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Pertinence:100%RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE
l’habitat et du cadre de vie Fontenay-sous-Bois mardi 4 mai, de 9h à 12h mercredi 12 mai, de 13h30 à 17h jeudi 20 mai, de 9h à 12h mercredi 26 mai, de 14h à 17h30 ; Les différents registres, accessibles [...] Enquête publique du 23 avril au 26 mai 2021 : informez-vous et exprimez-vous Enquête publique relative au projet du pôle-gare de Val de Fontenay. Le dossier d’information de l’enquête publique sur le site
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
écrites et orales les : Lundi 25 avril 2022 de 9h à 12h, Vendredi 6 mai 2022 de 14h à 17h, Samedi 14 mai 2022 de 9h à 12h, Mercredi 25 mai 2022 de 14h à 17h. A cet effet, un registre papier est disponible [...] L’enquête publique se tiendra du 25 avril au 25 mai. Sauf contexte sanitaire exceptionnel, le commissaire-enquêteur se tiendra à la disposition du public aux services techniques et de l’urbanisme (6 rue [...] parisestmarnebois.fr/fr/evolution-des-plu-communaux Télécharger Avis d'enquête publique du 25 avril au 25 mai PDF 234Ko Arrêté 2022-397 modification n°4 PLU PDF 1.23Mo Notice explicative modification n°4 PDF 1
12/04/2024 22:51
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Pertinence:90%ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES
préalable qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE Enquête publique du 23 avril au 26 mai 2021 : informez-vous et exprimez-vous Enquête [...] inclus. MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME L’enquête publique se tiendra du 25 avril au 25 mai. ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI C’est le moment de donner votre avis ! Paris Est Marne & Bois élabore son réglement
12/04/2024 22:51
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Pertinence:89%ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI
élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h Comment signaler mon activité ? Où puis-je installer de la publicité pour faire connaître [...] , pourra répondre. Avant sa mise en œuvre, il fait l’objet d’une enquête publique du 4 avril au 4 mai 2022 pour que chacun puisse en prendre connaissance et donner son avis. Qu’est-ce qu’un Règlement Local [...] t…) pour avis, va maintenant faire l’objet d’ une enquête publique du lundi 4 avril au mercredi 4 mai 2022 pour permettre à chacun de prendre connaissance du dossier et d’émettre des avis ou remarques
12/04/2024 22:51
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Pertinence:85%ALOUETTES EST
d’aménagement Alouettes Est, sera lancée à l’occasion d’une réunion publique organisée le mercredi 11 mai 2022 à 19h à l’école élémentaire Pierre Demont. Cette concertation se poursuivra par : Une balade urbaine [...] l’ancienne mairie à Fontenay-sous-Bois. Télécharger Réunion de lancement concertation Alouettes Est - mai 2022 PDF 82Mo Réunion de restitution concertation Alouettes Est - septembre 2022 PDF 66Mo Trajet balade
12/04/2024 22:51
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Pertinence:85%CONCERTATION ESPACE PUBLIC
écologiques Dates ateliers / réunions de concertation Dates ateliers / réunions de concertation Mardi 23 mai à 19h Rendez-vous à l'Hôtel de ville, 4 esplanade Louis Bayeurte Jeudi 15 juin à 18h30 Rendez-vous [...] du Révérend Père Lucien Aubry Dates balades urbaines Dates balades urbaines Parcours du samedi 27 mai à 11h, cliquez sur la carte pour voir le parcours Parcours du jeudi 1er juin à 18h30, cliquez sur la [...] le parcours Parcours du mardi 20 juin à 18h30, cliquez sur la carte pour voir le parcours Samedi 27 mai à 11h Rendez-vous devant l’ancienne mairie, 6, rue de l’ancienne mairie Les étapes du parcours : Rue
08/10/2024 21:27
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Pertinence:82%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES
mairie – 94 120 FONTENAY-SOUS-BOIS , aux dates et horaires suivants : Mercredi 17 mai 2023 de 14h00 à 17h00 Mardi 30 mai 2023 de 14h00 à 17h00 Samedi 3 juin 2023 de 9h00 à 12h00 Vendredi 9 juin 2023 de [...] d’aménagement "Val-de-Fontenay - Alouettes" à Fontenay-sous-Bois Cette enquête se déroulera du mardi 9 mai au vendredi 9 juin 2023 (17h00) inclus. Par arrêté préfectoral n°2023/01447 du 18 avril 2023 a été [...] d’aménagement " Val-de-Fontenay - Alouettes " à Fontenay-sous-Bois. Cette enquête se déroulera du mardi 9 mai au vendredi 9 juin 2023 (17h00) inclus, soit pendant 32 jours consécutifs. Le siège de l’enquête est
12/04/2024 22:51
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Pertinence:80%ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF
Enquête publique du 7 avril au 14 mai 2025. Le président de l’Etablissement public territorial Paris Est Marne & Bois a prescrit, par arrêté n°2025-A-55 en date du 14 mars 2025, l’ouverture d’une enquête [...] du PLUI de Paris Est Marne & Bois. Celle-ci se tiendra du lundi 7 avril 2025 à 9h00 au mercredi 14 mai 2025 à 17h00, soit 38 jours consécutifs. Le Tribunal administratif de Melun a désigné Madame Anne-Marie [...] les : Vendredi 11 avril 2025 de 13h30 à 17h00, Vendredi 25 avril 2025 de 13h30 à 17h00, Mercredi 14 mai 2025 de 13h30 à 17h00 (clôture de l’enquête). Le dossier de déclaration de projet emportant mise en
07/04/2025 12:44
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Pertinence:79%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
SCCV Porte de Fontenay résidentiel, pour une durée de 31 jours consécutifs à compter du Vendredi 25 mai 2018 jusqu’au Lundi 25 juin 2018 inclus. Il s’agit de la construction de bureaux, logements, commerces [...] enquêteur a reçu aux Services Techniques et Urbanisme (6 rue de l’Ancienne Mairie, rez-de-chaussée) du 25 mai au 15 juin. Télécharger 0 - Délibération du Plan d'Aménagement Global Zone de la Pointe - Phase 1 PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:79%RÉUNIONS, CONCERTATIONS ET ENQUÊTES PUBLIQUES
préalable qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE Enquête publique du 23 avril au 26 mai 2021 : informez-vous et exprimez-vous Enquête [...] avril 2025 inclus. ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF Enquête publique du 7 avril au 14 mai 2025. ENQUÊTE PUBLIQUE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE VAL DE FONTENAY ALOUETTES Enquête publique du [...] inclus. MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME L’enquête publique se tiendra du 25 avril au 25 mai. ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI C’est le moment de donner votre avis ! Paris Est Marne & Bois élabore son réglement
06/08/2025 12:07
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