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Pertinence:100%Conseil du 17 novembre 2022
la majorité municipale relatif à la révision du schéma directeur de la région lle-de-France PDF 208Ko Délibération n°2022-11-15-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'arrêt de la privatisation [...] David). PDF 144Ko Délibération n°2022-11-10-DS : Approbation du protocole d'intervention commun relatif aux procédures de soins psychiatriques sans consentement PDF 136Ko Délibération n°2022-11-11-ECO [...] dérogations au repos dominical PDF 170Ko Délibération n°2022-11-12-ECO Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 112Ko Délibération n°2022-11-13-DGS
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%CHANGEMENT DE PRÉNOM
votre demande de changement de prénom (cette liste vous est fournie à titre indicatif) : Documents relatifs à l’enfance ou la scolarité : Certificat d’accouchement, bracelet de naissance, copie du carnet [...] enfant mineur de + de 13 ans, joindre son consentement écrit pour le changement de prénom). Documents relatifs à la vie professionnelle : Contrat de travail, attestation des collègues de travail (accompagnée [...] leur pièce d’identité), copie de courriels professionnels, bulletins de salaires, etc… Documents relatifs à la vie personnelle (familiale, amicale, loisirs, etc…) Attestation de proches (accompagnée de
08/04/2025 22:39
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Pertinence:98%PAS DE TAILLE POUR LES OISEAUX
la taille est interdite entre le 1er avril et le 31 juillet, d’après un arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales. Comme le précisait le ministère de [...] conséquences des dates d’interdiction pour l’activité des agriculteurs : « Il s’agit d’une période relativement courte. En effet, à titre de comparaison, d’autres États membres [de l’Union Européenne] ont choisi
12/04/2024 22:51
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Films a l’affiche
Pertinence:97%DIFFÉRENTE
Katia, documentaliste de 35 ans, vit singulièrement ses relations, toutes plus ou moins chaotiques. Sa participation à un nouveau reportage l’amène enfin à mettre un mot sur sa différence… De Lola Doillon
16/05/2025 12:02
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Pertinence:96%CONTRAT DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
Un Contrat de Développement Territorial (dit « CDT ») est un outil d’aménagement, créé par la loi relative au Grand Paris du 3 juin 2010, pour accompagner le développement des territoires impactés par l’arrivée [...] Un Contrat de Développement Territorial (dit « CDT ») est un outil d’aménagement, créé par la loi relative au Grand Paris du 3 juin 2010, pour accompagner le développement des territoires impactés par l’arrivée [...] été actée, la commune a participé à la rédaction d’un CDT avec les villes environnantes. La loi relative au Grand Paris fixe un projet d’aménagement pour la région parisienne, visant à réduire les dés
12/04/2024 22:51
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Pertinence:89%Conseil du 30 septembre 2020
et cession pour l’optimisation foncière du terrain dit "16 Marguerite" PDF 179Ko 10 - Convention relative à l’effacement des réseaux de communications électronique PDF 122Ko 11 - Création d’une prime e [...] scolaire : détermination et actualisation des montants de cette contribution PDF 158Ko 15 - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnent PDF 148Ko 16 - Attribution des subventions [...] 21 - Avenant au contrat de ville 2015-2022 PDF 123Ko 22 - Voeu déploiement 5G PDF 161Ko 23 - Voeu relatif au soutien à la marche des sans-papiers PDF 172Ko 24 - Vœu portant sur la visibilisation du soutien
12/04/2024 22:51
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Films a l’affiche
Pertinence:89%L’ÉCOLE SAUVAGE
environnement éducatif non conventionnel, ce film mêlant documentaire et fiction questionne les relations entre enfants à l'école, les rapports aux adultes, les notions de peur et de compétition pour suggérer
16/05/2025 12:42
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Pertinence:89%Conseil du 22 juin 2023
639Ko Compte rendu du 22 juin 2023 PDF 1.24Mo Délibérations Délibération n°2023-06-01-DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération n°2023-06-02-F : Demande de garantie d'emprunt [...] Pasteur à Fontenaysous-Bois PDF 182Ko Délibération n°2023-06-04-F : Actualisation des CP 2023 et 2024 relatifs à la construction du théâtre PDF 184Ko Délibération n°2023-06-05-F : Décision modificative n°1-2023 [...] des médecins des Centres Municipaux de Santé PDF 158Ko Délibération N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération
19/12/2023 12:22
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Annuaire Services
Pertinence:88%Office Municipal des Sports (OMS)
patrimoine sportif L'intégration des handicapés dans les associations sportives La santé du sportif, en relation avec les Centres Municipaux de Santé La lutte contre la violence dans le sport Sport
12/09/2018 11:55
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Pertinence:88%Qi gong
respiratoires et concentration. Le terme signifie littéralement « réalisation ou accomplissement (gong) relatif au qi », ou « maîtrise du souffle ». Association des Arts martiaux de Yang Taiji du Val de Marne
12/04/2024 22:51
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