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Pertinence:100%Conseil du 17 novembre 2022
la majorité municipale relatif à la révision du schéma directeur de la région lle-de-France PDF 208Ko Délibération n°2022-11-15-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'arrêt de la privatisation [...] David). PDF 144Ko Délibération n°2022-11-10-DS : Approbation du protocole d'intervention commun relatif aux procédures de soins psychiatriques sans consentement PDF 136Ko Délibération n°2022-11-11-ECO [...] dérogations au repos dominical PDF 170Ko Délibération n°2022-11-12-ECO Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 112Ko Délibération n°2022-11-13-DGS
12/04/2024 22:51
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Pertinence:96%CONTRAT DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
Un Contrat de Développement Territorial (dit « CDT ») est un outil d’aménagement, créé par la loi relative au Grand Paris du 3 juin 2010, pour accompagner le développement des territoires impactés par l’arrivée [...] Un Contrat de Développement Territorial (dit « CDT ») est un outil d’aménagement, créé par la loi relative au Grand Paris du 3 juin 2010, pour accompagner le développement des territoires impactés par l’arrivée [...] été actée, la commune a participé à la rédaction d’un CDT avec les villes environnantes. La loi relative au Grand Paris fixe un projet d’aménagement pour la région parisienne, visant à réduire les dés
12/04/2024 22:51
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Pertinence:89%Conseil du 30 septembre 2020
et cession pour l’optimisation foncière du terrain dit "16 Marguerite" PDF 179Ko 10 - Convention relative à l’effacement des réseaux de communications électronique PDF 122Ko 11 - Création d’une prime e [...] scolaire : détermination et actualisation des montants de cette contribution PDF 158Ko 15 - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnent PDF 148Ko 16 - Attribution des subventions [...] 21 - Avenant au contrat de ville 2015-2022 PDF 123Ko 22 - Voeu déploiement 5G PDF 161Ko 23 - Voeu relatif au soutien à la marche des sans-papiers PDF 172Ko 24 - Vœu portant sur la visibilisation du soutien
12/04/2024 22:51
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Pertinence:89%Conseil du 22 juin 2023
639Ko Compte rendu du 22 juin 2023 PDF 1.24Mo Délibérations Délibération n°2023-06-01-DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération n°2023-06-02-F : Demande de garantie d'emprunt [...] Pasteur à Fontenaysous-Bois PDF 182Ko Délibération n°2023-06-04-F : Actualisation des CP 2023 et 2024 relatifs à la construction du théâtre PDF 184Ko Délibération n°2023-06-05-F : Décision modificative n°1-2023 [...] des médecins des Centres Municipaux de Santé PDF 158Ko Délibération N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération
19/12/2023 12:22
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Pertinence:83%Conseil du 18 novembre 2021
129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention relative au programme départemental bucco-dentaire
12/04/2024 22:51
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Pertinence:83%Conseil du 16 décembre 2021
traité de concession d'aménagement du secteur Val-de-Fontenay - Alouettes PDF 169Ko 07 - Information relative à la procédure de mise en conformité du PLU, dans le cadre de la DUP lancée au sein de la concession [...] d'action de chantiers d'amélioration de l'Habitat par l'auto-réhabilitation PDF 119Ko 15a - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] de l'année 2019-2020 pour les élèves domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko 15b - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre
07/11/2023 19:31
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Pertinence:82%Conseil du 21 décembre 2023
la majorité municipale relatif à la création de places d'hébergement d'urgence enfants PDF 206Ko Délibération N° 2023-12-28-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au maintien de l'établissement [...] PDF 1.48Mo Délibérations Délibération N° 2023-12-01-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au projet de loi Asile et immigration PDF 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps [...] des Œuvres Sociales (COS) PDF 173Ko Délibération N° 2023-12-21-DD : Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 148Ko Délibération N° 2023
12/04/2024 22:51
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Pertinence:82%Conseil du 15 décembre 2022
les associations locales « ACR et AERHO » PDF 136Ko Délibération n°2022-12-14-A-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko Délibération n° 2022-12-14-B-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 155Ko Délibération n° 2022-12-14-C-ENS Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:80%Conseil du 30 septembre 2021
Information relative à la procédure de mise en conformité du plan local d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant 2 au traité de cession d’aménagement Val de Fontenay Alouettes PDF 188Ko 21 - Information relative à l [...] convention bucco dentaire entre le Conseil Départemental du 94 et la Ville PDF 133Ko 09 - Convention relative au fonctionnement du centre de vaccination PDF 134Ko 10 - Demande de dotations et de subventions [...] n de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques
12/04/2024 22:51
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Pertinence:79%ARRÊTÉS DU MAIRE
ordinaire relatif au bâtiment, sis 29 avenue Parmentier à Fontenay-sous-Bois (94120), parcelle cadastrée T 175 PDF 233Ko Arrêté portant sur la mise en place d'un périmètre de sécurité relatif au bien sis [...] Fontenay-sous-Bois (94120). PDF 133Ko Autorisation de dérogation à l'arrêté préfectoral n°2003/2657 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage pour la réalisation de l'ouvrage 7301 « Z.A des Marais»,
15/05/2025 16:57
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