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   100%

   ÉVOLUTION DU PLUI

   d’enquête publique. Consultez Arrêté : https://www.parisestmarnebois.fr/sites/default/files/2024-07/2024-A-62_DPMEC1%20PLUI%20PEMB.pdf Extrait de la délibération : https://www.parisestmarnebois.fr/sites/d [...] environnementale. Le dossier sera consultable : Sur le site internet de Paris Est Marne & Bois : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/urbanisme Sur le site internet de Fontenay-sous-Bois Sous format papier

   11/03/2025 16:31

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   98%

   ENQUÊTE PUBLIQUE MGP-SCOT

   le 3 octobre et permettra à chacun de pouvoir consulter en distanciel l’ensemble des documents : https://scot.metropolegrandparis.fr Vous pourrez contribuer au projet en déposant un avis dans les registres [...] publique, ou bien directement en ligne sur le registre numérique, accessible sur la plateforme dédiée : https://www.registre-numerique.fr/scot-metropole-grand-paris Vous pourrez également rencontrer les membres

   12/04/2024 22:51

3. Pages

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   93%

   AUCHAN GARE

   Inscrivez-vous pour la réunion publique : https://form.typeform.com/to/vhPqVhmG pour les balades : https://form.typeform.com/to/ETcTnen1 pour l'atelier : https://form.typeform.com/to/GXwyeYMZ Télécharger

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   93%

   ENQUÊTE PUBLIQUE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   services de l’État : https://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques-et-concertations-prealables sur le site dédié à l’enquête accessible à cette adresse : https://www.registre-numerique [...] mise à disposition du dossier ; sur le registre électronique en ligne accessible à cette adresse : https://www.registre-numerique.fr/vdf-alouettes par voie électronique à l’adresse suivante : vdf-alouettes@mail

   10/11/2025 16:46

5. Pages

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   92%

   RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE

   registres, accessibles en ligne en mairies ou à transmettre par courrier. Le registre électronique : https://www.enquetes-publiques.com/Enquetes_WEB/FR/EP21130/Accueil.awp Par courriel à reamenagement-pol [...] permanences Pour plus d’informations sur les modalités, consultez la page dédiée à l’enquête publique : http://www.reamenagement-gare-val-de-fontenay.fr/Lenquete-publique/ Rapport et conclusions Rapport de l'enquête

   12/04/2024 22:51

6. Pages

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   92%

   MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

   électroniques est également disponible à l’adresse suivante : https://www.registredemat.fr/modif4-plu-fontenaysousbois Pour plus d’information : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/evolution-des-plu-communaux

   12/04/2024 22:51

7. Pages

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   91%

   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   portail internet du site de la ville de Fontenay-sous-Bois : https://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/Avis-d-ouverture-d-Enquetes-Publiques https://www.fontenay.fr/cadre-de-vie/urbanisme/enquetes-publiques-1128 [...] ques-1128.html sur le site dédié accessible à cette adresse : https://www.registre-numerique.fr/mise-en-compatibilite-du-plu-de-fontenay-sous-bois sur un poste informatique à la préfecture du Val-de-Marne [...] sur le registre électronique en ligne accessible à l’adresse de consultation du dossier en ligne : https://www.registre-numerique.fr/mise-en-compatibilite-du-plu-de-fontenay-sous-bois ou via les sites internet

   12/04/2024 22:51

8. Pages

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   89%

   ENQUÊTE PARCELLAIRE LIGNE 15 EST

   services ; sur le portail internet des services de l’État dans le Val-de-Marne à l’adresse suivante : https://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques-et-concertations-prealables sur rendez-vous [...] rendez-vous s’effectuant par courriel : pref-enquetepublique@val-de-marne.gouv.fr Plus d'information : https://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/AOEP-Avis-d-ouverture-d-Enquetes-Publiques Télécharger Arrêté

   08/11/2025 03:28

9. Pages

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   86%

   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU

   horaires habituels des services ; sur le portail internet des services de l’Etat dans le Val-de-Marne : http://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/AOEP-Avis-d-Ouverture-d-Enquetes-Publiques ; sur le portail [...] mairie de Fontenay-sous-Bois (ci dessous) ; sur le portail internet de l’EPT Paris Est Marne & Bois : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/amenagement . Documents mis en ligne le 9/9/2021 Télécharger Avis d'enquête

   12/04/2024 22:51

10. Pages

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    82%

    MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

    disposition sont consultables sur le site Paris Est Marne&Bois dans la rubrique évolution du PLUI : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/evolution-du-plui Télécharger Avis au public - Mise à disposition du

    14/02/2025 17:19