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Pertinence:57%Conseil du 15 avril 2021
au profit de la Caisse des Ecoles PDF 106Ko 17 - Actualisation d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 144Ko 18 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:57%Conseil du 13 mars 2025
janvier 2024 passée entre la Caisse Primaire d'Assurance maladie du V.al.:d.e-Marne et la Ville relative à la campagne nationale de vaccination contre les infections papillomavirus humain dans les collèges
02/04/2025 11:31
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Pertinence:54%ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
PDF 89Ko Délibération création poste travail social PDF 162Ko Convention entre le CCAS et le CDAD relative à une permanence Droit des résidents étrangers PDF 406Ko CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 20 DÉCEMBRE [...] des tarifs du Service Loisirs Citoyenneté Séniors- CCAS PDF 159Ko 17. Signature d'une convention relative au rattachement budgétaire du Programme de Réussite Educative PDF 97Ko 18. Mise à jour du règlement [...] Kangoo Frigo 4852YX94 PDF 93Ko 9. Convention Alpha Taxi Bons taxis PDF 98Ko 10. Convention de service relatif à l'accès de l'extranet des CAF pour les instructions RSA PDF 95Ko Conseil d'administration du 28
15/04/2025 22:11
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Pertinence:44%Conseil du 13 avril 2023
de l'Ad'Ap PDF 180Ko Délibération n°2023-04-16-ST : Actualisation de l'autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 195Ko Délibération n°2023-04-17-DGS : Quotient familial - Actualisation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:44%ARRÊTÉ 5G
dernier, un voeu demandant un moratoire sur la mise en place des infrastructures et équipements relatifs à l’implantation de la 5G sur le territoire communal a été voté par la majorité du Conseil municipal
12/04/2024 22:51
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Pertinence:42%Conseil du 4 avril 2024
2024 Fontenay en Scènes PDF 177Ko Délibération N°2024-04-14-F Actualisation des CP 2024 de l’AP-CP relative à la construction du théâtre et clôture PDF 185Ko Délibération N°2024-04-15-U Cession du bien sis
01/10/2024 13:49
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Pertinence:27%COMMISSIONS
populaire. Commission municipale "Commission locale des ondes" - 24 juin 2021 Etat des contentieux relatifs au Linky et à la 5G, Information concernant les dossiers déposés par les opérateurs de téléphonie
05/05/2025 18:35
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Pertinence:21%TRIBUNES POLITIQUES
et les autres animaux ont de tout temps été liés étroitement : l’urbanisation a bouleversé cette relation. Nous souhaitons favoriser la biodiversité végétale et animale avec principalement quatre axes :
29/04/2025 21:30
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Pertinence:20%Conseil du 26 septembre 2024
Enfants (EAJE) PDF 199Ko Délibération N° 2024-09-07-H : Convention n° 3 de partenariat tripartite relative au projet « Kolocation à projets solidaires-KAPS » PDF 132Ko Délibération N° 2024-09-08-CCAS : Transfert
08/11/2024 09:40
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