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Pertinence:100%ÉLUS ET PERMANENCES
24/04/2026 18:43
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Pertinence:100%ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Retrouvez sur cette page l'ensemble des arrêtés municipaux publiés au cours des deux derniers mois. Arrêtés du Maire Délégation temporaire de fonctions et de signature à Monsieur Jeoffrey GUENICHE, 3è
24/04/2026 11:44
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Pertinence:100%ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
Retrouvez sur cette page les délibérations adoptées par le Conseil d'Administration du CCAS. CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 14 avril 2026 Procès verbal succinct du Conseil d'Administration du C.C.A.S. du
21/04/2026 12:40
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Pertinence:100%Conseil du 9 avril 2026
Télécharger Ordre du jour du 9 avril 2026 PDF 1.29Mo Compte rendu du 9 avril 2026 PDF 5.51Mo Délibération 01. Adoption du règlement budgétaire et financier PDF 117Ko 02. Compte de gestion ville de Fon
21/04/2026 12:07
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Pertinence:100%RAPPORTS D’ACTIVITÉS
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, divers organismes ont transmis à la Collectivité leurs rapports d'activités. Ces rapports ont pour objet de présenter la
20/04/2026 16:35
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Pertinence:100%CONSEILS MUNICIPAUX
Les séances du Conseil Municipal sont diffusées en direct sur Internet et peuvent ensuite être consultées en ligne. Le déroulement des séances du Conseil Municipal a été modifié pour permettre, sur ce
17/04/2026 21:47
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Pertinence:100%DÉCISIONS DU MAIRE
Retrouvez sur cette page l'ensemble des décisions prises par le Maire au cours des deux derniers mois. Télécharger Acquisition par voie de préemption - d'un local commercial situé 1 rue Dalayrac PDF 1
17/04/2026 21:43
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Pertinence:100%CHARTE VIE DÉMOCRATIQUE
Depuis longtemps, la municipalité de Fontenay-sous-Bois a mené des politiques favorisant la participation des citoyens à la vie de la commune. L’équipe municipale souhaite réaffirmer avec force cette
14/04/2026 21:44
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Pertinence:100%SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
La municipalité de Fontenay-sous-Bois mène depuis de nombreuses années une politique de soutien aux associations locales dans différents domaines : Enfance, Jeunesse, Culture, Sport, Cadre de Vie. Cel
14/04/2026 21:40
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Pertinence:100%MARCHÉS PUBLICS
Le Code de la Commande publique impose dans le cadre des marchés publics des échanges informatisés entre administrations et candidats à l'attribution des marchés publics. La Mairie de Fontenay-sous-Bo
14/04/2026 21:22
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