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Pertinence:19%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 2 PDF 1.08Mo 3 - Résumé non technique PDF 2.42Mo 4 - Etude d'impact 18 01 16 PDF 14.16Mo 5 - Désignation commissaire enquêteur PDF 440Ko 6 - Avis DRIE 23 avril
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Pertinence:18%RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE
Dossier d'information PDF 481Ko Plan général des travaux PDF 16.54Mo Plan de situation PDF 12.16Mo Étude et impact PDF 51Mo Évolution socio-économique PDF 9.12Mo Avis et annexes PDF 18.44Mo Estimation sommaire
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Pertinence:18%Conseil du 16 février 2023
en Syrie les 6-7 février 2023 PDF 137Ko Délibération n"2023-02-02-U : Instauration d'un périmètre d'étude à Fontenay-sous-Bois sur le secteur des Rigollots compris entre la rue Emile Boutrais, la rue Roublot
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Pertinence:19%CADRE DE VIE
Urbain, qui s’occupe de la planification urbaine et grands projets de transports, du foncier et des études… RÉGLEMENTATIONS DÉMARCHES PROJETS DÉPLACEMENTS Avec ses réseaux de transports en commun et ses axes
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Pertinence:12%PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
III.7 Taxe d Aménagement PDF 24Mo III.8 Projets urbains partenariaux PDF 26Mo III.9 Périmètres d étude (sursis à statuer) PDF 34Mo III.10 Réseaux de chaleur PDF 7.26Mo III.11 Porter à connaissance aléa
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Pertinence:17%Conseil du 17 novembre 2022
Approbation de_la convention de financement avec lie-de-France Mobilités pour la réalisation de l'étude de pôle de la gare de Fontenay-sousBois (Moreau David). PDF 144Ko Délibération n°2022-11-10-DS :
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Pertinence:14%Conseil du 29 septembre 2022
financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération n°2022-09-13-ST : Approbation de la convention n°22D20688 (SGP N°2022CONV240) de financement relative aux études PRO-DCE et au
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Pertinence:22%PERMIS DE CONSTRUIRE
ainsi qu'une attestation de PPR géologique réalisée par un architecte ou un expert certifiant que l'étude a été réalisée et que le projet la prend en compte. Pièces nécessaires : un plan de situation du
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Pertinence:22%Conseil du 30 septembre 2021
t Val de Fontenay Alouettes PDF 188Ko 21 - Information relative à l’instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur Alouettes Sud PDF 176Ko 22 - Convention de servitude de passage d’une canalisation [...] chargé.e de communication et action culturelle PDF 144Ko 24af - Création d’un poste de chargé.e d’études et des observatoires de l’Habitat PDF 148Ko 24ag - Création d’un poste de chargé.e d’insertion PDF [...] d’un poste de gestionnaire ressources humaines PDF 148Ko 24al - Création d’un poste de responsable d’études PDF 140Ko 24am - Création d’un poste de secrétaire – Cabinet du Maire PDF 138Ko 24an - Création
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Pertinence:17%PIÉTONNISATION
AUTRES La piétonisation des abords de l’école Michelet et du collège Victor Duruy seront, quant à eux étudiés, avec comme objectif d’un aménagement début 2022.
12/04/2024 22:51
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