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   100%

   RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE

   vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h15); Quatre permanences de la commissaire enquêtrice à Maison de l’habitat et du cadre de vie Fontenay-sous-Bois mardi 4 mai, de 9h à 12h mercredi 12 mai, de 13h30 à 17h [...] 17h jeudi 20 mai, de 9h à 12h mercredi 26 mai, de 14h à 17h30 ; Les différents registres, accessibles en ligne en mairies ou à transmettre par courrier. Le registre électronique : https://www.enquetes [...] travaux PDF 16.54Mo Plan de situation PDF 12.16Mo Étude et impact PDF 51Mo Évolution socio-économique PDF 9.12Mo Avis et annexes PDF 18.44Mo Estimation sommaire des dépenses PDF 8.12Mo Note explicative PDF 16

   12/04/2024 22:51

2. Pages

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   98%

   ENQUÊTE PARCELLAIRE LIGNE 15 EST

   Général de Gaulle 94 038 Créteil Cedex) au 3 étage (pièce 337) du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et deᵉ 14h00 à 16h00, la prise de rendez-vous s’effectuant par courriel : pref-enquetepublique@val-de-marne [...] rue de l’ancienne mairie – 94120 Fontenay-sous-Bois. Horaires : Lundi/Mercredi/Vendredi 8h30 – 12h00 / 13h30 – 17h00. Consultation possible le mardi et jeudi dans le cadre de l'enquête. à la mairie de C [...] prévue du lundi 31 mars au mardi 22 avril 2025, avec une permanence sur Fontenay le mercredi 9 avril de 9h à 12h. Par arrêté préfectoral n°2025/00677 du 21 février 2025, a été prescrite l’ouverture d’une

   11/03/2025 16:24

3. Pages

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   95%

   ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES

   jours et heures habituels d’ouverture de la mairie : du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 et le samedi de 9h à 12h. Le commissaire enquêteur a reçu aux Services Techniques et Urbanisme (6 rue

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   95%

   MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

   écrites et orales les : Lundi 25 avril 2022 de 9h à 12h, Vendredi 6 mai 2022 de 14h à 17h, Samedi 14 mai 2022 de 9h à 12h, Mercredi 25 mai 2022 de 14h à 17h. A cet effet, un registre papier est disponible [...] 4.2 - Règlement PDF 690Ko 4.6 - Annexes règlement PDF 1.73Mo 4.7 - Périmètres de mixité sociale PDF 9.68Mo 2 - Pièces modifiées 3.0 - OAP TV MD modification n°4 PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage réglementaire mo

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   92%

   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU

   l’Habitat et du Cadre de Vie, 6 rue de l’ancienne mairie : les mardi, mercredi et vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à17h30 ; à la Préfecture du Val-de-Marne (direction de la coordination des politiques publiques [...] Général de Gaulle 94 038 Créteil Cedex) au 3ᵉ étage (pièce 337) du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h ; à la Direction de l’aménagement de l’EPT Paris Est Marne & Bois (1/3 place Uranie à J [...] Paris Est Marne & Bois : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/amenagement . Documents mis en ligne le 9/9/2021 Télécharger Avis d'enquête DUP Cenexi Gaveau PDF 176Ko Arrêté préfectorale N°2021/01225 PDF 294Ko

   12/04/2024 22:51

6. Pages

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   88%

   PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL

   Deux permanences de la commission d’enquête y sont prévues : Mercredi 31 mai de 9h à 12h ; Samedi 10 juin de 9h à 12h. Pour plus d’information, vous pouvez consulter le site de l’EPT ParisEstMarne&Bois

   12/04/2024 22:51

7. Pages

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   87%

   LOCATION DE SALLE

   é Eles peuvent être occupées uniquement pendant le week-end : le samedi, de 14h à 2h du matin. Ou le dimanche de 9h à 20h 5 salles peuvent être réservées au choix pour un évènement convivial : Montant [...] de quartiers sont accessibles de 9h à 22h30 du lundi au dimanche avec une restriction à partir de 20h pour des activités dites « bruyantes ». Cela veut dire qu’après 20h toute activité de type danse, théâtre… [...] Les salles doivent être rendues rangées et nettoyées par vos soins , au plus tard à 2H du matin le samedi, et 20h le dimanche. Effectuer une demande de réservation de salle Préau MICHELET Réfectoire ROMAIN

   09/07/2025 18:44

8. Pages

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   74%

   ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

   élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h Comment signaler mon activité ? Où puis-je installer de la publicité pour faire connaître [...] observations reçues pendant le délai d’enquête publique, soit du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h , seront prises en compte. Télécharger Arrêté 2022-506 prescription enquête publique

   12/04/2024 22:51

9. Pages

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   68%

   ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

   l’Ancienne Mairie – 94 120 Fontenay-Sous-Bois (lundi/mercredi/vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h – mardi/samedi de 8h30 à 12h) Pour toute question : developpement-durable@fontenay-sous-bois.fr L'agence [...] ois, 6 rue de l’Ancienne Mairie – 94120 Fontenay-sous-Bois (lundi/mercredi/vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h) sur le site de la Ville Les citoyens sont invités à faire part de leurs avis et propositions

   11/03/2025 16:26

10. Pages

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    59%

    BUS BORDS DE MARNE

    octobre de 9h00 à 12h00 Jeudi 31 octobre de 9h00 à 12h00 Vendredi 8 novembre de 15h00 à 18h00 Mairie de Gagny Salon Lucien Millet Lundi 14 octobre de 14h00 à 17h00 Mardi 29 octobre de 9h00 à 12h00 Mairie [...] Mardi 15 octobre de 14h00 à 17h00 Vendredi 8 novembre de 9h00 à 12h00 Mairie de Neuilly-Plaisance Salle des élus Samedi 19 octobre de 9h00 à 12h00 Vendredi 8 novembre de 14h00 à 17h00 Mairie de Neuilly-sur-Marne [...] des Mariages Vendredi 18 octobre de 14h00 à 17h00 Mercredi 30 octobre de 9h00 à 12h00 Mairie de Chelles Salle du Conseil municipal Samedi 19 octobre de 9h00 à 12h00 Permanences mobiles Gare Val de Fontenay

    15/10/2024 11:07