Recherche avancée

Affichage des résultats 91 à 100 sur 136 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   14%

   Conseil du 4 avril 2024

   au profit de VALOPHIS PDF 187Ko Délibération N°2024-04-16-U Avenant n°4 traité de concession d'aménagement VdF Actualisation prog équipts publics PDF 201Ko Délibération N°2024-04-17-U Projet Urbain Partenarial

   01/10/2024 13:49

2. Pages

   Pertinence:

    

   10%

   Conseil du 30 septembre 2021

   de mise en conformité du plan local d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant 2 au traité de cession d’aménagement Val de Fontenay Alouettes PDF 188Ko 21 - Information relative à l’instauration d’un périmètre

   12/04/2024 22:51

3. Pages

   Pertinence:

    

   20%

   Conseil du 29 septembre 2022

   Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 146Ko Délibération n°2022-09-16b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement « Val-de-Fontenay- Alouettes » PDF [...] PDF 177Ko Délibération n"2022-09-16c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Tassigny-Auroux» PDF 163Ko Délibération n°2022-09-17-CCAS : Mise à disposition du CCAS des agent

   12/04/2024 22:51

4. Pages

   Pertinence:

    

   10%

   Conseil du 28 septembre 2023

   PDF 229Ko Délibération N°2023-06-17c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement « Val-de­Fontenay-Alouettes » PDF 217Ko Délibération N° 2023-09-18-a-P Création d'un poste de

   12/04/2024 22:51

5. Pages

   Pertinence:

    

   21%

   Conseil du 26 septembre 2024

   convention d'association concernant l'opération d'aménagement du secteur Val de Fontenay Alouettes et de l'avenant n°5 au traité de concession d'aménagement du secteur Val de Fontenay Alouettes PDF 246Ko [...] n°2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics de l'opération d'aménagement du secteur Val de Fontenay Alouettes PDF 191Ko Délibération N° 2024-09-24-U : Dénomination de [...] Roux PDF 126Ko Délibération N° 2024-09-27-U : Approbation du rapport annuel 2023 de la Société d'Aménagement et de développement des Villes et du Département du Val-de-Marne S.A.D.E.V PDF 123Ko Délibération

   08/11/2024 09:40

6. Pages

   Pertinence:

    

   10%

   Conseil du 25 juin 2020

   Paris Métropole PDF 92Ko 72 - Représentant.e.s MVE PDF 91Ko 73 - Représentant.e.s CLE Schéma d'aménagement PDF 103Ko 74 - Représentant.e.s PAPEF PDF 92Ko 75 - Représentant.e.s CLSPD PDF 102Ko 76- Représentant

   12/04/2024 22:51

7. Pages

   Pertinence:

    

   26%

   Conseil du 23 novembre 2023

   transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics communaux à réaliser dans le périmètre d'aménagement du secteur Tassigny -Auroux entre le Territoire Paris Est Marne & Bois et la ville de Fontena [...] & Bois, et Marne-au-Bois SPL, et prise d'acte du projet d'avenant n°2 au traité de concession d'aménagement du secteur Tassigny - Auroux PDF 234Ko Délibération N° 2023-11-04-U : Approbation d'une convention [...] bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC « Péripôle » au sein de la concession d'aménagement Val-de-Fontenay - Alouettes à Fontenay-sous-Bois. PDF 206Ko Délibération N° 2023-11-06-U : Approbation

   12/04/2024 22:51

8. Pages

   Pertinence:

    

   16%

   Conseil du 23 juin 2022

   objectifs et modalités de la concertation préalable à la signature de la concession de l'opération d'aménagement du secteur « Alouettes Sud » 7. Information en vue de l'approbation de la modification n°4 du

   12/04/2024 22:51

9. Pages

   Pertinence:

    

   27%

   Conseil du 22 juin 2023

   Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 174Ko Délibération N°2023-06-17b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 - Concession d'aménagement « Tassigny­Auroux » PDF 197Ko [...] Délibération N°2023-06-17c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement « Val-de­Fontenay-Alouettes » PDF 217Ko Délibération N°2023-06-18-U : Acquisition par voie de préemption

   19/12/2023 12:22

10. Pages

    Pertinence:

     

    24%

    Conseil du 20 juin 2024

    U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement VDFA PDF 157Ko Délibération N°2024-06-17 U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement Tassigny Auroux PDF 172Ko Délibération N°2024-06-18 [...] N°2024-06-18 U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement Alouettes Est PDF 137Ko Délibération N°2024-06-19 U Dénomination de l'allée à l'arrière de la crèche PMI Départ. des LarrIS PDF 115Ko D

    03/10/2024 16:53