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Pertinence:1%Conseil du 17 novembre 2022
Télécharger Compte rendu du 17 novembre 2022 PDF 1.86Mo Délibérations Délibération n°2022-11-01-F : Décision modificative n° 1 - Budget Ville PDF 119Ko Délibération n°2022-11-02-ECO : Revalorisation des [...] n°2022-11-07-U : Avenant n° 1 au traité de concession d'aménagement du secteur Alouettes Est PDF 136Ko Délibération n°2022-11-08-ECO : Avenant n° 1 au CRAC des secteurs « Fontenay Village - Moreau David »,« Verdun [...] quartiers prioritaires de la ville PDF 146Ko Délibération n°2022-11-05-U : Approbation de l'avenant 1 à la convention de PUP entre le Territoire Paris Est Marne&Bois et la SCI Vendôme Bureaux sur le périmètre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 29 septembre 2022
Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 1 poste de Régisseur.euse spectacle PDF 164Ko Délibération n°2022-09-19s-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 2 postes de technicien.ne.s services ut [...] Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 1 poste de Régisseur.euse spectacle PDF 165Ko Délibération n°2022-09-19u-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 2 postes de responsables d'équipe antenne [...] Télécharger Compte rendu du 29 septembre PDF 2.96Mo Délibérations Délibération n°2022-09-01-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'urgence sociale et énergétique, blocage des prix de l'énergie
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%ASSOCIATIONS
d'utilité publique , Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage Questions - Réponses Peut-on choisir librement le nom d'une association ? Comment savoir si
12/04/2024 22:51
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Pertinence:11%BIODIVERSITÉ À FONTENAY-SOUS-BOIS
Florilège – Prairies urbaines ? Ce protocole consiste à choisir une prairie avec une gestion uniforme qui sera suivie chaque année. Au centre de cette prairie, 10 carrés d’1 m × 1 m sont positionnés en 2 lots [...] colonise les sols calcaires, les pelouses, les prairies sèches et bien exposées, les talus, jusqu'à 2 000 m d'altitude. Protocole florilèges Le 12 juillet, le service des Espaces verts a effectué les relevés [...] Actuellement, l'espèce se porte bien, au moins en Europe, grâce à sa protection totale. Le hérisson - Erinaceus europaeus Le hérisson est un mammifère sauvage qu’il faut éviter de manipuler. Il vit dans
12/04/2024 22:51
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Pertinence:1%Strong nation
centrées sur le cardio et la pliométrie(1), à une musique parfaitement synchronisée. Par cette activité, vous travaillez l'intégralité du corps. Sport attitud - SA Chez M. Baizid 58, rue Dalayrac Rens
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP)
s.fr/fr/reglement-local-de-publicite-intercommunal Télécharger 1. Rapport de présentation PDF 11.96Mo 2. Partie réglementaire PDF 406Ko 2. Zonage réglementaire PDF 35Mo 3. Annexes PDF 8.62Mo 4. Rapport [...] Rapport d'enquête publique PDF 6.15Mo 5. Approbation du RLPI PDF 1.40Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
10.06Mo Année 2020 1er trimestre 2020 PDF 2.20Mo 2ème trimestre 2020 PDF 15.91Mo 3ème trimestre 2020 PDF 5.59Mo 4ème trimestre 2020 PDF 8.35Mo Année 2019 1er trimestre 2019 PDF 5.91Mo 2ème trimestre 2019 [...] maire les arrêtés, actes pris par le maire Année 2022 1er trimestre 2022 PDF 7.90Mo 2ème trimestre 2022 PDF 23Mo Année 2021 1er trimestre 2021 PDF 8.89Mo 2ème trimestre 2021 PDF 11.13Mo 3ème trimestre 2021 [...] PDF 4.92Mo Année 2018 1er trimestre 2018 PDF 43Mo 2ème trimestre 2018 PDF 80Mo 3ème trimestre 2018 PDF 5.42Mo 4ème trimestre 2018 PDF 5.13Mo Année 2017 1er trimestre 2017 PDF 4.56Mo 2ème trimestre 2017 PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%SOLIDARITÉ BROVARY UKRAINE
maternelle 5 ans GS École maternelle 6 ans CP 1 École élémentaire 7 ans CE1 2 École élémentaire 8 ans CE2 3 École élémentaire 9 ans CM1 4 École élémentaire 10 ans CM2 5 École élémentaire 11 ans 6ème 6 Collège [...] plus proche. - Hôpital Sainte Camille - 2 rue des pères Camiliens, 94360 Bry sur Marne - 01 49 83 12 91 et 13 42 Adultes et enfants. Accueil sur RDV du lundi au vendredi de 9h à 16h30. - Hôpital Henri [...] Collège 12 ans 5ème 7 Collège 13 ans 4ème 8 Collège 14 ans 3ème 9 Collège 15 ans 2nde 10 Lycée 16 ans 1ère 11 Lycée 17 ans Term Soutien alimentaire et hygiène Permanence d’inscription aux Restos du Cœur les
12/04/2024 22:51
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Pertinence:11%Conseil du 23 juin 2022
Télécharger Compte rendu du conseil du 23 juin 2022 PDF 2.44Mo Délibérations 01 - Approbation de la seconde version du contrat de relance du logement à l'échelle du Territoire Paris Est Marne & Bois entre [...] 215Ko 02 - Information en vue de l'approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal (R.L.P.i) PDF 184Ko 03 - Taxe locale sur la publicité extérieure - Actualisation des tarifs PDF 250Ko 04 - Reconduction [...] Fontenay-sous-Bois PDF 223Ko 09 - Dénomination du mail piéton des Larris - Secteur Langevin PDF 120Ko 10 - Convention de mise en œuvre du dispositif petit déjeuner PDF 111Ko 11 - Convention de partenariat entre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Conseil du 14 avril 2022
14 avril 2022 PDF 2.63Mo Délibérations 01 - Budget ville - Compte de gestion 2021 PDF 99Ko 02 - Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" - Compte de gestion 2021 PDF 104Ko 03 - Budget de Fontenay [...] Centre communal d'action sociale PDF 108Ko 15 - Mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 181Ko 16 - Actualisation de l'autorisation de programme [...] 104Ko 10 - Budget Ville - Provision pour risques et charges de fonctionnement PDF 110Ko 11 - Budget Ville - Budget primitif 2022 PDF 143Ko 12 - Budget du restaurant administratif « Le Guinguet » - Budget
12/04/2024 22:51
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