Recherche avancée
Affichage des résultats 11 à 19 sur 19 au total
-
Pages
Pertinence:66%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
commissaire enquêteur PDF 440Ko 6 - Avis DRIE 23 avril 2018 absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:63%MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
fr/fr/evolution-des-plu-communaux Télécharger Avis d'enquête publique du 25 avril au 25 mai PDF 234Ko Arrêté 2022-397 modification n°4 PLU PDF 1.23Mo Notice explicative modification n°4 PDF 1.60Mo A2022-537
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:57%PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO
l’enquête d’utilité publique ! Voir le communiqué de presse. Télécharger Lettre du Maire PDF 1.33Mo ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL n° 2021/04624 du 20 décembre 2021 PDF 265Ko ANNEXE PDF 34Ko Lettre d'information
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:57%ÉVOLUTION DU PLUI
présenté devant le conseil territorial. Il sera joint ensuite au dossier d’enquête publique. Consultez Arrêté : https://www.parisestmarnebois.fr/sites/default/files/2024-07/2024-A-62_DPMEC1%20PLUI%20PEMB.pdf
11/03/2025 16:31
-
Pages
Pertinence:57%MISE EN COMPATIBILITÉ N°2 DU PLUI
évaluation environnementale PDF 162Ko Extrait du registre des délibérations du 7 juillet PDF 2.05Mo Arrêté : Prescrivant la procédure de déclaration de projet emportant mis en compatibilité n°2 du Plan Local
20/04/2026 16:59
-
Pages
Pertinence:52%ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF
mai 2025. Le président de l’Etablissement public territorial Paris Est Marne & Bois a prescrit, par arrêté n°2025-A-55 en date du 14 mars 2025, l’ouverture d’une enquête publique sur la déclaration de projet
08/11/2025 03:28
-
Pages
Pertinence:45%AVIS D'ENQUÊTE PARCELLAIRE
territoire des communes de Champigny-sur-Marne, de Fontenay-sous-Bois et du Perreux-sur-Marne. Par arrêté préfectoral n°2025/04170 du 16 octobre 2025, a été prescrite l’ouverture d’une enquête parcellaire
10/11/2025 16:39
-
Pages
Pertinence:42%CONCERTATION ESPACE PUBLIC
Mauconseil et rue commandant Jean Duhail) Rue Émile Roux Gare RER de Fontenay-sous-Bois - point d'arrêt carrousel Rue Chevrette Rue Notre Dame Station Vélib Parvis de la Maison du Citoyen et de la Vie
08/10/2024 21:27
-
Pages
Pertinence:42%RÉUNIONS, CONCERTATIONS ET ENQUÊTES PUBLIQUES
terminées Concertations terminées MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL Par arrêté n°2024-A-683 en date du 8 octobre 2024, le Président du territoire Paris Est Marne & Bois a engagé
20/04/2026 17:02
Recherche affinée par
Affiner la recherche
-
Par date de création