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Affichage des résultats 101 à 110 sur 282 au total

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   Accessibilité

   permettent de se placer directement à l’endroit souhaité. Aides à la navigation - Rôles ARIA des zones du document Vous pouvez à l'aide de votre aide technique (lecteur d'écran...) vous déplacer dans les pages [...] appuyez sur les touches + ou - du pavé numérique. Ou bien allez dans Affichage >> Zoom et choisissez. Aides à la navigation - Liens d’évitement Ce menu est placé dès le début de la page, ces liens permettent [...] pages grâce aux rôles. Ces rôles permettent de mieux structurer le document et ainsi de vous aider dans votre navigation. Avec NVDA : NVDA + F7 Avec Jaws : CTRL + INS + ; (point virgule) Navigation par

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   29%

   PERMIS DE CONSTRUIRE

   être demandées selon la nature ou la situation du projet. Pour vous aider à calculer votre surface de planche, cette liste peut vous aider Délais à partir du moment où le dossier est complet : 2 mois pour

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   29%

   DÉCLARATION PRÉALABLE

   être demandés selon la nature ou la situation du projet. Pour vous aider à calculer votre surface de plancher , cette liste peut vous aider. Délais à partir du moment où le dossier est complet : 1 mois ;

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   100%

   AIDE SOCIALE

   Revenu de Solidarité Active assure un minimum garanti aux personnes sans ressource. AIDE MÉDICALE D'ÉTAT (AME) L'aide médicale d'État est une couverture de santé qui permet la prise en charge des dépenses

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   22%

   Conseil du 17 mars 2022

   douches » sis 2 avenue Victor Hugo PDF 119Ko 07 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aider les populations ukrainiennes suite à l'invasion russe PDF 99Ko 08 - Subvention en vue du recrutement

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   APPEL POUR UN ACCUEIL DIGNE

   nourrissent des ventes d’armes, l’urgence de la situation nous impose de nous mobiliser, de venir en aide immédiatement à celles et ceux qui souffrent de la guerre, à ces femmes et ces enfants sur les routes

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   Conseil du 18 novembre 2021

   HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - 5/7 rue Pauline PDF 157Ko 03 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie

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   Conseil du 1er juillet 2021

   Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux associations locales PDF 120Ko 14 - Renouvellement de

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   Conseil du 30 septembre 2021

   subvention de surcharge foncière PDF 108Ko 05 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aider les populations sinistrées du bassin méditerranéen suite aux incendies de l'été 2021 PDF 113Ko 06

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    FONTENAY ACCESSIBLE

    mentionnant un taux supérieur ou égal à 80 %, pour des trajets non couverts par d’autres dispositifs ou aides spécifiques (transports scolaires et/ou médicaux vers des établissements sociaux ou médico-sociaux)

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