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Pertinence:78%Conseil du 14 avril 2022
programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 181Ko 16 - Actualisation de l'autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 152Ko 17 - Cession du Centre Municipal de Santé (CMS) Roger Salengro [...] CDE, la Ville et différentes associations sportives et culturelles PDF 150Ko 23 - Convention cadre relative au fonctionnement du centre de vaccination de Fontenay-sous-Bois contre la Covid-19 pour l'année
12/04/2024 22:51
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Pertinence:78%Conseil du 17 février 2022
l'association « SOS MEDITERRANEE» PDF 98Ko 15 - Modification de la délibération du 27 mars 2003 relative au régime indemnitaire du personnel indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - heures [...] siéger au sein de la Commission électorale PDF 106Ko 20 - Vœu déposé par la majorité municipale relatif au soutien aux accompagnant.es des élèves en situation de handicap (AESH) en grève illimitée PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:77%Conseil du 23 novembre 2023
contribution pour l'année scolaire 2022/2023 PDF 181Ko Délibération N° 2023-11-10-a-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 301Ko Délibération N° 2023-10-b-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] élémentaires domiciliés à Fontenay-sousBois PDF 178Ko Délibération N° 2023-11-10-a-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:72%Conseil du 27 mai 2021
112 sise 194 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PDF 282Ko 07 - Approbation de la convention relative a l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration
12/04/2024 22:51
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Pertinence:70%SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
is Cedex. Pour toute information vous pouvez prendre contact avec le service vie Associative et relation internationale par courriel à vie-associative@fontenay-sous-bois.fr Vous pouvez prendre connaissance
19/11/2024 15:10
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Pertinence:66%TITRES DES NOMINATIONS ÉQUILIBRÉES
renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées au titre de l'année 2023 Nombre d'agents sur emplois de direction au
05/11/2024 20:55
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Pertinence:63%Conseil du 17 décembre 2020
Convention locale cadre d’utilisation de 30% d’abattement de la TFPB PDF 123Ko 11 - Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire financé par le fonds ECOSSOL PDF 115Ko 12 - Demande de dérogations
12/04/2024 22:51
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Pertinence:62%Conseil du 25 juin 2020
conclure avec l’association "VERSTRAETE Création" PDF 104Ko 27 - Avenant de la convention quadripartite relative à la fourniture des repas par la ville au collège Victor-Duruy PDF 113Ko 28 - Bar du centre commercial [...] de voyageurs "navette" avec la RATP PDF 105Ko 34 - Actualisation d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 129Ko 35 - Exonération des droits de terrasses 2020 PDF 86Ko 36 [...] Modification du tableau des effectifs PDF 728Ko 41 - Création d’un poste de chargé(e) de mission aux relations internationales et à la coopération décentralisée PDF 146Ko 42 - Utilisation de l’abattement de
12/04/2024 22:51
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Pertinence:60%Conseil du 28 septembre 2023
2022 et programme 2023 PDF 137Ko Délibération N° 2023-09-08-F Actualisation des CP 2023 et 2024 relatifs à la construction du théâtre PDF 181Ko Délibération N° 2023-09-09-F Décision modificative n°2-2023 [...] l'opération et de ses conditions de réalisation PDF 303Ko Délibération N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération [...] 185Ko Délibération N° 2023-09-18-I-P Création d'un poste de Responsable service vie associative et relations internationales par suppression du poste de Responsable de service -Intervention citoyenne et vie
12/04/2024 22:51
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Pertinence:58%Conseil du 29 septembre 2022
septembre PDF 2.96Mo Délibérations Délibération n°2022-09-01-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'urgence sociale et énergétique, blocage des prix de l'énergie et taxation des superprofits PDF [...] de la résorption des points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF [...] on n°2022-09-13-ST : Approbation de la convention n°22D20688 (SGP N°2022CONV240) de financement relative aux études PRO-DCE et au suivi des travaux préparatoires PDF 179Ko Délibération n°2022-09-14 U :
12/04/2024 22:51
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