fontenay.fr/cadre-de-vie/urbanisme/enquetes-publiques-1128.html sur le site dédié accessible à cette adresse : https://www.registre-numerique.fr/mise-en-compatibilite-du-plu [...] : https://www.registre-numerique.fr/mise-en-compatibilite-du-plu-de-fontenay-sous-bois ou via les sites internet de la mairie de Fontenay-sous-Bois et de la préfecture ; par voie électronique : mise-en

   12/04/2024 22:51

6. Pages

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   21%

   LANCER UNE PÉTITION

   résidence. Le modèle de document à compléter, pour recenser les pétitionnaires, sera à télécharger sur le site de la Ville ou à retirer à l'accueil de l'Hôtel de Ville. Le seuil pour valider une pétition était

   15/11/2024 11:09

7. Pages

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   21%

   AUCHAN GARE

   relayé sur les sites internet de la ville de Fontenay-sous- Bois et de l’intercommunalité Paris Est Marne & Bois. Dans ce cadre, une cartographie citoyenne sera mise en ligne sur les sites web de la ville

   12/04/2024 22:51

8. Pages

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   20%

   ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

   Direction de l’Urbanisme de Paris Est Marne & Bois (1 place Uranie à Joinville-le-Pont) En ligne depuis le site internet de Paris Est Marne & Bois ( https://www.parisestmarnebois.fr/fr/reglement-local-de-publi [...] enquêteur seront également organisées Les lieux, dates et horaires des permanences seront précisés sur le site internet de PEMB et par voie d’affichage Attention : Seules les observations reçues pendant le délai

   12/04/2024 22:51

9. Pages

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   20%

   ENQUÊTE PUBLIQUE MGP-SCOT

   répartis au sein de la Métropole du Grand Paris. Cette enquête sera aussi accessible en ligne, un site Internet dédié sera ouvert dès le 3 octobre et permettra à chacun de pouvoir consulter en distanciel

   12/04/2024 22:51

10. Pages

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    18%

    RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE

    relative au projet du pôle-gare de Val de Fontenay. Le dossier d’information de l’enquête publique sur le site du projet : reamenagement-gare-val-de-fontenay.fr À cette occasion, vous pourrez découvrir en détail

    12/04/2024 22:51