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   BUS BORDS DE MARNE

   rd-demarne@mail.registre-numerique.fr ÉCHANGEZ AVEC LA COMMISSION D’ENQUÊTE : Permanences en mairie Mairie du Perreux-sur-Marne : Au premier étage, en salle des commissions Mardi 15 octobre de 14h00 à [...] Urbanisme, Direction du Développement Urbain, 6 rue de l’Ancienne Mairie Mardi 15 octobre de 14h00 à 17h00 Vendredi 8 novembre de 9h00 à 12h00 Mairie de Neuilly-Plaisance Salle des élus Samedi 19 octobre de 9h00 [...] 14h00 à 17h00 Mairie de Neuilly-sur-Marne Au deuxième étage, en salle Guérin Samedi 19 octobre de 9h00 à 12h00 Jeudi 31 octobre de 9h00 à 12h00 Vendredi 8 novembre de 15h00 à 18h00 Mairie de Gagny Salon

   15/10/2024 11:07

2. Pages

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   97%

   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU

   compter de la clôture de l’enquête, à la mairie de Fontenay-sous-Bois, dans le hall d’accueil de la Maison de l’Habitat et du Cadre de Vie, 6 rue de l’ancienne mairie : les mardi, mercredi et vendredi de 9h [...] L’enquête publique préalable qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le secteur dit « CENEXI - GAVEAU » est situé à l’ouest de la Ville, dans le quartier [...] Cenexi-Gaveau » situé dans la commune de Fontenay-sous-Bois qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le 2 septembre 2021 le Préfet du Val-de-Marne a déclaré d’utilité

   12/04/2024 22:51

3. Pages

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   93%

   ENQUÊTE PARCELLAIRE LIGNE 15 EST

   l’urbanisme – 6 rue de l’ancienne mairie – 94120 Fontenay-sous-Bois. Consultation du 31 mars au 22 avril : Services techniques et de l’urbanisme – 6 rue de l’ancienne mairie – 94120 Fontenay-sous-Bois. Horaires [...] cadre de l'enquête. à la mairie de Champigny-sur-Marne, dans le hall d’accueil de l’Hôtel de Ville - 14 rue Louis Talamoni, aux jours et horaires d’ouverture des services ; à la mairie du Perreux-sur-Marne

   11/03/2025 16:24

4. Pages

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   91%

   ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES

   aux Services Techniques et Urbanisme – 6 rue de l’Ancienne Mairie à Fontenay-sous-Bois, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie : du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 et [...] à 12h. Le commissaire enquêteur a reçu aux Services Techniques et Urbanisme (6 rue de l’Ancienne Mairie, rez-de-chaussée) du 25 mai au 15 juin. Télécharger 0 - Délibération du Plan d'Aménagement Global

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   89%

   ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

   n par les mairies des demandes d’installation des publicités, pré-enseignes et des enseignes sur le territoire de l’intercommunalité. Il est à noter qu’en présence d’un RLPi, c’est au maire (et non au [...] conditions de densité et de format et faire l’objet de déclaration ou d’autorisation préalables en mairie. Quels sont les dispositifs concernés par ce règlement ? Les enseignes Les enseignes Les pré-enseignes [...] sera disponible et consultable du 4 avril au 4 mai 2022 : En version papier dans chacune des 13 mairies de l’Intercommunalité et à la Direction de l’Urbanisme de Paris Est Marne & Bois (1 place Uranie

   12/04/2024 22:51

6. Pages

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   88%

   RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE

   Techniques et Urbanisme à Fontenay-sous-Bois (Services Techniques et Urbanisme 6 rue de l’ancienne mairie Les mardi, mercredi et vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h15); Quatre permanences de la c [...] de 9h à 12h mercredi 26 mai, de 14h à 17h30 ; Les différents registres, accessibles en ligne en mairies ou à transmettre par courrier. Le registre électronique : https://www.enquetes-publiques.com/Enq [...] l’attention de Madame la commissaire enquêtrice Services Techniques et Urbanisme / 6 rue de l’ancienne mairie / 94120 Fontenay-sous-Bois Le registre papier mis à disposition dans le lieu des permanences Pour

   12/04/2024 22:51

7. Pages

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   88%

   ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF

   aux services techniques et de l’urbanisme de la commune de Fontenay-sous-Bois (6 rue de l’ancienne mairie – 94120 FONTENAY SOUS BOIS), pendant 38 jours consécutifs, aux jours et heures habituels d’ouverture [...] Bois, Services techniques et de l’urbanisme de la commune de Fontenay-sous-Bois 6 rue de l’ancienne mairie - 94120 Fontenay-Sous-Bois soit en les adressant par voie électronique à l’adresse suivante : pl [...] aux Services techniques et de l’urbanisme de la commune de Fontenay-sous-Bois (6 rue de l’ancienne mairie – 94120 FONTENAY SOUS BOIS) les : Vendredi 11 avril 2025 de 13h30 à 17h00, Vendredi 25 avril 2025

   07/04/2025 12:44

8. Pages

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   88%

   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Fontenay-sous-Bois (Direction du développement urbain - Services techniques et de l’urbanisme ) 6 rue de l’ancienne mairie – 94 120 FONTENAY-SOUS-BOIS. Monsieur [...] Services techniques et de l’urbanisme – salle de réunion au rez-de-chaussée - 6 rue de l’ancienne mairie – 94 120 FONTENAY-SOUS-BOIS , aux dates et horaires suivants : Mercredi 17 mai 2023 de 14h00 à 17h00 [...] la Direction du développement urbain - Services techniques et de l’urbanisme - 6 rue de l’ancienne mairie – 94 120 FONTENAY-SOUS-BOIS, aux jours et horaires d’ouverture habituelle des services ; en ligne

   12/04/2024 22:51

9. Pages

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   87%

   LANCER UNE PÉTITION

   de proposer des projets locaux. Si le seuil est atteint, cette pétition devra être inscrite par le maire à l’ordre du jour du conseil municipal. Le droit de pétition : pour une expression citoyenne Le droit [...] de proposer des projets locaux. Si le seuil est atteint, cette pétition devra être inscrite par le maire à l’ordre du jour du conseil municipal dans un délai de six mois. Le Conseil municipal examinera une

   15/11/2024 11:09

10. Pages

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    86%

    ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

    de concertation est disponible : à la Direction du Développement Urbain – Mairie de Fontenay-sous-Bois, 6 rue de l’Ancienne Mairie – 94120 Fontenay-sous-Bois (lundi/mercredi/vendredi de 9h à 12h et de 13h30 [...] ble@fontenay-sous-bois.fr via un registre disponible à la Maison de l’Habitat, rue de l’Ancienne Mairie – 94 120 Fontenay-Sous-Bois (lundi/mercredi/vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h – mardi/samedi

    11/03/2025 16:26