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Affichage des résultats 1 à 10 sur 13 au total

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   100%

   DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)

   souhaite ou non acquérir le bien. Télécharger Délibération droit de préemption urbain renforcé appliqué au PLU PDF 1.17Mo Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

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   98%

   PROGRAMME LOCAL HABITAT

   local de l’habitat ? PDF 9.96Mo Programme d'actions PLH PDF 1.60Mo Document d'orientations PLH PDF 188Ko Cadre d'application du Supplément de Loyer de Solidarité PDF 2.18Mo Rapport du diagnostic du Plan [...] Plan Local de l'habitat PDF 25Mo Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

3. Pages

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   91%

   Qualité de l'air extérieur

   à proximité des conduits de ventilation du RER A : Rapport LCPP : Fichier pdf - 4 Mo Rapport LAFP : Fichier pdf - 1,6 Mo Supports d’information sur la qualité de l’air extérieur Pollens - Réseau national [...] alertes pollution, à partir des informations fournies par Airparif. La ville de Fontenay-sous-Bois applique alors les recommandations de la préfecture (relais de l'information, règles de stationnement adaptées [...] (RNSA) PDF 477Ko Pollution atmosphérique - Airparif PDF 546Ko Particules – ATMO Aquitaine PDF 1.13Mo Documentations techniques et réglementaires PPA – arrêté interpréfectoral du 25/03/2013 PDF 420Ko

   12/04/2024 22:51

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   90%

   SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR)

   159Ko Document graphique (plan du périmètre ) PDF 3.12Mo Annexe liste des bâtiments protégés PDF 1.17Mo Règlement PDF 61Mo Annexes de règlement PDF 83Mo Architecte des Bâtiments de France Dans le but d'améliorer [...] toujours plus l'accompagnement aux pétitionnaires et les aider à réaliser leurs projets, le service d'Application droit des sols mettra bientôt en place des permanences avec l'architecte des Bâtiments de France

   22/08/2024 12:28

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   81%

   Déposer une demande de logement social

   ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/fiche_communication_demandeur_201601202.pdf L’application Smartphone « ma demande de logement social » : http://www.drihl.ile-de-france.developpement-durable [...] fr/IMG/pdf/flash_63_-_pj_no2_flyer_app_smartphone.pdf Télécharger Dépliant "Ma demande de logement" PDF 1.00Mo Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

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   70%

   RESTAURATION SCOLAIRE

   cantines rebelles. Télécharger menu Menu scolaire de juillet PDF 1.03Mo Menu scolaire d'août PDF 1.05Mo Menu scolaire de septembre PDF 1.09Mo Actu FSB Inside - Cuisiner son territoire #3 1 vidéo Actu Semaine [...] partir de juillet 2023 Période de modification Jusqu’à 7 jours calendaires avant l’activité (1) Tarif appliqué Tarif selon le quotient familial + Tarif différencié si pas de réservation (2) Tarif différencié [...] réservée (2) Sauf pour la tranche de quotient 1 Télécharger Transparence dans vos assiettes PDF 2.25Mo Carte des agriculteurs bio d'Île de France qui fournissent la restauration scolaire PDF 256Ko Localiser

   22/08/2024 13:32

7. Pages

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   56%

   Populations animales

   Brochures éditées par le service Blattes, rats, souris PDF 450Ko Frelons, guêpes et abeilles PDF 1.98Mo Pigeons PDF 443Ko Pigeonniers municipaux PDF 199Ko Absence prolongée ? Attention aux invités ! PDF [...] Fiche biosécurité PDF 59Ko Arrêté préfectoral sur le plan anti-dissémination du moustique tigre PDF 0.98Mo Lutter contre le moustique tigre PDF 566Ko Questions - réponses sur le moustique tigre PDF 71Ko Que [...] processionnaires – dépliant PDF 499Ko Chenilles processionnaires – communication PDF 138Ko Tarifs appliqués par la fourrière animale PDF 389Ko Communiqué de presse "Cafards, punaises de lits… les autorités

   17/04/2025 22:30

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   50%

   MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

   meublé de tourisme, une résidence de tourisme ou un village de vacances d'appliquer un tarif fixe de taxe de séjour et de ne pas appliquer la taxe proportionnelle au pourcentage. En savoir plus : France - Site [...] commune, qui n’est pas destiné à la location en logement à l’année. Le principe de compensation est appliqué dès : le premier bien voué à un changement d'usage pour une personne physique le premier bien voué [...] et la part régionale. Télécharger Tarifs de déclaration de taxe de séjours PDF 200Ko Modalités d’application de la taxe de séjour Les personnes redevables La taxe de séjour est due par les personnes qui

   04/04/2025 12:02

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   46%

   DÉMARCHE BAS CARBONE

   Fontenay s’attèle à aller plus loin dans sa démarche de réduction des gaz à effet de serre. En application des lois relatives au Grenelle de l’environnement, l’ensemble des collectivités de plus de 50 000 [...] e a été proposé ci-dessous : Télécharger Bilan d’émissions des gaz à effet de serre - 2021 PDF 3.44Mo Bilan des émissions et exemples d’actions - Du plan transition bas carbone PDF 90Ko Localiser Localiser

   12/05/2025 16:38

10. Pages

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    40%

    Conseil du 20 juin 2024

    Ordre du jour du 20 juin 2024 PDF 635Ko Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2024 PDF 3.38Mo Délibérations Délibération N° 2024-06-01-DGS : Désignation d'un nouveau conseiller territorial PDF [...] trice EMEPP PDF 174Ko Délibération N°2024-06-40 P Création d’un poste de Responsable de service Application droit des sols PDF 189Ko Délibération N°2024-06-41 P Création d’un poste de Chargé.e de gestion

    03/10/2024 16:53