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Pertinence:19%LOISIRS, CULTURE ET SPORT
handicap au moment de la réservation et à l’accueil de la salle. L’Espace Gérard-Philipe a un accès direct à la salle de spectacle par un cheminement en forte pente et peut être pratiqué par une personne
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%PRÉ-PLAINTE EN LIGNE
de votre passage au commissariat de police, vous avez la possibilité de déposer une pré-plainte directement sur le site du ministère de l'intérieur : https://www.pre-plainte-en-ligne.gouv.fr/. A titre e [...] vous allez choisir. Pour toutes les autres infractions dont vous êtes victime, présentez-vous directement dans une unité de gendarmerie ou un service de police. Dans tous les cas d'urgence, appelez im
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%PRÉVENTION CONTRE LES EXPULSIONS LOCATIVES
Explication et vérification de la légalité de la procédure et du montant de la dette en relation directe avec le bailleur Explication des droits et obligations du locataire et du propriétaire. Orientation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:13%ACTIVITÉS
Le C.I.S. est une activité sportive au sein du Service de l’Enfance et de la Direction des Actions Éducatives de Fontenay-sous-Bois. Il s’adresse aux enfants Fontenaysiens de 5 à 12 ans. Natation Destinée
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%RECENSEMENT CITOYEN
votre démarche . Il est également possible d’effectuer cette démarche en vous présentant à la : DIRECTION POPULATION ÉLECTIONS / RECENSEMENT MILITAIRE MAIRIE DE FONTENAY-SOUS-BOIS AILE EST 01 49 74 75 32
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ (PACS)
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R46162 Par voie postale : Hôtel de Ville - Direction de la population - 4 esplanade Louis Bayeurte 94125 Fontenay-sous-Bois Cedex Par dépôt à l’accueil
12/04/2024 22:51
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Pertinence:8%Conseil du 25 juin 2020
Représentant.e CA Fontenay Solidaire PDF 45Ko 60 - Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs PDF 87Ko 61 - Détermination du nombre de représentants au CT PDF 68Ko 62 - Détermination du nombre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%PERMANENCES DÉPARTEMENTALES
situés à Créteil (immeubles Solidarités et Pyramide). Vous pouvez venir déposer votre dossier directement à la permanence départementale de votre ville. Un agent, ou une agente , du Département vous reçoit
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%Éco-gestes
Habitat mènent en collaboration une action d’information et de sensibilisation aux éco-gestes en direction des Fontenaysiens. Des ateliers « consom’acteurs » sont animés par un conseiller de l’agence locale
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%Qualité de l'air extérieur
règles de stationnement adaptées, ...). Le risque encouru La qualité de l’air extérieur impacte directement chaque individu par inhalation de polluants. Ces derniers peuvent être d’origine anthropique (
12/04/2024 22:51
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