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   100%

   Conseil du 1er juillet 2021

   2021 PDF 700Ko Compte rendu du 1er juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville PDF 89Ko 02 - Lancement [...] Jean-Duhail PDF 167Ko 11 - Avenant à la Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux associations locales [...] - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et la Chambre de métiers et de l’artisanat PDF 111Ko 09 - Rétrocession des parcelles privées cadastrées PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel

   12/04/2024 22:51

2. Pages

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   83%

   Conseil du 16 décembre 2021

   2021 PDF 1.58Mo Délibérations 01a - Décision modificative N°3 - Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet PDF 85Ko 02a - Autorisation anticipée avant [...] - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 139Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 101Ko 13 - Subvention complémentaire à l'association Revivre [...] PDF 91Ko 14 - Avenant à la convention tripartite de la mise en œuvre d'action de chantiers d'amélioration de l'Habitat par l'auto-réhabilitation PDF 119Ko 15a - Convention relative à la contribution de la

   07/11/2023 19:31

3. Pages

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   59%

   Conseil du 30 septembre 2021

   rendu du 30 septembre 2021 PDF 3.30Mo Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes [...] 172Ko 15 - Adhésion à la plateforme Petitscommerces PDF 145Ko 16 - Acquisition du lot 8 du centre commercial des Larris Approbation de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire [...] Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe PDF 155Ko 18b - Rétrocession et classement

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   45%

   QUOTIENT FAMILIAL

   supérieur à 801,01 € jusqu’à 1 018 € compris Tranche 6 supérieur à 1018,01 € jusqu’à 1 405 € compris Tranche 7 supérieur à 1 405,01 € jusqu’à 1 791 € compris Tranche 8 supérieur à 1 791,01 € jusqu’à 2 357 [...] contre : Tranche 1 jusqu’à 245 € compris Tranche 2 supérieur à 245,01 € jusqu’à 443 € compris Tranche 3 supérieur à 443,01 € jusqu’à 618 € compris Tranche 4 supérieur à 618,01 € jusqu’à 801 € compris Tranche [...] 357 € Tranche 9 supérieur à 2 357 € jusqu'à 3191 € Tranche 10 supérieur à 3 191,01 € jusqu'à 4 415 € Tranche 11 supérieur à 4 415,01 € jusqu'à 6 215 et + Télécharger Tarifs des différentes prestations de

   31/01/2025 10:25

5. Pages

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   43%

   MINI SÉJOURS

   supérieur à 618,01 € jusqu’à 801 € compris 20,12 €/jour à 21,36 €/jour Tranche 5 supérieur à 801,01 € jusqu’à 1 018 € compris 21,36 €/jour à 25,14 €/jour Tranche 6 supérieur à 1018,01 € jusqu’à 1 405 € compris [...] Tranche 9 supérieur à 2 357 € jusqu'à 3191 € 38,92 €/jour à 40,12 €/jour Tranche 10 supérieur à 3 191,01 € jusqu'à 4 415 € 40,12 €/jour à 41,32 €/jour Tranche 11 supérieur à 4 415,01 € jusqu'à 6 215 et + 41 [...] Tranche 1 jusqu’à 245 € compris 7,54 €/jour Tranche 2 supérieur à 245,01 € jusqu’à 443 € compris 7,54 €/jour à 16,35 €/jour Tranche 3 supérieur à 443,01 € jusqu’à 618 € compris 16,53 €/jour à 20,12 €/jour

   02/05/2025 16:47

6. Pages

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   35%

   PRIORITE A LA SANTE

   Une réunion du conseil d’orientation du Contrat local de santé (CLS) aura lieu le jeudi 25/01/2024 à 13h30 à la médiathèque. Elle est ouverte aux habitants. Le conseil d’orientation du CLS rassemble toutes [...] municipaux, associations, institutions) dans la mise en œuvre des actions autour de la santé à Fontenay. Ce CLS a vocation à définir et encadrer les grandes priorités qui devront être travaillées sur le territoire [...] démarche, l’année dernière a été consacrée à la réactualisation du diagnostic « santé » du territoire, et la phase d’écriture du CLS (définition des priorités et des grands axes à travailler, rédaction de

   12/04/2024 22:51

7. Pages

   Pertinence:

    

   32%

   DROITS

   complet rempli par vos soins – sur rendez-vous – à l’accueil du CCAS au 01 49 74 75 49. Les agents d’accueil vérifieront la complétude du dossier et l’adresseront à la MDPH. CCAS – Hôtel de Ville esplanade L [...] uniquement par téléphone 01 55 98 56 98 et espace-autonomie-1@valdemarne.fr du lundi au vendredi de 9h à 17h Pour la santé CRAMIF : Une permanence de la sécurité sociale se tient à l’Hôtel de ville sur RDV [...] RDV les lundis et jeudis après-midi de 13h30 à 17h00. Pour prendre RDV du lundi au vendredi de 9h à 17h : 01 58 73 09 28/09 29/09 26. CMS de la ville Pour vous aussi… Rendez-vous de la rentrée Pass solidaire

   27/05/2025 21:10

8. Pages

   Pertinence:

    

   32%

   PROJET D'ACCUEIL PERSONNALISÉ

   information à ce sujet, n’hésitez pas à contacter la secrétaire de prévention qui verra avec vous la démarche à suivre. Si votre enfant est scolarisé à Fontenay : Prévention santé enfant - 01 71 33 53 33/ [...] nécessaires à la prise en charge de l’enfant ou de l’adolescent. Pour toute information à ce sujet, n’hésitez pas à contacter la secrétaire de prévention qui verra avec vous la démarche à suivre. Ce document [...] nécessaires à la prise en charge de l’enfant ou de l’adolescent. Pour toute information à ce sujet, n’hésitez pas à contacter la secrétaire de prévention qui verra avec vous la démarche à suivre. Pour

   12/04/2024 22:51

9. Pages

   Pertinence:

    

   32%

   ÉTABLISSEMENT D'HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES

   (Établissement public agréé à l'aide sociale) 74, avenue de Stalingrad 94120 Fontenay-sous-Bois 01 41 95 41 00 Admissions : Mme VIRAMA 228 chambres individuelles Résidence Les murs à pêches (Établissement public [...] Résidence de la Dame Blanche (Établissement public agréé à l'aide sociale public, médicalisée) 45, avenue de la dame Blanche 94120 Fontenay-sous-Bois 01 43 94 62 00 Admissions : Mme SENJANIN 100 chambres (99 [...] Saint-Mandé 01 49 74 83 00 Admissions : Mme YAMANI 68 chambres individuelles. Maison de retraite Accueil Saint François (Agréé aide sociale) 33, rue du Commandant Jean Duhail 94120 Fontenay-sous-Bois 01 45 14

   25/03/2025 15:20

10. Pages

    Pertinence:

     

    32%

    VOIRIE

    Vous trouverez ici les formulaires à remplir. La Direction des Espaces Publics et des Déplacements met à votre disposition les formulaires ci-dessous à remplir et à nous faire parvenir : par courrier ou [...] ou sur place au 6, rue de l’Ancienne Mairie – 94120 Fontenay-sous-Bois par télécopie au 01 49 74 76 25 par mail à voirie@fontenay-sous-bois.fr Demande d’autorisation de voirie/déménagement Demande d’au [...] modification de bateau d’accès Cerfa n° 14799*01 Publicité, Pré-enseigne : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/R24288 Cerfa n° 14798*01 Enseigne : https://www.service-public.f

    17/12/2024 14:55