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Pertinence:100%MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
PLU PDF 1.23Mo Notice explicative modification n°4 PDF 1.60Mo A2022-537 - Prescription enquête publique modification n°4 PLU Fontenay PDF 1.33Mo 1 - Pièces actuelles 3.0 - OAP TV MD PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage [...] 2 - Règlement PDF 690Ko 4.6 - Annexes règlement PDF 1.73Mo 4.7 - Périmètres de mixité sociale PDF 9.68Mo 2 - Pièces modifiées 3.0 - OAP TV MD modification n°4 PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage réglementaire modification [...] et de l’urbanisme (6 rue de l’ancienne mairie à Fontenay-sous-Bois) pour recevoir les observations et propositions écrites et orales les : Lundi 25 avril 2022 de 9h à 12h, Vendredi 6 mai 2022 de 14h à 17h
12/04/2024 22:51
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Pertinence:94%MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
modifiées 1. Rapport de présentation N°2 PDF 358Ko 3.0 OAP modification n°2 PDF 6.27Mo 4.1 Plan Zonage modification n°2 PDF 61Mo 4.2 Reglement modification n°2 PDF 1.17Mo 4.5 Plan Masse modif n°2 PDF 1.62Mo [...] 62Mo 4.6 Annexes Réglementaire modification n°2 PDF 4.07Mo Pièces modifiées 1. Rapport de présentation n°3 PDF 371Ko 3.0 OAP modification N°3 PDF 6.38Mo 4.1 zonage règlementaire N°3 PDF 19.40Mo 4.2 Règlement [...] Règlement modification n°3 PDF 1.48Mo 4.5 Annexe PM PDF 2.32Mo 4.6 Annexes du règlement n°3 bis PDF 10.10Mo 4.11 Annexe PAPAG PDF 3.11Mo AVIS PPA Décision de la Mission régionale d’autorité environnementale
12/04/2024 22:51
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Pertinence:82%PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO
prolongement de la ligne 1 du métro PDF 817Ko Avis de la commission d'enquête 1. Rapport d'enquête ligne n°1 du métro au 6 avril 2022 PDF 4.74Mo 2. Conclusions motivées de l'enquête ligne N°1 du métro PDF 2.02Mo [...] Métro 1 à Val de Fontenay Le Métro 1, entièrement automatique, relie actuellement La Défense à Château de Vincennes, en traversant Paris sur un axe ouest-est. Le projet consiste à prolonger le Métro 1 à l’est [...] val-de-fontenay.metro-ligne1.fr Prolongement de la ligne 1 du métro : l’État valide la tenue de l’enquête d’utilité publique ! Voir le communiqué de presse. Télécharger Lettre du Maire PDF 1.33Mo ARRÊTÉ INTER-
12/04/2024 22:51
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Pertinence:79%BOIS CADET - MONTESQUIEU - LE TERROIR
4% / plus de 60 ans : 22.4%) Superficie : 44,7 hectares (8% de la ville) Logements : 34.6% propriétaires - 10.1% locataires parc privé - 54.8% locataires parc social - 0.5% logés autrement CONSEIL DE QUARTIER [...] 24/05/2022 PDF 1.13Mo Compte-rendu conseil de quartier Bois Cadet Terroir Montesquieu - 12/10/2021 PDF 401Ko Compte-rendu conseil de quartier Bois Cadet Terroir Montesquieu - 06/2019 PDF 1.22Mo Localiser [...] Urbain Retour sur l’aménagement expérimental de renfort des barrières pompiers au 2 Fernand-Léger et 6 Maximilien-Robespierre…on échange… Les projets d’urbanisme sur le quartier : le devenir du centre de
18/03/2025 16:47
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Pertinence:79%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
enquêteur PDF 440Ko 6 - Avis DRIE 23 avril 2018 absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe n°1 PDF 298Ko Annexe [...] Techniques et Urbanisme (6 rue de l’Ancienne Mairie, rez-de-chaussée) du 25 mai au 15 juin. Télécharger 0 - Délibération du Plan d'Aménagement Global Zone de la Pointe - Phase 1 PDF 789Ko 1 - Délibération du [...] du Plan d'Aménagement Global - Annexe 1 PDF 877Ko 2 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 2 PDF 1.08Mo 3 - Résumé non technique PDF 2.42Mo 4 - Etude d'impact 18 01 16 PDF 14.16Mo 5 - Désignation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:77%JEAN ZAY
: 27.7% / plus de 60 ans : 21.6%) Superficie : 34 hectares (6% de la ville) Logements : 8.5% propriétaires - 9.2% locataires parc privé - 80.7% locataires parc social - 1.6% logés autrement CONSEIL DE QUARTIER
18/03/2025 16:57
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Pertinence:74%ZAC PÉRIPÔLE
articles L.123-19-1 et R.123-46-1 du Code de l’Environnement, les deux documents suivants qui seront disponibles pendant un an : Télécharger Synthèse observations PPVE ZAC Péripole PDF 1.88Mo Motifs décision [...] décision création ZAC PP PDF 1.88Mo Ces éléments sont également consultables pendant un an aux Services Techniques et Urbanisme (Direction du Développement Urbain) de la Ville, au 6 rue de l’Ancienne Mairie
21/10/2024 11:37
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Pertinence:72%ZAC AUCHAN-GARE
publics par voie électronique (téléchargeables ci-après) conformément aux articles L.123-19-1 et R.123-46-1 du Code de l’Environnement, les deux documents suivants qui seront disponibles pendant un an [...] décision création ZAC AG PDF 1.93Mo Ces éléments sont également consultables pendant un an aux Services Techniques et Urbanisme (Direction du Développement Urbain) de la Ville, au 6 rue de l’Ancienne Mairie
21/10/2024 11:53
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Pertinence:72%ZAC MARAIS POINTE JONCS MARINS
publics par voie électronique (téléchargeables ci-après) conformément aux articles L.123-19-1 et R.123-46-1 du Code de l’Environnement, les deux documents suivants qui seront disponibles pendant un an [...] décision création ZAC MPJM PDF 1.81Mo Ces éléments sont également consultables pendant un an aux Services Techniques et Urbanisme (Direction du Développement Urbain) de la Ville, au 6 rue de l’Ancienne Mairie
21/10/2024 11:48
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Pertinence:72%VIE DES QUARTIERS
Superficie : 34 hectares (6% de la ville) Logements : 100% Collectif / 0%… LARRIS Population : 8 000 habitants (- de 20 ans : 30% / + de 60 ans : 17%) Superficie : 37,6 hectares (6,7% de la ville) Logements [...] Collectif / 1%… LA REDOUTE - LE FORT - MICHELET Population : 4 000 habitants (- de 20 ans : 30% / + de 60 ans : 10%) Superficie : 49,6 hectares (9% de la ville) Logements : 94% Collectif / 6%… PARAPLUIES [...] PARAPLUIES Population : 4 189 habitants (- de 20 ans : 23,3% / + de 60 ans : 22,6%) Superficie : 34,3 hectares (6,2% de la ville) Logements : 63% Collectif… PASTEUR - ROUSSEAU Population : 2 800 habitants (- de
30/04/2024 20:39
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