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Pertinence:16%Conseil du 1er juillet 2021
Commandant Jean-Duhail PDF 167Ko 11 - Avenant à la Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux as [...] du jour du 1er juillet 2021 PDF 700Ko Compte rendu du 1er juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville [...] 09 - Rétrocession des parcelles privées cadastrées PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Alouettes Est » PDF 148Ko 10b - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:13%Conseil du 20 juin 2024
110Ko Délibération N°2024-06-04 F Décision modificative n°1-2024 PDF 124Ko Délibération N°2024-06-05 F Garantie d'emprunt pour la réhabilitation du 2 à 5 rue Clos d'Orléans PDF 164Ko Délibération N°2024-06-06 [...] Gennevilliers PDF 126Ko Délibération N°2024-06-29 DD Projet alimentaire de territoire - Demande de labellisation au niveau 2 PDF 122Ko Délibération N°2024-06-30 P Renouvellement d'une convention pose intervenant [...] locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2025 PDF 214Ko Délibération N° 2024-06-26-U : Biens immobiliers sis 10 place du Général Leclerc - projet d'acquisition - Approbation d'un protocole d'accord
03/10/2024 16:53
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Pertinence:1%Conseil du 21 décembre 2023
2023-12-05-F : Décision modificative n°4-2023 - Budget Ville PDF 146Ko Délibération N° 2023-12-06-a-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2024 - Ville PDF 198Ko Délibération N° 2023-12-06-b-F [...] Télécharger Ordre du jour du 21 décembre 2023 PDF 640Ko Compte rendu du 21 décembre 2023 PDF 1.48Mo Délibérations Délibération N° 2023-12-01-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au projet [...] immigration PDF 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps de travail à compter du 1er janvier 2024 PDF 386Ko Délibération N° 2023-12-03-P : Attribution d'une prime pouvoir d'achat exc
12/04/2024 22:51
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Pertinence:1%Conseil du 22 juin 2023
relatifs à la construction du théâtre PDF 184Ko Délibération n°2023-06-05-F : Décision modificative n°1-2023 - Budget ville PDF 159Ko Délibération n°2023-06-06-F : Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour [...] Télécharger Ordre du jour du 22 juin 2023 PDF 639Ko Compte rendu du 22 juin 2023 PDF 1.24Mo Délibérations Délibération n°2023-06-01-DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération [...] Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan des actions 2022 et programme 2023 PDF 174Ko Délibération n°2023-06-08-ECO : Périmètre de sauvegarde
19/12/2023 12:22
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Pertinence:11%Conseil du 23 juin 2022
Télécharger Compte rendu du conseil du 23 juin 2022 PDF 2.44Mo Délibérations 01 - Approbation de la seconde version du contrat de relance du logement à l'échelle du Territoire Paris Est Marne & Bois entre [...] 215Ko 02 - Information en vue de l'approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal (R.L.P.i) PDF 184Ko 03 - Taxe locale sur la publicité extérieure - Actualisation des tarifs PDF 250Ko 04 - Reconduction [...] Fontenay-sous-Bois PDF 223Ko 09 - Dénomination du mail piéton des Larris - Secteur Langevin PDF 120Ko 10 - Convention de mise en œuvre du dispositif petit déjeuner PDF 111Ko 11 - Convention de partenariat entre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:8%Conseil du 23 novembre 2023
de l'avenant n° 1 à la convention d'association entre la Ville de Fontenay-sousBois, le Territoire Paris Est Marne & Bois, et Marne-au-Bois SPL, et prise d'acte du projet d'avenant n°2 au traité de concession [...] novembre 2023 PDF 3.15Mo Délibérations Délibération N° 2023-11-01-F : Décision modificative n°3-2023 - Budget Ville PDF 141Ko Délibération N° 2023-11-02-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la [...] 2023-11-03-a-U : Approbation de l'actualisation du programme des équipements publics et de l'avenant 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics communaux à réaliser dans
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 25 juin 2020
pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation d’un service urbain de transport de voyageurs "navette" avec la RATP PDF 105Ko 34 - Actualisation d’une [...] e.s CA écoles 2nd degré PDF 99Ko 66 - Désignation du représentant à l'organisme de gestion de l'école privé Jeanne D'Arc PDF 89Ko 67 - Représentant.e.s CA-FSE + Directeur PDF 100Ko 68 - Représentant.e [...] Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion 2019 PDF 110Ko 05 - Compte administratif
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%Conseil du 25 mai 2020
PDF 616Ko 11. Indemnités fonctions Elus PDF 1.75Mo 12. Majoration indemnité Maire et Adjoints PDF 2.62Mo 13. Formation des Elus PDF 835Ko 14. Remboursement des frais d'Elus PDF 0.93Mo 15. Emploi collaborateur [...] Attribution du Maire PDF 2.12Mo 6. Représentants CAO PDF 761Ko 7. Représentants CA CCAS PDF 622Ko 8. Représentants CA Caisse-des-Ecoles PDF 600Ko 9. Représentants CA RCU PDF 627Ko 10. Représentants CA SPL PDF [...] Compte rendu Compte rendu - du 25 mai 2020 PDF 836Ko Délibérations PV Election du Maire PDF 571Ko PV Election Maire et ses adjoints PDF 297Ko 4. Représentants Paris Est Marne & Bois PDF 792Ko 5. Attribution
12/04/2024 22:51
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Pertinence:8%Conseil du 26 septembre 2024
2024-09-01-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la réhabilitation de 6 logements sociaux au 2 rue du Berceau à Fontenay-sous-Bois PDF 176Ko Délibération N° 2024-09-02-F : Adhésion à des centrales [...] 246Ko Délibération N° 2024-09-23-U : Actualisation du programme des équipements publics et avenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics de l'opération d'aménagement [...] la parcelle AR 313 PDF 204Ko Délibération N° 2024-09-26-U : Mise en vente de la propriété communale - 14 rue Emile Roux PDF 126Ko Délibération N° 2024-09-27-U : Approbation du rapport annuel 2023 de la
08/11/2024 09:40
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Pertinence:1%Conseil du 27 mai 2021
142Ko 03 - Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales PDF 158Ko 04 - Acquisition par voie de préemption d’un local commercial sis au 97 rue Dalayrac PDF 248Ko 05 - Acquisition [...] l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration du lancement du Projet Alimentaire de Territoire (PAT) PDF 124Ko 09 - Fixation du revenu plafond du barème des [...] du 27 mai 2021 PDF 1.15Mo Délibérations 01- Modification de la promesse synallagmatique de vente entre la société dénommée FTIMMO H et la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 296Ko 02 - Demande de subvention
12/04/2024 22:51
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