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Pertinence:12%Risques naturels
existe certaines exceptions, notamment pour les constructions dont la superficie est inférieure à 20m². Cette étude de sol doit permettre à l'acheteur de mieux évaluer le risque potentiel et au constructeur [...] innondation PDF 361Ko Documentations techniques Argiles - Prévention des désordres PDF 6.48Mo INFORMATION ACQUÉREUR LOCATAIRE (IAL) Depuis le 1er juin 2006, la loi a instauré une double obligation pour [...] Télécharger Arrêté préfectoral n°2019/03164 du 08 octobre 2019 PDF 149Ko Arrêté préfectoral n°2001/2822 du 1er août 2001 PDF 409Ko Arrêté préfectoral n°2018/3846 du 21 novembre 2018 PDF 257Ko Carte BRGM du risque
27/05/2025 21:05
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Pertinence:23%CONSEILS ET DÉMARCHES
ques aux maires. Archives Chiens de catégorie 1 et 2 Les propriétaires de chiens d'attaque (catégorie 1) ou de chiens de garde et de défense (catégorie 2) doivent être titulaires d'un permis de détention
27/05/2025 21:04
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Pertinence:1%CRÉER SON ASSOCIATION
association Légifrance - Le service public de la diffusion du droit La mission d'accueil et d'information des associations (MAIA) Vous trouverez aussi sur Internet... Proj'aide - Le portail des projets [...] collectif des associations citoyennes LettrAsso - Toute l'actualité de la vie associative Associations mode d'emploi Télécharger Guide de création des associations PDF 1.02Mo Les exemples de statuts PDF 91Ko PV
27/05/2025 21:02
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Pertinence:22%CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ
mérules Formulaire cerfa - Déclaration de termites Télécharger Plans de zonage termites PDF 2.30Mo Arrêté plan de zonage termites PDF 198Ko Guide de prévention termites PDF 2.21Mo Localiser Localiser Fermer
27/05/2025 21:00
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Pertinence:1%ARRÊTÉ 5G
effets délétères tant en matière de consommation énergétique que d’empreinte carbone – mais aussi sur le plan sanitaire - et qui, malgré une directive européenne transposée en droit français obligeant à cela [...] arrêté sur le fond, en vue d’obtenir la décision la plus favorable possible à cet égard. Communiqué du 1er février 2021 Déploiement de la 5G : un arrêté qui dérange La ville de Fontenay-sous-Bois est la première
27/05/2025 20:57
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Pertinence:26%RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
10.06Mo Année 2020 1er trimestre 2020 PDF 2.20Mo 2ème trimestre 2020 PDF 15.91Mo 3ème trimestre 2020 PDF 5.59Mo 4ème trimestre 2020 PDF 8.35Mo Année 2019 1er trimestre 2019 PDF 5.91Mo 2ème trimestre 2019 [...] maire les arrêtés, actes pris par le maire Année 2022 1er trimestre 2022 PDF 7.90Mo 2ème trimestre 2022 PDF 23Mo Année 2021 1er trimestre 2021 PDF 8.89Mo 2ème trimestre 2021 PDF 11.13Mo 3ème trimestre 2021 [...] PDF 4.92Mo Année 2018 1er trimestre 2018 PDF 43Mo 2ème trimestre 2018 PDF 80Mo 3ème trimestre 2018 PDF 5.42Mo 4ème trimestre 2018 PDF 5.13Mo Année 2017 1er trimestre 2017 PDF 4.56Mo 2ème trimestre 2017 PDF
27/05/2025 20:56
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Pertinence:17%CHAPITRE 7
à jour des informations sur les chiens de catégorie 1 et 2 sur le site de la Ville. Avril 2022 : Les informations sur les chiens de catégorie 1 et 2 (avec des liens vers les formulaires Cerfa des permis) [...] sortie des classes. Décembre 2023 : Lancement des travaux pour l’aménagement du nouvel espace vert de 2 000 m² en cœur du quartier des Larris : deux jardins gourmands, un petit amphithéâtre, une prairie fleurie [...] l'innovation et de la transition. Trois circuits d'1h30 ont été proposés : circuit N°1 du groupe scolaire Jules-Michelet au parc des Carrières (15 places), circuit N°2 de la serre municipale au parc des Carrières
20/05/2025 20:55
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Pertinence:20%CHAPITRE 6
logements sera la suivante : PLAI : 2 T1 et 5 T2 ; PLUS : 4 T2, 9 T3 et 3 T5 ; PLS : 5 T3 et 5 T4. La Ville sera réservataire de 4 T2 (2 en PLAI et 2 en PLUS) 1T4 en PLS et 1 T5 en PLUS. 2023 : La résidence [...] l'ensemble immobilier, livré au premier semestre 2022, comprend 47 800 m² de bureaux, 8 700 m² de logements (165 logements) et 2 900 m² de commerce (Bricorama) en pied de l’immeuble de logements. 2023 : Les [...] ont baissé de façon notoire : 2 026 en 2020 et 2 330 en 2021 (contre 5 295 en 2019). 2022 : Le nombre de contraventions de stationnement a augmenté de 82,2% entre 2021 (2 330) et 2022 (4 246). 2023 : Suite
19/05/2025 20:39
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Pertinence:17%CHAPITRE 5
espace vert de 4 000 m² aux Alouettes. Septembre 2024 : Inauguration du parc Dulcie-September de 4 700 m² : aires de jeux, aire sportive, grande pelouse évènementielle, réserve de biodiversité. 94.3. Créer [...] verts publics. 94.1. Créer le nouvel espace vert public du parc des Franciscains. Déembre 2020 : Ouverture du parc des Franciscains au public en décembre 2020, inauguré en septembre 2022 94.2. Créer un espace [...] été créée aux Larris : 69 arbres et 273 arbustes ont été plantés densément sur une surface de 350 m² pour former le "Petit bois des Henriettes" et en faire un réservoir local de biodiversité. Des nichoirs
19/05/2025 20:37
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Pertinence:14%CHAPITRE 4
de haut niveau pour 2 athlètes. Été 2023 : Des interventions d'athlètes résidant à Fontenay ont été organisées. Avril 2024 : Organisation de la Semaine Olympique et Paralympique du 2 au 6 avril pour promouvoir [...] d'une aire de street workout dans le quartier Bois-Cadet. 2020 : Une aire de street workout de 144 m², destinée aux adultes et aux enfants a été installée sur le parvis devant l'école maternelle Paul-Langevin [...] Moreau-David et l'épreuve contre-la-montre cycliste le samedi 27 juillet avenue de la pépinière Rubrique 2. Culture 79. Construire le théâtre. Le théâtre Jean-François Voguet a été inauguré en octobre 2023.
19/05/2025 17:57
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