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Pertinence:16%Conseil du 17 mars 2022
avenue Victor Hugo PDF 119Ko 07 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aider les populations ukrainiennes suite à l'invasion russe PDF 99Ko 08 - Subvention en vue du recrutement d'un.e manager [...] Locale Intercommunale PDF 111Ko 10 - Vœu pour une médecine scolaire à Fontenaysous-Bois PDF 173Ko 11 - Vœu pour garantir l'accès à l'énergie PDF 191Ko Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Conseil du 17 novembre 2022
des dérogations au repos dominical PDF 170Ko Délibération n°2022-11-12-ECO Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 112Ko Délibération [...] l'avenant à la convention locale cadre d'utilisation de 30% d'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la ville PDF 146Ko Délibération n°2022-11-05-U : Approbation de l'avenant 1 à la convention [...] majorité municipale relatif à la révision du schéma directeur de la région lle-de-France PDF 208Ko Délibération n°2022-11-15-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'arrêt de la privatisation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:14%Conseil du 18 mars 2021
municipale PDF 112Ko 12 - Modification du réglement intérieur du groupe de travail - commissions d'aides à projet PDF 101Ko 13 - Création d'un poste d'Educateur Sportif PDF 133Ko 14 - Voeu - Contre armes
12/04/2024 22:51
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Pertinence:30%Conseil du 18 novembre 2021
Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention [...] 107Ko 15 - Approbation d'un protocole transactionnel avec M. P. P******* (agent communal à réintégrer) PDF 180Ko 16a - Modification de la délibération n°2020-06-79-DGS désignant les représentants du conseil [...] Convention relative au programme départemental bucco-dentaire à conclure entre la Ville et le Conseil Départemental du 94 PDF 113Ko 06 - Modification du Protocole de partenariat en faveur de l'Action Sociale
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 19 décembre 2024
ns et à l'établissement public PDF 147Ko 7. Attribution de subventions « Aides à projets » aux associations sportives PDF 142Ko 8. Renouvellement de la convention à conclure Avec l'association A.S.V.F [...] sis 17 rue Dalayrac à Fontenay-sous-Bois PDF 191Ko 14. Garantie d'emprunt à la SA D'HLM TOIT ET JOIE pour l'amélioration de 10 logements collectifs PLAI sis 4 rue Georges Mandel à Fontenay-sous-Bois PDF [...] Fontenay » PDF 131Ko 9. Renouvellement de la convention à conclure Avec l'association U.S.F. « Union Sportive Fontenaysienne » PDF 132Ko 10. Subventions d'aide aux projets aux associations locales - QSI PDF 146Ko
18/03/2025 19:23
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Pertinence:18%Conseil du 1er juillet 2021
Jean-Duhail PDF 167Ko 11 - Avenant à la Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux associations locales [...] - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et la Chambre de métiers et de l’artisanat PDF 111Ko 09 - Rétrocession des parcelles privées cadastrées PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel [...] Ordre du jour du 1er juillet 2021 PDF 700Ko Compte rendu du 1er juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget
12/04/2024 22:51
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Pertinence:25%Conseil du 20 juin 2024
PDF 111Ko Délibération N°2024-06-08 MDC Subventions d'aides aux projets et appel à projet d'été PDF 257Ko Délibération N°2024-06-09 SPO Subvention Aides à projets aux clubs sportifs PDF 141Ko Délibération [...] modificative n°1-2024 PDF 124Ko Délibération N°2024-06-05 F Garantie d'emprunt pour la réhabilitation du 2 à 5 rue Clos d'Orléans PDF 164Ko Délibération N°2024-06-06 MDC Renouvellement Contrat de ville Engagement [...] Concession d'aménagement Alouettes Est PDF 137Ko Délibération N°2024-06-19 U Dénomination de l'allée à l'arrière de la crèche PMI Départ. des LarrIS PDF 115Ko Délibération N°2024-06-20 U Dénomination nouvel
03/10/2024 16:53
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Pertinence:13%Conseil du 21 décembre 2023
Redoute et des Larris à F ontenav-sous-Bois PDF 167Ko Délibération N° 2023-12-17-F : Convention d'objectifs et de moyens de l'Espace de Vie Social (EVS) et de de mise à disposition de locaux à titre précaire [...] Comité des Œuvres Sociales (COS) PDF 173Ko Délibération N° 2023-12-21-DD : Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 148Ko Délibération [...] on N° 2023-12-09-F : Convention pour le transfert à la commune de Fontenay-sous-Bois des recettes jusque-là perçues par la Caisse des écoles (suite à la cessation d'activité de celle-ci). PDF 149Ko Dé
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 22 juin 2023
: Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération n°2023-06-13-SPO : Attributions de subventions "aides à projets" aux clubs sportifs [...] 179Ko Délibération n°2023-06-14-MDC : Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 170Ko Délibération n°2023-06-15-MDC : Subventions d'aide à projet "été" aux associations locales PDF 188Ko [...] -DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération n°2023-06-02-F : Demande de garantie d'emprunt CPH ARCADE pour la construction de 42 logements 8 rue de Trucy à Fontenaysous-Bois PDF
19/12/2023 12:22
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Pertinence:41%Conseil du 23 juin 2022
124Ko 14b - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales - Appel à projets été 2022 PDF 163Ko 15 - Attribution de subventions d'aide à projet aux associations sportives Fontenaysiennes [...] bois PDF 150Ko 12a - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat du programme Départemental de prévention bucco-dentaire de Novembre 2019 et Signature de l'annexe 2021/2022 à la convention [...] Département du Val-de-Marne et la Ville PDF 161Ko 14a - Renouvellement de la convention avec l'association Visa 94 et vote des subventions dans le cadre de l'Appel à Projets pour les animations de l'été PDF 124Ko
12/04/2024 22:51
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