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d'enquête DUP 1 - Plan de situation PNG 3.69Mo 1 bis - Plan de situtation PNG 4.39Mo 2 - Note explicative PDF 5.21Mo 3 - Périmètre des opérations PNG 23Mo 4 - Occupation foncière par les propriétaires
12/04/2024 22:51
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mique PDF 9.12Mo Avis et annexes PDF 18.44Mo Estimation sommaire des dépenses PDF 8.12Mo Note explicative PDF 16.24Mo Information réglémentaire PDF 18.37Mo Localiser Localiser Fermer
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publique du 25 avril au 25 mai PDF 234Ko Arrêté 2022-397 modification n°4 PLU PDF 1.23Mo Notice explicative modification n°4 PDF 1.60Mo A2022-537 - Prescription enquête publique modification n°4 PLU Fontenay
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896Ko 2020-A-406 modificaton n°3 du PLU - certifié exécutoire - 26-06-2020 PDF 665Ko Notice Notice explicative modification n°3 PDF 2.44Mo Pièces non modifiées 1. Rapport de présentation N°2 PDF 358Ko 3.0 OAP
12/04/2024 22:51
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projet Le 13 juin 1998, en quelques mots, Louis Bayeurte, le Maire de Fontenay-sous-Bois de l’époque, explique à travers son discours inaugural, les missions qui seront celles de la Maison du Citoyen et de la [...] e, un pont avancé de ce qui sera une des pensées maîtresses du 21ème siècle. De cela, je vais m’expliquer. Un siècle dont nous pouvons dès aujourd’hui pressentir qu’il fera surgir comme jamais le rôle [...] e, un pont avancé de ce qui sera une des pensées maîtresses du 21ème siècle. De cela, je vais m’expliquer. Un siècle dont nous pouvons dès aujourd’hui pressentir qu’il fera surgir comme jamais le rôle
11/07/2025 15:41