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Pertinence:26%Conseil du 17 novembre 2022
avenant 3 au traité de concession d'aménagement du secteur Val-de-Fontenay / Alouettes PDF 194Ko Délibération n°2022-11-07-U : Avenant n° 1 au traité de concession d'aménagement du secteur Alouettes Est PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%Conseil du 29 septembre 2022
Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 146Ko Délibération n°2022-09-16b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement « Val-de-Fontenay- Alouettes » PDF [...] PDF 177Ko Délibération n"2022-09-16c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Tassigny-Auroux» PDF 163Ko Délibération n°2022-09-17-CCAS : Mise à disposition du CCAS des agent
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Conseil du 23 juin 2022
objectifs et modalités de la concertation préalable à la signature de la concession de l'opération d'aménagement du secteur « Alouettes Sud » 7. Information en vue de l'approbation de la modification n°4 du
12/04/2024 22:51
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Pertinence:25%DÉCLARATION PRÉALABLE
formulaire Pour les demandes de réalisation de lotissement et divisions foncières non soumis à permis d’aménager : formulaire Pour les autres demandes : formulaire Pièces nécessaire pour les travaux sur une maison
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%GESTION DIFFÉRENCIÉE
Pendant de nombreuses années, les espaces verts de la ville ont été gérés et aménagés avec cette volonté d’offrir aux administrés des espaces bien entretenus. Cependant, aujourd’hui ces pratiques ne sont [...] protection de sa biodiversité locale grâce à ses pratiques d’entretien et de gestion des espaces. Les aménagements réalisés sont des réservoirs de biodiversité qui permettent aux animaux de se protéger du mauvais [...] protection de sa biodiversité locale grâce à ses pratiques d’entretien et de gestion des espaces. Les aménagements réalisés sont des réservoirs de biodiversité qui permettent aux animaux de se protéger du mauvais
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%LABELS
le jury des Villes et Villages Fleuris. Fontenay a présenté un dossier dont le fil rouge a été l’aménagement et l’entretien durables des espaces, autour des enjeux de préservation de la biodiversité, des [...] (2022-2025) sur la base des actions réalisées et des engagements pris pour la biodiversité en matière d’aménagement, d’entretien et de sensibilisation. Télécharger Guide de la nature en ville 2022 PDF 9.24Mo
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%Conseil du 18 novembre 2021
Bert et classement dans le domaine public routier communal PDF 116Ko 12 - Maintien des taxes d'aménagement majorées dans les secteurs de développement urbain PDF 155Ko 13 - Adhésion à l'association Territoire
12/04/2024 22:51
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Pertinence:10%Conseil du 30 septembre 2021
de mise en conformité du plan local d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant 2 au traité de cession d’aménagement Val de Fontenay Alouettes PDF 188Ko 21 - Information relative à l’instauration d’un périmètre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:31%Conseil du 17 février 2022
préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes Est» PDF 156Ko 07 - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Auchan-Gare au sein de la concession d'aménagement Val-de-Fontenay-Alouettes [...] Alouettes PDF 158Ko 08 - Régime local de la taxe d'aménagement Modification de la délibération 2021-11-12-U du 18/11/2021 PDF 133Ko 09 - Demande de garantie d'emprunt SEQENS pour l'acquisition -amélioration
12/04/2024 22:51
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Pertinence:27%FONTENAY ACCESSIBLE
On appelle accessibilité universelle l’accès « à tout pour tous », l’accès à tout bâtiment ou aménagement permettant, dans des conditions normales de fonctionnement, à des personnes handicapées, avec la [...] . Un ajout de rampe ou une autre entrée permet un accès aux PMR. Pour connaitre le détail des aménagements proposés, contactez la Mission Handicap Vos déplacements La voirie a été aménagée afin de rendre [...] Suppression des obstacles Abaissement de trottoir au passage piéton Pour les personnes mal voyantes : Aménagement de 36 carrefours (sur les 42 carrefours existants) avec des feux sonores. Les télécommandes sont
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