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1. Annuaire Services

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   Dojo Antoine Cauret

   Taekwondo - Taïso Avenue Rabelais Bus : 124 Château de Vincennes - Val de Fontenay - Arrêt Hôtel de ville La Navette - Arrêt Saint-Germain RER : Val de Fontenay Sport Équipements spécialisés

   29/11/2018 17:38

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   DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL

   défendre, promouvoir la diversité de l’offre commerciale, là où elle est menacée, dans le périmètre arrêté, dans les centres-villes et les quartiers animés. Cette démarche participe à la préservation du lien

   12/08/2024 12:28

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   Conseil du 23 novembre 2023

   requalification des espaces libres du secteur de La Redoute PDF 176Ko Délibération N° 2023-11-05 U : Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC « Péripôle » au sein de la concession

   12/04/2024 22:51

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   11%

   Conseil du 21 mars 2026

   des élus PDF 540Ko 14. Création de trois emplois de collaborateurs au Cabinet du Maire PDF 185Ko Arrêtés de délégation de fonctions et de signature Délégation de fonctions et de signature à Madame Anne

   01/04/2026 12:24

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   Conseil du 17 novembre 2022

   lle­-de-France PDF 208Ko Délibération n°2022-11-15-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'arrêt de la privatisation des bus pour des transports publics accessibles et de qualité pour toutes et

   12/04/2024 22:51

6. Pages

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   Conseil du 17 février 2022

   modalités de concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes Est» PDF 156Ko 07 - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Auchan-Gare au sein de la concession

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 16 février 2023

   de travaux avec des propriétaires riverains PDF 175Ko Délibération n°2023-02-06-U : Approbation et arrêt du bilan de la concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes est» à Fontenay-sous-Bois

   12/04/2024 22:51

8. Pages

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   Conseil du 15 décembre 2022

   193Ko Délibération n"2022-12-02-U : Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : Arrêt du projet PDF 145Ko Délibération n°2022-12-03-U : Prise d'initiative et approbation des objectifs

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 13 novembre 2025

   --fMOPH) à la suite du désengagement du conseil régional d'Île de France PDF 193Ko 34. Vœu relatif à l'arrêt de la privatisation des bus, contre le forfait Navigo à 1000€/an, pour des transports publics accessibles

   01/04/2026 11:01

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    Champs électromagnétiques

    automatiquement délivré attestant de l’envoi de votre DIM en Mairie. Conformément à l’article 3 de l’arrêté municipal n° 2020-AM-542 , les DIM relatifs à des projets d’implantation d’équipements destinés [...] maximale en journée. Télécharger CERFA n°15003*02 pré-rempli PDF 602Ko Interventions municipales Arrêté 2020-AM-542 PDF 353Ko Courrier aux bailleurs sociaux PDF 91Ko Réponse suite au recours gracieux PDF

    05/02/2026 10:41