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Affichage des résultats 1 à 10 sur 81 au total

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   20 ANS LES ROUES LIBRES !

   mai au parc des Épivans (14h à 16h30), lors de Nature en ville, Eric Lorenz, vice-Président, de déclarer sibyllin : « à Fontenay vélo, on essaie toujours de créer la surprise... » Cet anniversaire est

   12/04/2024 22:51

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   ACCESSIBILITÉ DES LOCAUX

   conformité vous devez également déclarer sur l’honneur de celle-ci en informant le Préfet et la Commission Communale d’Accessibilité de la Ville. Vous trouvez un modèle de déclaration . Il a été mis en place un

   12/04/2024 22:51

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   ACTIVITÉS RÉGLEMENTÉES

   vente en liquidation) mais aussi certaines activités pour lesquelles il convient de faire des déclarations (chambres d’hôtes et meublés de tourisme). Ces activités ont de nombreuses incidences et suscitent [...] s (type villas, appartements, studios meublés) à l'usage exclusif du locataire. Les chambres… Déclaration de taxe de séjour Vente au déballage Les ventes au déballage sont des ventes de marchandises effectuées

   27/05/2025 21:13

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   AIDANT FAMILIAL

   restez employeur et le service se charge de faire les fiches de paie, les contrats de travail, les déclarations URSSAF, le rapprochement avec le département pour le remboursement de la PCH. Vous êtes accompagné [...] l’employeur de l’auxiliaire de vie. C’est lui qui perçoit la PCH. Pour être employeur, vous devez déclarer votre salarié.e à l’URSSAF. Le Chèque emploi service universel (CESU) permet de réaliser toutes [...] salariales et paie uniquement les charges patronales. CESU A savoir : Vis-à-vis des impôts, si vous déclarez une personne handicapée titulaire d’une carte d’invalidité de plus de 80 % alors vous bénéficierez

   18/07/2024 16:25

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   AIDE POUR RÉGLER FACTURES EAU ET ENERGIE

   ménage . Il vous est adressé, automatiquement, sur la base des informations transmises dans votre déclaration de revenus. Le chèque est utilisable pour le paiement des factures énergie , l’ achat de combustible

   12/04/2024 22:51

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   ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE

   joindre. Jean Philippe GAUTRAIS, Maire Et l’équipe Municipale de Fontenay-sous-Bois Télécharger Déclaration Solidarité avec le peuple marocain PDF 578Ko 11 juillet 2023 - Vacances pour tous : Fontenay-sous-Bois [...] réserve le droit d'enclencher des procédures judiciaires complémentaires. 30 juin 2023 - Nahel Déclaration de la majorité municipale Depuis trois jours, la mort de Nahel, 17 ans, abattu dans la matinée [...] constatons dans nos villes et à laquelle nous remédions, tant bien que mal, au quotidien. Télécharger Déclaration des Maires PDF 643Ko 17 novembre 2022 - Fontenay s’engage pour la santé de ses habitants Entouré

   21/07/2025 17:11

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   ARRÊTÉ 5G

   sanitaire, nous continuerons à tout mettre en œuvre pour protéger les habitants de notre ville » déclare Jean-Philippe GAUTRAIS. Communiqué du 17 décembre 2020 5G : l’évaluation environnementale préalable

   27/05/2025 20:57

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   Aide à domicile

   employeur direct mais vous êtes assistés dans les démarches administratives de fiches de paie, de déclaration URSSAF, de contrat de travail, de recouvrement des aides versées par le Conseil départemental…) [...] le cas où vous êtes employeur, cette aide vous est versée sur présentation du relevé d’URSSAF (déclaration en ligne à faire mensuellement) ou par le service mandataire. Votre situation de handicap nécessite

   12/04/2024 22:51

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   CHANGEMENT DE NOM DE FAMILLE

   Depuis le 1er juillet 2022, il est possible de changer son nom de famille par déclaration à l'état civil. Une personne majeure pourra choisir de porter le nom de sa mère, de son père ou les deux. SUR [...] prenant, par substitution, le nom du parent qui ne lui a pas été transmis à la naissance et en déclarant son choix dans un formulaire à remettre à la mairie de son domicile ou de son lieu de naissance [...] commun de : remplacer le nom de naissance par le nom du parent qui a reconnu l’enfant après la déclaration de naissance transmettre les noms des deux parents accolés, dans l’ordre choisi par eux Pièces

   12/12/2024 19:49

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    CHAPITRE 3

    écarté la possibilité de construire une nouvelle école malgré le lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique DUP) dans le secteur Cenexi Gaveau. 61. Poursuivre les investissements dans

    19/05/2025 17:57